Numéro tarifaire Chapitre 15
1501
Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n$o 0209 ou du n$o 1503
1501000000 80
Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n$o 0209 ou du n$o 1503
1501100000 80
- Saindoux
1501101000 80
- - destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1501109000 80
- - autres
1501200000 80
- autres graisses de porc
1501201000 80
- - destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1501209000 80
- - autres
1501900000 80
- autres
1502
Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n$o 1503
1502000000 80
Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n$o 1503
1502100000 80
- Suif
1502101000 80
- - destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1502109000 80
- - autres
1502900000 80
- autres
1502901000 80
- - destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1502909000 80
- - autres
1503
Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
1503000000 80
Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
1503001100 10
- Stéarine solaire et oléostéarine
1503001100 80
- - destinées à des usages industriels
1503001900 80
- - autres
1503003000 80
- Huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1503009000 80
- autres
1504
Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1504000000 80
Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1504100000 80
- Huiles de foies de poissons et leurs fractions
1504101000 80
- - d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2 500 unités internationales par gramme
1504109100 10
- - autres
1504109100 80
- - - de flétans
1504109900 80
- - - autres
1504200000 80
- Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies
1504201000 80
- - Fractions solides
1504209000 80
- - autres
1504300000 80
- Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions
1504301000 80
- - Fractions solides
1504309000 80
- - autres
1505
Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline
1507
Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1507000000 80
Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1507100000 80
- Huile brute, même dégommée
1507101000 80
- - destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1507109000 80
- - autre
1507900000 80
- autres
1507901000 80
- - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1507909000 80
- - autres
1508
Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1508000000 80
Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1508100000 80
- Huile brute
1508101000 80
- - destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1508109000 80
- - autre
1508900000 80
- autres
1508901000 80
- - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1508909000 80
- - autres
1509
Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1510
Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509
1511
Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1511000000 80
Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1511100000 80
- Huile brute
1511101000 80
- - destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1511109000 80
- - autre
1511900000 80
- autres
1511901100 10
- - Fractions solides
1511901100 80
- - - présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1511901900 80
- - - autrement présentées
1511909100 10
- - autres
1511909100 80
- - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1511909900 80
- - - autres
1512
Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1512000000 80
Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1512110000 10
- Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions
1512110000 80
- - Huiles brutes
1512111000 80
- - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1512119100 10
- - - autres
1512119100 80
- - - - de tournesol
1512119900 80
- - - - de carthame
1512190000 80
- - autres
1512191000 80
- - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1512199000 80
- - - autres
1512210000 10
- Huile de coton et ses fractions
1512210000 80
- - Huile brute, même dépourvue de gossipol
1512211000 80
- - - destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1512219000 80
- - - autre
1512290000 80
- - autres
1512291000 80
- - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1512299000 80
- - - autres
1513
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1513000000 80
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1513110000 10
- Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions
1513110000 80
- - Huile brute
1513111000 80
- - - destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1513119100 10
- - - autre
1513119100 80
- - - - présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513119900 80
- - - - autrement présentée
1513190000 80
- - autres
1513191100 10
- - - Fractions solides
1513191100 80
- - - - présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513191900 80
- - - - autrement présentées
1513193000 10
- - - autres
1513193000 80
- - - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1513199100 10
- - - - autres
1513199100 80
- - - - - présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513199900 80
- - - - - autrement présentées
1513210000 10
- Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions
1513210000 80
- - Huiles brutes
1513211000 80
- - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1513213000 10
- - - autres
1513213000 80
- - - - présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513219000 80
- - - - autrement présentées
1513290000 80
- - autres
1513291100 10
- - - Fractions solides
1513291100 80
- - - - présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513291900 80
- - - - autrement présentées
1513293000 10
- - - autres
1513293000 80
- - - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1513295000 10
- - - - autres
1513295000 80
- - - - - présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513299000 80
- - - - - autrement présentées
1514
Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1514000000 80
Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1514110000 10
- Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions
1514110000 80
- - Huiles brutes
1514111000 80
- - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1514119000 80
- - - autres
1514190000 80
- - autres
1514191000 80
- - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1514199000 80
- - - autres
1514910000 10
- autres
1514910000 80
- - Huiles brutes
1514911000 80
- - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1514919000 80
- - - autres
1514990000 80
- - autres
1514991000 80
- - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1514999000 80
- - - autres
1515
Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
1515000000 80
Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
1515110000 10
- Huile de lin et ses fractions
1515110000 80
- - Huile brute
1515190000 80
- - autres
1515191000 80
- - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515199000 80
- - - autres
1515210000 10
- Huile de maïs et ses fractions
1515210000 80
- - Huile brute
1515211000 80
- - - destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515219000 80
- - - autre
1515290000 80
- - autres
1515291000 80
- - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515299000 80
- - - autres
1515300000 80
- Huile de ricin et ses fractions
1515301000 80
- - destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques
1515309000 80
- - autres
1515500000 80
- Huile de sésame et ses fractions
1515501100 10
- - Huile brute
1515501100 80
- - - destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515501900 80
- - - autre
1515509100 10
- - autres
1515509100 80
- - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515509900 80
- - - autres
1515600000 80
- Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions
1515601100 10
- - Huile brute
1515601100 80
- - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515605100 10
- - - autres
1515605100 80
- - - - concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1515605900 80
- - - - concrètes, autrement présentées; fluides
1515606000 10
- - autres
1515606000 80
- - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515609100 10
- - - autres
1515609100 80
- - - - concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1515609900 80
- - - - concrètes, autrement présentées; fluides
1515900000 80
- autres
1515901100 80
- - Huile de tung (d'abrasin); huiles de jojoba, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions
1515902100 10
- - Huile de graines de tabac et ses fractions
1515902100 20
- - - Huile brute
1515902100 80
- - - - destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515902900 80
- - - - autre
1515903100 10
- - - autres
1515903100 80
- - - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515903900 80
- - - - autres
1515904000 10
- - autres huiles et leurs fractions
1515904000 20
- - - Huiles brutes
1515904000 80
- - - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515905100 10
- - - - autres
1515905100 80
- - - - - concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1515905900 80
- - - - - concrètes, autrement présentées; fluides
1515906000 10
- - - autres
1515906000 80
- - - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515909100 10
- - - - autres
1515909100 80
- - - - - concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1515909900 80
- - - - - concrètes, autrement présentées; fluides
1516
Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
1516000000 80
Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
1516100000 80
- Graisses et huiles animales et leurs fractions
1516101000 80
- - présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1516109000 80
- - autrement présentées
1516200000 80
- Graisses et huiles végétales et leurs fractions
1516201000 80
- - Huiles de ricin hydrogénées, dites opalwax
1516209100 10
- - autres
1516209100 80
- - - présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1516209500 10
- - - autrement présentées
1516209500 80
- - - - Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1516209600 10
- - - - autres
1516209600 80
- - - - - Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol; autres huiles d'une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba
1516209800 80
- - - - - autres
1516300000 80
- Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions
1516309100 80
- - présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1516309800 80
- - autres
1517
Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n$o 1516
1517000000 80
Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n$o 1516
1517100000 80
- Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide
1517101000 80
- - d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %
1517109000 80
- - autre
1517900000 80
- autres
1517901000 80
- - d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %
1517909100 10
- - autres
1517909100 80
- - - Huiles végétales fixes, fluides, mélangées
1517909300 80
- - - Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage
1517909900 80
- - - autres
1518
Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs
1518000000 80
Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs
1518001000 80
- Linoxyne
1518003100 10
- Huiles végétales fixes, fluides, mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1518003100 80
- - brutes
1518003900 80
- - autres
1518009100 10
- autres
1518009100 80
- - Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516
1518009500 10
- - autres
1518009500 80
- - - Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions
1518009900 80
- - - autres
1521
Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés
1521000000 80
Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés
1521100000 80
- Cires végétales
1521900000 80
- autres
1521901000 80
- - Spermaceti, même raffiné ou coloré
1521909100 10
- - Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées
1521909100 80
- - - brutes
1521909900 80
- - - autres
1522
Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
1522000000 80
Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
1522001000 80
- Dégras
1522003100 10
- Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
1522003100 20
- - contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive
1522003100 80
- - - Pâtes de neutralisation (soap-stocks)
1522003900 80
- - - autres
1522009100 10
- - autres
1522009100 80
- - - Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap-stocks)
1522009900 80
- - - autres