Numéro tarifaire Chapitre 12
1201
Fèves de soja, même concassées
1202
Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées
1204
Graines de lin, même concassées
1205
Graines de navette ou de colza, même concassées
1206
Graines de tournesol, même concassées
1207
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés
1207000000 80
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés
1207100000 80
- Noix et amandes de palmiste
1207210000 10
- Graines de coton
1207210000 80
- - de semence
1207290000 80
- - autres
1207300000 80
- Graines de ricin
1207400000 80
- Graines de sésame
1207401000 80
- - destinées à l'ensemencement
1207409000 80
- - autres
1207500000 80
- Graines de moutarde
1207501000 80
- - destinées à l'ensemencement
1207509000 80
- - autres
1207600000 80
- Graines de carthame (Carthamus tinctorius)
1207700000 80
- Graines de melon
1207910000 10
- autres
1207910000 80
- - Graines d'œillette ou de pavot
1207911000 80
- - - destinées à l'ensemencement
1207919000 80
- - - autres
1207990000 80
- - autres
1207992000 80
- - - destinés à l'ensemencement
1207999100 10
- - - autres
1207999100 80
- - - - Graines de chanvre
1207999600 80
- - - - autres
1208
Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde
1209
Graines, fruits et spores à ensemencer
1209000000 80
Graines, fruits et spores à ensemencer
1209100000 80
- Graines de betteraves à sucre
1209210000 10
- Graines fourragères
1209210000 80
- - de luzerne
1209220000 80
- - de trèfle (Trifolium spp.)
1209221000 80
- - - Trèfle violet (Trifolium pratense L.)
1209228000 80
- - - autres
1209230000 80
- - de fétuque
1209231100 80
- - - Fétuque des prés (Festuca pratensis Huds.)
1209231500 80
- - - Fétuque rouge (Festuca rubra L.)
1209238000 80
- - - autres
1209240000 80
- - de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)
1209250000 80
- - de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)
1209251000 80
- - - Ray-grass d'Italie (Lolium multiflorum Lam.)
1209259000 80
- - - Ray-grass anglais (Lolium perenne L.)
1209290000 80
- - autres
1209294500 80
- - - Graines de fléole des prés; vesces; graines des espèces Poa palustris L. et Poa trivialis L.; dactyle (Dactylis glomerata L.); agrostide (Agrostides)
1209295000 80
- - - Graines de lupin
1209296000 80
- - - Graines de betteraves fourragères (Beta vulgaris var. alba)
1209298000 80
- - - autres
1209300000 80
- Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs
1209910000 10
- autres
1209910000 80
- - Graines de légumes
1209913000 80
- - - Graines de betteraves à salade ou betteraves rouges (Beta vulgaris var. conditiva)
1209918000 80
- - - autres
1209990000 80
- - autres
1209991000 80
- - - Graines forestières
1209999100 10
- - - autres
1209999100 80
- - - - Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, autres que celles visées au n$o 1209 30
1209999900 80
- - - - autres
1210
Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
1210000000 80
Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
1210100000 80
- Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets
1210200000 80
- Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
1210201000 80
- - Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline
1210209000 80
- - autres
1211
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés
1211000000 80
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés
1211200000 80
- Racines de ginseng
1211300000 80
- Coca (feuille de)
1211400000 80
- Paille de pavot
1211500000 80
- Ephédra
1211600000 80
- Écorce de cerisier africain (Prunus africana)
1211900000 80
- autres
1211903000 80
- - Fèves de tonka
1211908600 80
- - autres
1212
Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs
1212000000 80
Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs
1212210000 10
- Algues
1212210000 80
- - destinées à l'alimentation humaine
1212290000 80
- - autres
1212910000 10
- autres
1212910000 80
- - Betteraves à sucre
1212912000 80
- - - séchées, même pulvérisées
1212918000 80
- - - autres
1212920000 80
- - Caroubes
1212930000 80
- - Cannes à sucre
1212940000 80
- - Racines de chicorée
1212990000 80
- - autres
1212994100 10
- - - Graines de caroubes
1212994100 80
- - - - non décortiquées, ni concassées, ni moulues
1212994900 80
- - - - autres
1212999500 80
- - - autres
1214
Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets
1214000000 80
Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets
1214100000 80
- Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne
1214900000 80
- autres
1214901000 80
- - Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères
1214909000 80
- - autres