Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 0302540000 80
| Origine Pays d'origine | Début | Droit / Impôt | Légal
Base légale
Type de mesure | |
|---|---|---|---|---|
NO
|
Norway NO | 01/01/2023
31/12/2023
|
0.000 % | Regulation 1607/18
Quota tarifaire préférentiel
143
|
TR
|
Türkiye TR | 01/01/2012
|
0.000 % | Decision 0223/98
Préférence tarifaire
142
|
IL
|
Israel IL | 01/01/2012
|
0.000 % | Decision 0855/09
Préférence tarifaire
142
|
PE
|
Peru PE | 01/03/2013
|
0.000 % | Decision 0735/12
Préférence tarifaire
142
|
KR
|
Korea, Republic of (South Korea) KR | 01/07/2014
|
0.000 % | Decision 0265/11
Préférence tarifaire
142
|
UA
|
Ukraine UA | 01/01/2016
|
0.000 % | Decision 0295/14
Préférence tarifaire
142
|
1006
|
EU-Canada agreement: re-imported goods 1006 | 21/09/2017
|
0.000 % | Decision 0037/17
Préférence tarifaire
142
|
CA
|
Canada CA | 21/09/2017
|
0.000 % | Decision 0037/17
Préférence tarifaire
142
|
VN
|
Viet Nam VN | 01/08/2020
|
0.000 % | Decision 0753/20
Préférence tarifaire
142
|
JP
|
Japan JP | 10/10/2021
|
Cond: B cert: N-853 (29):; B (09): | Regulation 1533/21
Restrictions à l'entrée en libre circulation - aliments pour animaux et aliments humains
722
|
JP
|
Japan JP | 01/02/2022
31/01/2023
|
11.300 % | Decision 1907/18
Préférence tarifaire
142
|
ZA
|
South Africa ZA | 01/01/2023
31/12/2023
|
2.300 % | Decision 1623/16
Préférence tarifaire
142
|
Explication des restrictions commerciales
Erga Omnes signifie "pour tous".
Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.
Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.
Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.
European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.
Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations
'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'
'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'
Droit signifie "droit de douane".
Informations
Lorsque vous importez ou exportez "Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 0302540000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)" est 0302540000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 03 a été sélectionné pour poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
2. Titre
3. Sous-titre
Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 54 se réfère à Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.).
Arborescence HS-Code
0300000000 80
Chapitre POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
0302859000 80
- - - autres
0302000000 80
Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n$o 0304
0302110000 10
- Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302 91 à 0302 99
0302110000 80
- - Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)
0302111000 80
- - - des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster
0302112000 80
- - - de l'espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant plus de 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce
0302118000 80
- - - autres
0302118011 10
- - - - de l'espèce Oncorhynchus mykiss
0302118011 80
- - - - - sous forme de poisson entier (avec tête), avec ou sans branchies, éviscérées ou non, et pesant maximum 1,2 kg/pièce ; sans tête, avec ou sans branchies, éviscérées ou non, et pesant maximum 1 kg/pièce
0302118019 80
- - - - - autres
0302118090 80
- - - - autres
0302130000 80
- - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus)
0302140000 80
- - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
0302140010 80
- - - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar)
0302140090 80
- - - Saumons du Danube (Hucho hucho)
0302190000 80
- - autres
0302210000 10
- Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302 91 à 0302 99
0302210000 80
- - Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)
0302211000 80
- - - Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)
0302890000 80
- - autres
0302213000 80
- - - Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
0302219000 80
- - - Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)
0302220000 80
- - Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)
0302230000 80
- - Soles (Solea spp.)
0302240000 80
- - Turbots (Psetta maxima)
0302290000 80
- - autres
0302291000 80
- - - Cardines (Lepidorhombus spp.)
0302298000 80
- - - autres
0302310000 10
- Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nos 0302 91 à 0302 99
0302310000 80
- - Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)
0302311000 80
- - - destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604
0302319000 80
- - - autres
0302320000 80
- - Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)
0302321000 80
- - - destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604
0302329000 80
- - - autres
0302330000 80
- - Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis)
0302331000 80
- - - destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604
0302339000 80
- - - autres
0302340000 80
- - Thons obèses (Thunnus obesus)
0302341000 80
- - - destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604
0302349000 80
- - - autres
0302350000 80
- - Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)
0302351100 10
- - - Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus)
0302351100 80
- - - - destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604
0302351900 80
- - - - autres
0302359100 10
- - - Thons rouges du Pacifique (Thunnus orientalis)
0302359100 80
- - - - destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604
0302359900 80
- - - - autres
0302360000 80
- - Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)
0302361000 80
- - - destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604
0302369000 80
- - - autres
0302390000 80
- - autres
0302392000 80
- - - destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604
0302398000 80
- - - autres
0302410000 10
- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302 91 à 0302 99
0302410000 80
- - Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
0302410010 80
- - - ayant un poids excédant 100 g par pièce, destinés à la transformation
0302410090 80
- - - autres
0302420000 80
- - Anchois (Engraulis spp.)
0302430000 80
- - Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
0302431000 80
- - - Sardines de l'espèce Sardina pilchardus
0302433000 80
- - - Sardines du genre Sardinops; sardinella (Sardinella spp.)
0302439000 80
- - - Sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
0302440000 80
- - Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)
0302440010 80
- - - Maquereaux (Scomber scombrus)
0302440090 80
- - - autres
0302450000 80
- - Chinchards noirs (Trachurus spp.)
0302451000 80
- - - Chinchards (saurels) d'Europe (Trachurus trachurus)
0302453000 80
- - - Chinchards du Chili (Trachurus murphyi)
0302459000 80
- - - autres
0302459010 80
- - - - Chinchards (saurels) (Caranx trachurus)
0302459090 80
- - - - autres
0302460000 80
- - Mafous (Rachycentron canadum)
0302470000 80
- - Espadons (Xiphias gladius)
0302490000 80
- - autres
0302491100 10
- - - Thonines orientales (Euthynnus affinis)
0302491100 80
- - - - destinées à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604
0302491900 80
- - - - autres
0302499000 80
- - - autres
0302510000 10
- Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302 91 à 0302 99
0302510000 80
- - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
0302511000 80
- - - de l'espèce Gadus morhua
0302511020 80
- - - - destinées à la transformation
0302511080 80
- - - - autres
0302519000 80
- - - autres
0302519010 80
- - - - destinés à la transformation
0302519090 80
- - - - autres
0302520000 80
- - Églefins (Melanogrammus aeglefinus)
0302520010 80
- - - sans tête, sans branchies et éviscérés, destinés à la transformation
0302520090 80
- - - autres
0302530000 80
- - Lieus noirs (Pollachius virens)
0302540000 80
- - Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
0302541100 10
- - - Merlus du genre Merluccius
0302541100 80
- - - - Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus)
0302541500 80
- - - - Merlus australs (Merluccius australis)
0302541900 80
- - - - autres
0302541910 80
- - - - - Merlus argentés (Merluccius bilinearis)
0302541920 80
- - - - - Merlus de l'espèce Merluccius merluccius
0302541990 80
- - - - - autres
0302549000 80
- - - Merlus du genre Urophycis
0302550000 80
- - Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)
0302560000 80
- - Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis)
0302560010 80
- - - Merlans poutassous (Micromesistius poutassou)
0302560020 80
- - - Merlans bleus australs (Micromesistius australis)
0302590000 80
- - autres
0302591000 80
- - - Morues polaires (Boreogadus saida)
0302591010 80
- - - - destinées à la transformation
0302591090 80
- - - - autres
0302592000 80
- - - Merlans (Merlangius merlangus)
0302593000 80
- - - Lieus jaunes (Pollachius pollachius)
0302594000 80
- - - Lingues (Molva spp.)
0302599000 80
- - - autres
0302710000 10
- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302 91 à 0302 99
0302710000 80
- - Tilapias (Oreochromis spp.)
0302720000 80
- - Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)
0302730000 80
- - Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)
0302740000 80
- - Anguilles (Anguilla spp.)
0302790000 80
- - autres
0302810000 10
- Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302 91 à 0302 99
0302810000 80
- - Squales
0302811500 80
- - - Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.)
0302813000 80
- - - Requins-taupes communs (Lamna nasus)
0302814000 80
- - - Requins bleus (Prionace glauca)
0302818000 80
- - - autres
0302820000 80
- - Raies (Rajidae)
0302830000 80
- - Légines (Dissostichus spp.)
0302840000 80
- - Bars (Dicentrarchus spp.)
0302841000 80
- - - Bars (loups) européens (Dicentrarchus labrax)
0302849000 80
- - - autres
0302850000 80
- - Dorades (Sparidés) (Sparidae)
0302851000 80
- - - Dorades de mer des espèces Dentex dentex ou Pagellus spp.
0302853000 80
- - - Dorades royales (Sparus aurata)
0302891000 80
- - - d'eau douce
0302892100 10
- - - autres
0302892100 20
- - - - Poissons de l'espèce Euthynnus, autres que les thonines orientales (Euthynnus affinis) faisant l'objet du n° 0302 49
0302892100 80
- - - - - destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604
0302892900 80
- - - - - autres
0302893100 10
- - - - Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
0302893100 80
- - - - - de l'espèce Sebastes marinus
0302893900 80
- - - - - autres
0302893910 80
- - - - - - de l'espèce Sebastes mentella
0302893990 80
- - - - - - autres
0302894000 80
- - - - Castagnoles (Brama spp.)
0302895000 80
- - - - Baudroies (Lophius spp.)
0302896000 80
- - - - Abadèches roses (Genypterus blacodes)
0302899000 80
- - - - autres
0302899030 80
- - - - - Vivaneaux (Lutjanus purpureus), destinés à la transformation
0302899040 80
- - - - - Poissons de l'espèce Kathetostoma giganteum
0302899080 80
- - - - - Bogues (Boops boops)
0302899090 80
- - - - - autres
0302910000 10
- Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles
0302910000 80
- - Foies, oeufs et laitances
0302910010 80
- - - de harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
0302910030 80
- - - de saumon
0302910040 80
- - - de brochets
0302910050 80
- - - de thon obèse de l'Atlantique (Thunnus obesus)
0302910096 10
- - - autres
0302910096 80
- - - - Œufs de poissons, destinés à la transformation
0302910097 80
- - - - autres
0302920000 80
- - Ailerons de requins
0302920010 80
- - - De aiguillats (Squalus acanthias)
0302920020 80
- - - De roussettes (Scyliorhinus spp.)
0302920090 80
- - - autres
0302990000 80
- - autres
0302990011 10
- - - Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)
0302990011 80
- - - - des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster
0302990019 80
- - - - autres
0302990020 80
- - - Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)
0302990030 80
- - - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus)
0302990040 80
- - - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
0302990045 80
- - - Autres salmonidae
0302990050 80
- - - Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
0302990055 80
- - - Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
0302990060 80
- - - Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
0302990065 80
- - - Lieus noirs (Pollachius virens)
0302990071 10
- - - Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae)
0302990071 80
- - - - Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)
0302990079 80
- - - - autres
0302990080 80
- - - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
0302990085 80
- - - Églefins (Melanogrammus aeglefinus)
0302990090 80
- - - autres