Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 2007109100 10
| Origine Pays d'origine | Début | Droit / Impôt | Légal
Base légale
Type de mesure | |
|---|---|---|---|---|
TR
|
Türkiye TR | 01/01/1998
|
0.000 % | Decision 0223/98
Préférence tarifaire
142
|
1011
|
ERGA OMNES 1011 | 01/07/2000
|
15.000 % | Regulation 2204/99
Droit des pays tiers
103
|
TN
|
Tunisia TN | 01/07/2000
|
7.500 % | Decision 0238/98
Préférence tarifaire
142
|
DZ
|
Algeria DZ | 01/09/2005
|
0.000 % | Decision 0690/05
Préférence tarifaire
142
|
CL
|
Chile CL | 01/01/2009
|
0.000 % | Decision 0979/02
Préférence tarifaire
142
|
2027
|
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) 2027 | 01/01/2014
|
0.000 % | Regulation 0978/12
Préférence tarifaire
142
|
2020
|
GSP - General arrangements 2020 | 01/01/2015
|
5.200 % | Regulation 0978/12
Préférence tarifaire
142
|
MX
|
Mexico MX | 01/07/2016
|
0.000 % | Decision 0415/00
Préférence tarifaire
142
|
ZA
|
South Africa ZA | 10/10/2016
|
0.000 % | Decision 1623/16
Préférence tarifaire
142
|
2012
|
European Economic Area 2012 | 01/05/2018
|
13.140 % | Decision 0138/04
Préférence tarifaire
142
|
SG
|
Singapore SG | 21/11/2019
|
0.000 % | Decision 1875/19
Préférence tarifaire
142
|
Explication des restrictions commerciales
Erga Omnes signifie "pour tous".
Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.
Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.
Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.
European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.
Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations
'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'
'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'
Droit signifie "droit de douane".
Informations
Lorsque vous importez ou exportez "autres", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 2007109100 10 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "autres", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "autres".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "autres" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "autres" est 2007109100 10. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "autres".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 20 a été sélectionné pour préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes
2. Titre
3. Sous-titre
Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 10 se réfère à autres.
Arborescence HS-Code
2000000000 80
Chapitre PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
2007000000 80
Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
2007100000 80
- Préparations homogénéisées
2007101000 80
- - d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
2007101050 80
- - - Pâte de figues
2007101060 80
- - - Pâte de pistaches
2007101070 80
- - - Pâte de noisettes
2007101080 80
- - - Pâtes d’arachides
2007101095 80
- - - autres
2007109100 10
- - autres
2007109100 80
- - - de fruits tropicaux
2007109900 80
- - - autres
2007109920 80
- - - - Pâte de figues
2007109930 80
- - - - Pâte de pistaches
2007109940 80
- - - - Pâte de noisettes
2007109950 80
- - - - Pâtes d’arachides
2007109995 80
- - - - autres
2007910000 10
- autres
2007910000 80
- - Agrumes
2007911000 80
- - - d'une teneur en sucres excédant 30 % en poids
2007911010 80
- - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007911090 80
- - - - autres
2007913000 80
- - - d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids
2007919000 80
- - - autres
2007990000 80
- - autres
2007991000 10
- - - d'une teneur en sucres excédant 30 % en poids
2007991000 80
- - - - Purées et pâtes de prunes, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 100 kg et destinées à la transformation industrielle
2007992000 80
- - - - Purées et pâtes de marrons
2007992010 80
- - - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007992090 80
- - - - - autres
2007993100 10
- - - - autres
2007993100 80
- - - - - de cerises
2007993115 10
- - - - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007993115 80
- - - - - - - Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique
2007993125 80
- - - - - - - autres
2007993195 10
- - - - - - autres
2007993195 80
- - - - - - - Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique
2007993199 80
- - - - - - - autres
2007993300 80
- - - - - de fraises
2007993315 10
- - - - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007993315 80
- - - - - - - Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique
2007993325 80
- - - - - - - autres
2007993395 10
- - - - - - autres
2007993395 80
- - - - - - - Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique
2007993399 80
- - - - - - - autres
2007993500 80
- - - - - de framboises
2007993515 10
- - - - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007993515 80
- - - - - - - Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique
2007993525 80
- - - - - - - autres
2007993595 10
- - - - - - autres
2007993595 80
- - - - - - - Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique
2007993599 80
- - - - - - - autres
2007993900 80
- - - - - autres
2007993901 10
- - - - - - Pâte de figues
2007993901 80
- - - - - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007993902 80
- - - - - - - autres
2007993903 10
- - - - - - Pâte de pistaches
2007993903 80
- - - - - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007993904 80
- - - - - - - autres
2007993905 10
- - - - - - Pâte de noisettes
2007993905 80
- - - - - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007993906 80
- - - - - - - autres
2007993907 10
- - - - - - Pâtes d’arachides
2007993907 80
- - - - - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007993908 80
- - - - - - - autres
2007993916 10
- - - - - - autres
2007993916 20
- - - - - - - Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique
2007993916 30
- - - - - - - - Poires
2007993916 40
- - - - - - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2007993916 80
- - - - - - - - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007993917 80
- - - - - - - - - - autres
2007993918 10
- - - - - - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2007993918 80
- - - - - - - - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007993919 80
- - - - - - - - - - autres
2007993922 10
- - - - - - - - Abricots
2007993922 20
- - - - - - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2007993922 80
- - - - - - - - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007993924 80
- - - - - - - - - - autres
2007993926 10
- - - - - - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2007993926 80
- - - - - - - - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007993927 80
- - - - - - - - - - autres
2007993929 10
- - - - - - - - Pêches, y compris les brugnons et nectarines
2007993929 20
- - - - - - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2007993929 80
- - - - - - - - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007993930 80
- - - - - - - - - - autres
2007993932 10
- - - - - - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2007993932 80
- - - - - - - - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007993934 80
- - - - - - - - - - autres
2007993935 10
- - - - - - - - Mélanges
2007993935 20
- - - - - - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2007993935 30
- - - - - - - - - - de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2007993935 80
- - - - - - - - - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007993937 80
- - - - - - - - - - - autres
2007993939 10
- - - - - - - - - - autres
2007993939 80
- - - - - - - - - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007993940 80
- - - - - - - - - - - autres
2007993943 10
- - - - - - - - - autres
2007993943 20
- - - - - - - - - - Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés
2007993943 30
- - - - - - - - - - - de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2007993943 80
- - - - - - - - - - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007993944 80
- - - - - - - - - - - - autres
2007993946 10
- - - - - - - - - - - autres
2007993946 80
- - - - - - - - - - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007993947 80
- - - - - - - - - - - - autres
2007993951 10
- - - - - - - - - - autres
2007993951 20
- - - - - - - - - - - de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2007993951 80
- - - - - - - - - - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007993952 80
- - - - - - - - - - - - autres
2007993954 10
- - - - - - - - - - - autres
2007993954 80
- - - - - - - - - - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007993956 80
- - - - - - - - - - - - autres
2007993970 10
- - - - - - - - autres
2007993970 80
- - - - - - - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007993975 80
- - - - - - - - - autres
2007993980 10
- - - - - - - autres
2007993980 80
- - - - - - - - d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %
2007993985 80
- - - - - - - - autres
2007995000 80
- - - d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids
2007995010 80
- - - - Purées et pâtes de marrons
2007995015 10
- - - - Purées et compotes de pommes
2007995015 80
- - - - - Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique
2007995025 80
- - - - - autres
2007995031 80
- - - - Pâte de figues
2007995032 80
- - - - Pâte de pistaches
2007995033 80
- - - - Pâte de noisettes
2007995041 10
- - - - autres
2007995041 20
- - - - - Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique
2007995041 30
- - - - - - Poires
2007995041 80
- - - - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2007995042 10
- - - - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2007995042 80
- - - - - - - - d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
2007995043 80
- - - - - - - - autres
2007995045 10
- - - - - - Abricots
2007995045 80
- - - - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2007995047 10
- - - - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2007995047 80
- - - - - - - - d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
2007995049 80
- - - - - - - - autres
2007995051 10
- - - - - - Pêches, y compris les brugnons et nectarines
2007995051 80
- - - - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2007995052 10
- - - - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2007995052 80
- - - - - - - - d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
2007995053 80
- - - - - - - - autres
2007995061 10
- - - - - - Mélanges
2007995061 20
- - - - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2007995061 80
- - - - - - - - de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2007995062 80
- - - - - - - - autres
2007995063 10
- - - - - - - autres
2007995063 20
- - - - - - - - Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés
2007995063 80
- - - - - - - - - de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2007995064 80
- - - - - - - - - autres
2007995065 10
- - - - - - - - autres
2007995065 80
- - - - - - - - - de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2007995067 80
- - - - - - - - - autres
2007995083 10
- - - - - - autres
2007995083 80
- - - - - - - Purée concentrée de mangue, obtenue par cuisson: - du genre Mangifera spp. - d'une teneur en sucres, en poids, n'excédant pas 30 % destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire
2007995084 80
- - - - - - - Purée concentrée de papaye, obtenue par cuisson: - du genre Carica spp., - d'une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n'excédant pas 30 % destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire
2007995085 80
- - - - - - - Purée concentrée de goyave, obtenue par cuisson: - du genre Psidium spp., - d'une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n'excédant pas 30 % destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire
2007995089 80
- - - - - - - autres
2007995093 10
- - - - - autres
2007995093 80
- - - - - - Purée concentrée de mangue, obtenue par cuisson: - du genre Mangifera spp. - d'une teneur en sucres, en poids, n'excédant pas 30 % destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire
2007995094 80
- - - - - - Purée concentrée de papaye, obtenue par cuisson: - du genre Carica spp., - d'une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n'excédant pas 30 % destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire
2007995095 80
- - - - - - Purée concentrée de goyave, obtenue par cuisson: - du genre Psidium spp., - d'une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n'excédant pas 30 % destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire
2007995099 80
- - - - - - autres
2007999300 10
- - - autres
2007999300 80
- - - - de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
2007999310 80
- - - - - Purée concentrée de mangue, obtenue par cuisson: - du genre Mangifera spp. - d'une teneur en sucres, en poids, n'excédant pas 30 % destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire
2007999390 80
- - - - - autres
2007999700 80
- - - - autres
2007999710 80
- - - - - Purées et compotes de pommes
2007999721 80
- - - - - Pâte de figues
2007999722 80
- - - - - Pâte de pistaches
2007999723 80
- - - - - Pâte de noisettes
2007999730 80
- - - - - Pêches, poires ou leurs mélanges, en gelée
2007999732 10
- - - - - autres
2007999732 20
- - - - - - Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique
2007999732 30
- - - - - - - Poires
2007999732 80
- - - - - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2007999733 80
- - - - - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2007999735 80
- - - - - - - - sans addition de sucre
2007999737 10
- - - - - - - Abricots
2007999737 80
- - - - - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2007999738 80
- - - - - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2007999739 10
- - - - - - - - sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
2007999739 80
- - - - - - - - - de 5 kg ou plus
2007999740 10
- - - - - - - - - de moins de 5 kg
2007999740 80
- - - - - - - - - - de 4,5 kg ou plus
2007999741 80
- - - - - - - - - - de moins de 4,5 kg
2007999742 10
- - - - - - - Pêches, y compris les brugnons et nectarines
2007999742 80
- - - - - - - - avec addition de sucre
2007999744 10
- - - - - - - - sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
2007999744 80
- - - - - - - - - de 5 kg ou plus
2007999746 10
- - - - - - - - - de moins de 5 kg
2007999746 80
- - - - - - - - - - de 4,5 kg ou plus
2007999748 80
- - - - - - - - - - de moins de 4,5 kg
2007999750 10
- - - - - - - Mélanges
2007999750 20
- - - - - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2007999750 80
- - - - - - - - - de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2007999752 80
- - - - - - - - - autres
2007999755 10
- - - - - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2007999755 80
- - - - - - - - - de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2007999757 80
- - - - - - - - - autres
2007999760 10
- - - - - - - - sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
2007999760 20
- - - - - - - - - de moins de 4,5 kg
2007999760 80
- - - - - - - - - - de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2007999762 80
- - - - - - - - - - autres
2007999764 80
- - - - - - - - - autres
2007999769 80
- - - - - - - autres
2007999770 80
- - - - - - autres