Numéro tarifaire Chapitre 04

0401000000 80

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

0401100000 80

- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %

0401101000 80

- - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

0401109000 80

- - autres

0401200000 80

- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %

0401201100 10

- - n'excédant pas 3 %

0401201100 80

- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

0401201900 80

- - - autres

0401209100 10

- - excédant 3 %

0401209100 80

- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

0401209900 80

- - - autres

0401400000 80

- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 %

0401401000 80

- - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

0401409000 80

- - autres

0401500000 80

- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %

0401501100 10

- - n'excédant pas 21 %

0401501100 80

- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

0401501900 80

- - - autres

0401503100 10

- - excédant 21 % mais n'excédant pas 45 %

0401503100 80

- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

0401503900 80

- - - autres

0401509100 10

- - excédant 45 %

0401509100 80

- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

0401509900 80

- - - autres

0402000000 80

Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

0402100000 80

- en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %

0402101100 10

- - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0402101100 80

- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

0402101900 80

- - - autres

0402109100 10

- - autres

0402109100 80

- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

0402109900 80

- - - autres

0402210000 10

- en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %

0402210000 80

- - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0402211100 10

- - - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %

0402211100 80

- - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

0402211800 80

- - - - autres

0402219100 10

- - - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %

0402219100 80

- - - - en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 2,5 kg

0402219900 80

- - - - autres

0402290000 80

- - autres

0402291100 10

- - - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %

0402291100 80

- - - - Laits spéciaux, dits pour nourrissons, en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500 g, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %

0402291500 10

- - - - autres

0402291500 80

- - - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

0402291900 80

- - - - - autres

0402299100 10

- - - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %

0402299100 80

- - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

0402299900 80

- - - - autres

0402910000 10

- autres

0402910000 80

- - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0402911000 80

- - - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 %

0402913000 80

- - - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 10 %

0402915100 10

- - - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 45 %

0402915100 80

- - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

0402915900 80

- - - - autres

0402919100 10

- - - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %

0402919100 80

- - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

0402919900 80

- - - - autres

0402990000 80

- - autres

0402991000 80

- - - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5 %

0402993100 10

- - - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5 % mais n'excédant pas 45 %

0402993100 80

- - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

0402993900 80

- - - - autres

0402999100 10

- - - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %

0402999100 80

- - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

0402999900 80

- - - - autres

0403000000 80

Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao

0403200000 80

- Yoghourt

0403201100 10

- - non aromatisés, ni additionnés de fruits, fruits à coque, cacao, chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie

0403201100 20

- - - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses

0403201100 80

- - - - n'excédant pas 3 %

0403201300 80

- - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

0403201900 80

- - - - excédant 6 %

0403203100 10

- - - autres, d'une teneur en poids de matières grasses

0403203100 80

- - - - n'excédant pas 3 %

0403203300 80

- - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

0403203900 80

- - - - excédant 6 %

0403204100 10

- - additionnés de chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie

0403204100 80

- - - d'une teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d'isoglucose, 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule

0403204900 80

- - - Other

0403205100 10

- - autres, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coques ou de cacao

0403205100 20

- - - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait

0403205100 80

- - - - n'excédant pas 1,5 %

0403205300 80

- - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

0403205900 80

- - - - excédant 27 %

0403209100 10

- - - autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait

0403209100 80

- - - - n'excédant pas 3 %

0403209300 80

- - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

0403209900 80

- - - - excédant 6 %

0403900000 80

- autres

0403901100 10

- - non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao

0403901100 20

- - - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides

0403901100 30

- - - - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses

0403901100 80

- - - - - n'excédant pas 1,5 %

0403901300 80

- - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

0403901900 80

- - - - - excédant 27 %

0403903100 10

- - - - autres, d'une teneur en poids de matières grasses

0403903100 80

- - - - - n'excédant pas 1,5 %

0403903300 80

- - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

0403903900 80

- - - - - excédant 27 %

0403905100 10

- - - autres

0403905100 20

- - - - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses

0403905100 80

- - - - - n'excédant pas 3 %

0403905300 80

- - - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

0403905900 80

- - - - - excédant 6 %

0403906100 10

- - - - autres, d'une teneur en poids de matières grasses

0403906100 80

- - - - - n'excédant pas 3 %

0403906300 80

- - - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

0403906900 80

- - - - - excédant 6 %

0403907100 10

- - aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao

0403907100 20

- - - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait

0403907100 80

- - - - n'excédant pas 1,5 %

0403907300 80

- - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

0403907900 80

- - - - excédant 27 %

0403909100 10

- - - autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait

0403909100 80

- - - - n'excédant pas 3 %

0403909300 80

- - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

0403909900 80

- - - - excédant 6 %

0404000000 80

Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs

0404100000 80

- Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants

0404100200 10

- - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides

0404100200 20

- - - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote !x! 6,38)

0404100200 30

- - - - n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses

0404100200 80

- - - - - n'excédant pas 1,5 %

0404100400 80

- - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

0404100600 80

- - - - - excédant 27 %

0404101200 10

- - - - excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses

0404101200 80

- - - - - n'excédant pas 1,5 %

0404101400 80

- - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

0404101600 80

- - - - - excédant 27 %

0404102600 10

- - - autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote !x! 6,38)

0404102600 20

- - - - n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses

0404102600 80

- - - - - n'excédant pas 1,5 %

0404102800 80

- - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

0404103200 80

- - - - - excédant 27 %

0404103400 10

- - - - excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses

0404103400 80

- - - - - n'excédant pas 1,5 %

0404103600 80

- - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

0404103800 80

- - - - - excédant 27 %

0404104800 10

- - autres

0404104800 20

- - - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote !x! 6,38)

0404104800 30

- - - - n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses

0404104800 80

- - - - - n'excédant pas 1,5 %

0404105200 80

- - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

0404105400 80

- - - - - excédant 27 %

0404105600 10

- - - - excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses

0404105600 80

- - - - - n'excédant pas 1,5 %

0404105800 80

- - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

0404106200 80

- - - - - excédant 27 %

0404107200 10

- - - autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote !x! 6,38)

0404107200 20

- - - - n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses

0404107200 80

- - - - - n'excédant pas 1,5 %

0404107400 80

- - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

0404107600 80

- - - - - excédant 27 %

0404107800 10

- - - - excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses

0404107800 80

- - - - - n'excédant pas 1,5 %

0404108200 80

- - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

0404108400 80

- - - - - excédant 27 %

0404900000 80

- autres

0404902100 10

- - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses

0404902100 80

- - - n'excédant pas 1,5 %

0404902300 80

- - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

0404902900 80

- - - excédant 27 %

0404908100 10

- - autres, d'une teneur en poids de matières grasses

0404908100 80

- - - n'excédant pas 1,5 %

0404908300 80

- - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

0404908900 80

- - - excédant 27 %

0405000000 80

Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières

0405100000 80

- Beurre

0405101100 10

- - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 %

0405101100 20

- - - Beurre naturel

0405101100 80

- - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

0405101900 80

- - - - autre

0405103000 80

- - - Beurre recombiné

0405105000 80

- - - Beurre de lactosérum

0405109000 80

- - autre

0405200000 80

- Pâtes à tartiner laitières

0405201000 80

- - d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 60 %

0405203000 80

- - d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60 % mais n'excédant pas 75 %

0405209000 80

- - d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 75 % mais inférieure à 80 %

0405900000 80

- autres

0405901000 80

- - d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 99,3 % et d'une teneur en poids d'eau n'excédant pas 0,5 %

0405909000 80

- - autres

0406000000 80

Fromages et caillebotte

0406100000 80

- Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte

0406103000 10

- - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 %

0406103000 80

- - - Mozzarella, même dans un liquide

0406105000 80

- - - autres

0406108000 80

- - autres

0406200000 80

- Fromages râpés ou en poudre, de tous types

0406300000 80

- Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre

0406301000 80

- - dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dit schabziger), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56 %

0406303100 10

- - autres

0406303100 20

- - - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche

0406303100 80

- - - - n'excédant pas 48 %

0406303900 80

- - - - excédant 48 %

0406309000 80

- - - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 %

0406400000 80

- Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti

0406401000 80

- - Roquefort

0406405000 80

- - Gorgonzola

0406409000 80

- - autres

0406900000 80

- autres fromages

0406900100 80

- - destinés à la transformation

0406901300 10

- - autres

0406901300 80

- - - Emmental

0406901500 80

- - - Gruyère, sbrinz

0406901700 80

- - - Bergkäse, appenzell

0406901800 80

- - - Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine

0406902100 80

- - - Cheddar

0406902300 80

- - - Edam

0406902500 80

- - - Tilsit

0406902900 80

- - - Kashkaval

0406903200 80

- - - Feta

0406903500 80

- - - Kefalotyri

0406903700 80

- - - Finlandia

0406903900 80

- - - Jarlsberg

0406905000 10

- - - autres

0406905000 80

- - - - Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre

0406906100 10

- - - - autres

0406906100 20

- - - - - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse

0406906100 30

- - - - - - n'excédant pas 47 %

0406906100 80

- - - - - - - Grana padano, parmigiano reggiano

0406906300 80

- - - - - - - Fiore sardo, pecorino

0406906900 80

- - - - - - - autres

0406907300 10

- - - - - - excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %

0406907300 80

- - - - - - - Provolone

0406907400 80

- - - - - - - Maasdam

0406907500 80

- - - - - - - Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano

0406907600 80

- - - - - - - Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo, samsø

0406907800 80

- - - - - - - Gouda

0406907900 80

- - - - - - - Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio

0406908100 80

- - - - - - - Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey

0406908200 80

- - - - - - - Camembert

0406908400 80

- - - - - - - Brie

0406908500 80

- - - - - - - Kefalograviera, kasseri

0406908600 10

- - - - - - - autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse

0406908600 80

- - - - - - - - excédant 47 % mais n'excédant pas 52 %

0406908900 80

- - - - - - - - excédant 52 % mais n'excédant pas 62 %

0406909200 80

- - - - - - - - excédant 62 % mais n'excédant pas 72 %

0406909300 80

- - - - - - excédant 72 %

0406909900 80

- - - - - autres

0407000000 80

Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits

0407110000 10

- Œufs fertilisés destinés à l'incubation

0407110000 80

- - de volailles de l'espèce Gallus domesticus

0407190000 80

- - autres

0407191100 10

- - - de volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus

0407191100 80

- - - - de dindes ou d'oies

0407191900 80

- - - - autres

0407199000 80

- - - autres

0407210000 10

- autres œufs frais

0407210000 80

- - de volailles de l'espèce Gallus domesticus

0407290000 80

- - autres

0407291000 80

- - - de volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus

0407299000 80

- - - autres

0407900000 80

- autres

0407901000 80

- - de volailles

0407909000 80

- - autres

0408000000 80

Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

0408110000 10

- Jaunes d'œufs

0408110000 80

- - séchés

0408112000 80

- - - impropres à des usages alimentaires

0408118000 80

- - - autres

0408190000 80

- - autres

0408192000 80

- - - impropres à des usages alimentaires

0408198100 10

- - - autres

0408198100 80

- - - - liquides

0408198900 80

- - - - autres, y compris congelés

0408910000 10

- autres

0408910000 80

- - séchés

0408912000 80

- - - impropres à des usages alimentaires

0408918000 80

- - - autres

0408990000 80

- - autres

0408992000 80

- - - impropres à des usages alimentaires

0408998000 80

- - - autres

0410000000 80

Insectes et autres produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

0410100000 80

- Insectes

0410101000 80

- - frais, réfrigérés ou congelés, autres que les farines et poudres

0410109100 10

- - autres

0410109100 80

- - - Farines et poudres

0410109900 80

- - - autres

0410900000 80

- autres