Aller au contenu

Numéro tarifaire 9001402000 80 - ohne Korrektionswirkung

Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 9001402000 80

Cette table contient des informations sur les restrictions commerciales pour l'importation de marchandises dans l'UE et l'UE dans les pays tiers. Le tableau contient des informations sur les les restrictions commerciales dues à des unions douanières, des préférences, des quotas tarifaires, les unions douanières, les contrôles vétérinaires, les droits de douane des pays tiers et les quotas tarifaires non préférentiels quotas. Our products
Origine Début Droit / Impôt Légal

Explication des restrictions commerciales

Erga Omnes signifie "pour tous".

Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.

Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.

Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.

European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.

Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations

'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'

'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'

Droit signifie "droit de douane".

Informations

Lorsque vous importez ou exportez "ohne Korrektionswirkung", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 9001402000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.

Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "ohne Korrektionswirkung", veuillez noter les points suivants :

  1. Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "ohne Korrektionswirkung".
  2. Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "ohne Korrektionswirkung" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
  3. Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
  4. Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
  5. Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.

En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "ohne Korrektionswirkung" est 9001402000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "ohne Korrektionswirkung".

Structure du HS-Code

90
Chapitre
01
Titre
40
Sous-titre
20
CN sous-titre
00
TARIC sous-titre
80
Codes TARIC supplémentaires

1. Chapitre

Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 90 a été sélectionné pour optische, fotografische oder kinematografische instrumente, apparate und geräte; mess-, prüf- oder präzisionsinstrumente, -apparate und -geräte; medizinische und chirurgische instrumente, apparate und geräte; teile und zubehör für diese instrumente, apparate und geräte

2. Titre

3. Sous-titre

Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 40 se réfère à ohne Korrektionswirkung.

Arborescence HS-Code

9000000000 80

Chapitre OPTISCHE, FOTOGRAFISCHE ODER KINEMATOGRAFISCHE INSTRUMENTE, APPARATE UND GERÄTE; MESS-, PRÜF- ODER PRÄZISIONSINSTRUMENTE, -APPARATE UND -GERÄTE; MEDIZINISCHE UND CHIRURGISCHE INSTRUMENTE, APPARATE UND GERÄTE; TEILE UND ZUBEHÖR FÜR DIESE INSTRUMENTE, APPARATE UND GERÄTE

9001000000 80

Optische Fasern und Bündel aus optischen Fasern; Kabel aus optischen Fasern, ausgenommen solche der Position 8544; polarisierende Stoffe in Form von Folien oder Platten; Linsen (einschließlich Kontaktlinsen), Prismen, Spiegel und andere optische Elemente, aus Stoffen aller Art, nicht gefasst (ausgenommen solche aus optisch nicht bearbeitetem Glas)

9001100000 80

- optische Fasern sowie Bündel und Kabel aus optischen Fasern

9001101000 80

- - Kabel zur Bildübertragung

9001109000 80

- - andere

9001109010 80

- - - Lichtwellenumkehrleiter aus optischen Fasern

9001109090 80

- - - andere

9001200000 80

- polarisierende Stoffe in Form von Folien oder Platten

9001300000 80

- Kontaktlinsen

9001400000 80

- Brillengläser aus Glas

9001402000 80

- - ohne Korrektionswirkung

9001404100 10

- - mit Korrektionswirkung

9001404100 20

- - - beide Flächen fertig bearbeitet

9001404100 80

- - - - Einstärkengläser (unifokal)

9001404900 80

- - - - andere

9001408000 80

- - - andere

9001500000 80

- Brillengläser aus anderen Stoffen

9001502000 80

- - ohne Korrektionswirkung

9001504100 10

- - mit Korrektionswirkung

9001504100 20

- - - beide Flächen fertig bearbeitet

9001504100 80

- - - - Einstärkengläser (unifokal)

9001504140 80

- - - - - Organisches rohkantiges Brillenglas mit Korrektionswirkung, beide Flächen fertig bearbeitet zur Beschichtung, Färbung, Randbearbeitung, Befestigung oder jedem anderen wesentlichen Verfahren zur Herstellung von Korrektionsbrillen

9001504190 80

- - - - - andere

9001504900 80

- - - - andere

9001504940 80

- - - - - Organisches rohkantiges Brillenglas mit Korrektionswirkung, beide Flächen fertig bearbeitet zur Beschichtung, Färbung, Randbearbeitung, Befestigung oder jedem anderen wesentlichen Verfahren zur Herstellung von Korrektionsbrillen

9001504990 80

- - - - - andere

9001508000 80

- - - andere

9001508030 80

- - - - Organisches rohkantiges, halbfertiges Brillenglas mit Korrektionswirkung, rund, eine Fläche fertig bearbeitet, von der zur Herstellung von fertigen Brillengläsern verwendeten Art

9001508090 80

- - - - andere

9001900000 80

- andere

9001900010 80

- - für zivile Luftfahrzeuge

9001900090 80

- - andere