Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 2008501900 80
| Origine Pays d'origine | Début | Droit / Impôt | Légal
Base légale
Type de mesure | |
|---|---|---|---|---|
1008
|
All third countries 1008 | 01/01/2023
31/12/2023
|
20.000 % | Regulation 1988/20
Quota tarifaire non préférentiel
122
|
TR
|
Türkiye TR | 01/01/2023
31/12/2023
|
0.000 % + 4.200 EUR DTN | Regulation 1712/06
Quota tarifaire préférentiel
143
|
1011
|
ERGA OMNES 1011 | 01/07/2000
|
25.600 % + 4.200 EUR DTN | Regulation 2204/99
Droit des pays tiers
103
|
CL
|
Chile CL | 01/01/2010
|
22.100 % + 4.200 EUR DTN | Decision 0792/06
Préférence tarifaire
142
|
2200
|
Central America 2200 | 01/08/2013
|
4.200 EUR DTN | Decision 0734/12
Préférence tarifaire
142
|
2027
|
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) 2027 | 01/01/2014
|
0.000 % + 4.200 EUR DTN | Regulation 0978/12
Préférence tarifaire
142
|
2020
|
GSP - General arrangements 2020 | 01/01/2015
|
22.100 % + 4.200 EUR DTN | Regulation 0978/12
Préférence tarifaire
142
|
MX
|
Mexico MX | 01/07/2016
|
0.000 % + 0.000 EUR DTN | Decision 0415/00
Préférence tarifaire
142
|
ZA
|
South Africa ZA | 10/10/2016
|
0.000 % | Decision 1623/16
Préférence tarifaire
142
|
SG
|
Singapore SG | 21/11/2022
20/11/2023
|
8.500 % + 1.400 EUR DTN | Decision 1875/19
Préférence tarifaire
142
|
Explication des restrictions commerciales
Erga Omnes signifie "pour tous".
Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.
Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.
Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.
European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.
Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations
'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'
'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'
Droit signifie "droit de douane".
Informations
Lorsque vous importez ou exportez "autres", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 2008501900 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "autres", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "autres".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "autres" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "autres" est 2008501900 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "autres".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 20 a été sélectionné pour préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes
2. Titre
3. Sous-titre
Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 50 se réfère à autres.
Arborescence HS-Code
2000000000 80
Chapitre PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
2008705900 80
- - - - autres
2008000000 80
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
2008110000 10
- Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux
2008110000 80
- - Arachides
2008111000 80
- - - Beurre d'arachide
2008119100 10
- - - autres, en emballages immédiats d'un contenu net
2008119100 80
- - - - excédant 1 kg
2008119110 80
- - - - - grillées
2008119190 80
- - - - - autres
2008119600 10
- - - - n'excédant pas 1 kg
2008119600 80
- - - - - grillées
2008119800 80
- - - - - autres
2008190000 80
- - autres, y compris les mélanges
2008191200 10
- - - en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008191200 80
- - - - Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux
2008191230 80
- - - - - contenant des noisettes
2008191240 80
- - - - - Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
2008191280 80
- - - - - autres
2008191300 10
- - - - autres
2008191300 80
- - - - - Amandes et pistaches, grillées
2008191320 80
- - - - - - Pistaches
2008191380 80
- - - - - - autres
2008191900 80
- - - - - autres
2008191930 80
- - - - - - Noisettes
2008191940 80
- - - - - - Graines de sésame
2008191950 80
- - - - - - Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
2008191980 80
- - - - - - autres
2008199200 10
- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008199200 80
- - - - Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux
2008199230 80
- - - - - contenant des noisettes
2008199240 80
- - - - - Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
2008199280 80
- - - - - autres
2008199300 10
- - - - autres
2008199300 20
- - - - - Fruits à coques, grillés
2008199300 80
- - - - - - Amandes et pistaches
2008199320 80
- - - - - - - Pistaches
2008199380 80
- - - - - - - autres
2008199500 80
- - - - - - autres
2008199520 80
- - - - - - - Noisettes
2008199540 80
- - - - - - - Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
2008199580 80
- - - - - - - autres
2008199900 80
- - - - - autres
2008199930 80
- - - - - - Noisettes
2008199940 80
- - - - - - Graines de sésame
2008199950 80
- - - - - - Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
2008199980 80
- - - - - - autres
2008200000 80
- Ananas
2008201100 10
- - avec addition d'alcool
2008201100 20
- - - en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008201100 80
- - - - d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids
2008201900 80
- - - - autres
2008203100 10
- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008203100 80
- - - - d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids
2008203900 80
- - - - autres
2008205100 10
- - sans addition d'alcool
2008205100 20
- - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008205100 80
- - - - d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids
2008205900 80
- - - - autres
2008207100 10
- - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008207100 80
- - - - d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids
2008207900 80
- - - - autres
2008209000 80
- - - sans addition de sucre
2008300000 80
- Agrumes
2008301100 10
- - avec addition d'alcool
2008301100 20
- - - d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
2008301100 80
- - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008301900 80
- - - - autres
2008303100 10
- - - autres
2008303100 80
- - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008303900 80
- - - - autres
2008305100 10
- - sans addition d'alcool
2008305100 20
- - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008305100 80
- - - - Segments de pamplemousses et de pomelos
2008305500 80
- - - - Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes
2008305510 80
- - - - - finement broyés
2008305520 80
- - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008305590 80
- - - - - autres
2008305900 80
- - - - autres
2008305911 10
- - - - - Pamplemousses et pomelos
2008305911 80
- - - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008305919 80
- - - - - - autres
2008305920 80
- - - - - Oranges et citrons, finement broyés
2008305941 10
- - - - - autres oranges
2008305941 80
- - - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008305949 80
- - - - - - autres
2008305991 10
- - - - - autres
2008305991 80
- - - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008305999 80
- - - - - - autres
2008307100 10
- - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008307100 80
- - - - Segments de pamplemousses et de pomelos
2008307500 80
- - - - Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes
2008307510 80
- - - - - finement broyés
2008307520 80
- - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008307590 80
- - - - - autres
2008307900 80
- - - - autres
2008307911 10
- - - - - Pamplemousses et pomelos
2008307911 80
- - - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008307919 80
- - - - - - autres
2008307920 80
- - - - - Oranges et citrons, finement broyés
2008307991 10
- - - - - autres
2008307991 80
- - - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008307999 80
- - - - - - autres
2008309000 80
- - - sans addition de sucre
2008309008 10
- - - - Pamplemousses et pomelos
2008309008 80
- - - - - Segments
2008309012 10
- - - - - Pulpes
2008309012 80
- - - - - - en emballages immédiats d'un contenu net de 4,5 kg ou plus
2008309013 80
- - - - - - autres
2008309014 80
- - - - - finement broyés
2008309025 80
- - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008309035 80
- - - - - autres
2008309061 10
- - - - autres
2008309061 20
- - - - - Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes
2008309061 30
- - - - - - Pulpes
2008309061 80
- - - - - - - en emballages immédiats d'un contenu net de 4,5 kg ou plus
2008309063 80
- - - - - - - autres
2008309065 80
- - - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008309067 80
- - - - - - finement broyés
2008309069 80
- - - - - - autres
2008309071 10
- - - - - autres
2008309071 20
- - - - - - Pulpes
2008309071 80
- - - - - - - en emballages immédiats d'un contenu net de 4,5 kg ou plus
2008309073 80
- - - - - - - autres
2008309075 80
- - - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008309077 80
- - - - - - finement broyés
2008309079 80
- - - - - - autres
2008400000 80
- Poires
2008401100 10
- - avec addition d'alcool
2008401100 20
- - - en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008401100 30
- - - - d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
2008401100 80
- - - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008401900 80
- - - - - autres
2008402100 10
- - - - autres
2008402100 80
- - - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008402900 80
- - - - - autres
2008403100 10
- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008403100 80
- - - - d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
2008403900 80
- - - - autres
2008405100 10
- - sans addition d'alcool
2008405100 20
- - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008405100 80
- - - - d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
2008405110 80
- - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008405190 80
- - - - - autres
2008405900 80
- - - - autres
2008405910 80
- - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008405990 80
- - - - - autres
2008407100 10
- - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008407100 80
- - - - d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
2008407120 80
- - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008407190 80
- - - - - autres
2008407900 80
- - - - autres
2008407910 80
- - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008407990 80
- - - - - autres
2008409000 80
- - - sans addition de sucre
2008409010 80
- - - - En flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008409090 80
- - - - autres
2008500000 80
- Abricots
2008501100 10
- - avec addition d'alcool
2008501100 20
- - - en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008501100 30
- - - - d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
2008501100 80
- - - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008501900 80
- - - - - autres
2008503100 10
- - - - autres
2008503100 80
- - - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008503900 80
- - - - - autres
2008505100 10
- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008505100 80
- - - - d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
2008505900 80
- - - - autres
2008506100 10
- - sans addition d'alcool
2008506100 20
- - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008506100 80
- - - - d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
2008506110 80
- - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008506190 80
- - - - - autres
2008506900 80
- - - - autres
2008506910 80
- - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008506990 80
- - - - - autres
2008507100 10
- - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008507100 80
- - - - d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
2008507130 80
- - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008507190 80
- - - - - autres
2008507900 80
- - - - autres
2008507910 80
- - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008507990 80
- - - - - autres
2008509200 10
- - - sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
2008509200 80
- - - - de 5 kg ou plus
2008509210 80
- - - - - Moitiés d'abricots
2008509220 80
- - - - - Pulpes d'abricots
2008509230 80
- - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008509290 80
- - - - - autres
2008509800 80
- - - - de moins de 5 kg
2008509811 10
- - - - - de 4,5 kg ou plus
2008509811 80
- - - - - - Moitiés d'abricots
2008509813 80
- - - - - - Pulpes d'abricots
2008509815 80
- - - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008509819 80
- - - - - - autres
2008509891 10
- - - - - de moins de 4,5 kg
2008509891 80
- - - - - - Moitiés d'abricots
2008509893 80
- - - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008509899 80
- - - - - - autres
2008600000 80
- Cerises
2008601100 10
- - avec addition d'alcool
2008601100 20
- - - d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
2008601100 80
- - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008601900 80
- - - - autres
2008603100 10
- - - autres
2008603100 80
- - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008603900 80
- - - - autres
2008603930 80
- - - - - Cerises douces avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres inférieure ou égale à 9 % en poids, d'un diamètre inférieur ou égal à 19,9 mm, avec noyau, destinées à la fabrication de produits en chocolat
2008603990 80
- - - - - autres
2008605000 10
- - sans addition d'alcool
2008605000 20
- - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
2008605000 80
- - - - excédant 1 kg
2008605010 80
- - - - - Cerises acides (Prunus cerasus)
2008605090 80
- - - - - autres
2008606000 80
- - - - n'excédant pas 1 kg
2008607000 10
- - - sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
2008607000 80
- - - - de 4,5 kg ou plus
2008609000 80
- - - - de moins de 4,5 kg
2008700000 80
- Pêches, y compris les brugnons et nectarines
2008701100 10
- - avec addition d'alcool
2008701100 20
- - - en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008701100 30
- - - - d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
2008701100 80
- - - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008701900 80
- - - - - autres
2008703100 10
- - - - autres
2008703100 80
- - - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008703900 80
- - - - - autres
2008705100 10
- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008705100 80
- - - - d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
2008706100 10
- - sans addition d'alcool
2008706100 20
- - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008706100 80
- - - - d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
2008706110 80
- - - - - Pêches, en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008706190 80
- - - - - autres
2008706900 80
- - - - autres
2008706910 80
- - - - - Pêches, en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008706990 80
- - - - - autres
2008707100 10
- - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008707100 80
- - - - d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
2008707110 80
- - - - - en tranches, frites
2008707130 80
- - - - - Pêches, en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008707190 80
- - - - - autres
2008707900 80
- - - - autres
2008707910 80
- - - - - Pêches, en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008707990 80
- - - - - autres
2008709200 10
- - - sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
2008709200 80
- - - - de 5 kg ou plus
2008709210 80
- - - - - Moitiés de pêches (y compris les brugnons et nectarines)
2008709230 80
- - - - - Pêches, en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008709290 80
- - - - - autres
2008709800 80
- - - - de moins de 5 kg
2008709811 10
- - - - - de 4,5 kg ou plus
2008709811 80
- - - - - - Moitiés de pêches (y compris les brugnons et nectarines)
2008709815 80
- - - - - - Pêches, en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008709817 10
- - - - - - autres
2008709817 80
- - - - - - - Pêches
2008709818 80
- - - - - - - autres
2008709821 10
- - - - - de moins de 4,5 kg
2008709821 80
- - - - - - Moitiés de pêches (y compris les brugnons et nectarines)
2008709825 80
- - - - - - Pêches, en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008709827 10
- - - - - - autres
2008709827 80
- - - - - - - Pêches
2008709828 80
- - - - - - - autres
2008800000 80
- Fraises
2008801100 10
- - avec addition d'alcool
2008801100 20
- - - d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
2008801100 80
- - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008801900 80
- - - - autres
2008803100 10
- - - autres
2008803100 80
- - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008803900 80
- - - - autres
2008805000 10
- - sans addition d'alcool
2008805000 80
- - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008805010 80
- - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008805090 80
- - - - autres
2008807000 80
- - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008807010 80
- - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008807090 80
- - - - autres
2008809000 80
- - - sans addition de sucre
2008809010 80
- - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008809090 80
- - - - autres
2008910000 10
- autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 2008 19
2008910000 80
- - Cœurs de palmier
2008930000 80
- - Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea)
2008931100 10
- - - avec addition d'alcool
2008931100 20
- - - - d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
2008931100 80
- - - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008931900 80
- - - - - autres
2008932100 10
- - - - autres
2008932100 80
- - - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008932900 80
- - - - - autres
2008939100 10
- - - sans addition d'alcool
2008939100 80
- - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008939110 80
- - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008939120 80
- - - - - Canneberges séchées sucrées destinées à la fabrication de produits agroalimentaires transformés, le conditionnement ne pouvant constituer à lui seul une transformation
2008939180 80
- - - - - autres
2008939300 80
- - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008939310 80
- - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008939390 80
- - - - - autres
2008939900 80
- - - - sans addition de sucre
2008939910 80
- - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008939990 80
- - - - - autres
2008970000 80
- - Mélanges
2008970300 10
- - - de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux
2008970300 80
- - - - en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008970500 80
- - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008971200 40
- - - autres
2008971200 50
- - - - avec addition d'alcool
2008971200 60
- - - - - d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
2008971200 70
- - - - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008971200 80
- - - - - - - de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2008971211 80
- - - - - - - - contenant des figues
2008971215 80
- - - - - - - - contenant des noisettes
2008971219 80
- - - - - - - - contenant des pistaches
2008971290 80
- - - - - - - - autres
2008971400 80
- - - - - - - autres
2008971411 80
- - - - - - - - contenant des figues
2008971415 80
- - - - - - - - contenant des noisettes
2008971419 80
- - - - - - - - contenant des pistaches
2008971490 80
- - - - - - - - autres
2008971600 10
- - - - - - autres
2008971600 80
- - - - - - - de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2008971611 80
- - - - - - - - contenant des figues
2008971615 80
- - - - - - - - contenant des noisettes
2008971619 80
- - - - - - - - contenant des pistaches
2008971690 80
- - - - - - - - autres
2008971800 80
- - - - - - - autres
2008971811 80
- - - - - - - - contenant des figues
2008971815 80
- - - - - - - - contenant des noisettes
2008971819 80
- - - - - - - - contenant des pistaches
2008971890 80
- - - - - - - - autres
2008973200 10
- - - - - autres
2008973200 20
- - - - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008973200 80
- - - - - - - de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2008973211 80
- - - - - - - - contenant des figues
2008973215 80
- - - - - - - - contenant des noisettes
2008973219 80
- - - - - - - - contenant des pistaches
2008973290 80
- - - - - - - - autres
2008973400 80
- - - - - - - autres
2008973411 80
- - - - - - - - contenant des figues
2008973415 80
- - - - - - - - contenant des noisettes
2008973419 80
- - - - - - - - contenant des pistaches
2008973490 80
- - - - - - - - autres
2008973600 10
- - - - - - autres
2008973600 80
- - - - - - - de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2008973611 80
- - - - - - - - contenant des figues
2008973615 80
- - - - - - - - contenant des noisettes
2008973619 80
- - - - - - - - contenant des pistaches
2008973690 80
- - - - - - - - autres
2008973800 80
- - - - - - - autres
2008973811 80
- - - - - - - - contenant des figues
2008973815 80
- - - - - - - - contenant des noisettes
2008973819 80
- - - - - - - - contenant des pistaches
2008973890 80
- - - - - - - - autres
2008975100 10
- - - - sans addition d'alcool
2008975100 20
- - - - - avec addition de sucre
2008975100 30
- - - - - - en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008975100 80
- - - - - - - de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2008975111 80
- - - - - - - - contenant des figues
2008975115 80
- - - - - - - - contenant des noisettes
2008975119 80
- - - - - - - - contenant des pistaches
2008975190 80
- - - - - - - - autres
2008975900 80
- - - - - - - autres
2008975911 80
- - - - - - - - contenant des figues
2008975915 80
- - - - - - - - contenant des noisettes
2008975919 80
- - - - - - - - contenant des pistaches
2008975990 80
- - - - - - - - autres
2008977200 10
- - - - - - autres
2008977200 20
- - - - - - - Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés
2008977200 80
- - - - - - - - de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2008977211 80
- - - - - - - - - contenant des figues
2008977215 80
- - - - - - - - - contenant des noisettes
2008977219 80
- - - - - - - - - contenant des pistaches
2008977290 80
- - - - - - - - - autres
2008977400 80
- - - - - - - - autres
2008977411 80
- - - - - - - - - contenant des figues
2008977415 80
- - - - - - - - - contenant des noisettes
2008977419 80
- - - - - - - - - contenant des pistaches
2008977490 80
- - - - - - - - - autres
2008977600 10
- - - - - - - autres
2008977600 80
- - - - - - - - de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2008977611 80
- - - - - - - - - contenant des figues
2008977615 80
- - - - - - - - - contenant des noisettes
2008977619 80
- - - - - - - - - contenant des pistaches
2008977690 80
- - - - - - - - - autres
2008977800 80
- - - - - - - - autres
2008977811 80
- - - - - - - - - contenant des figues
2008977815 80
- - - - - - - - - contenant des noisettes
2008977819 80
- - - - - - - - - contenant des pistaches
2008977890 80
- - - - - - - - - autres
2008979200 10
- - - - - sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
2008979200 20
- - - - - - de 5 kg ou plus
2008979200 80
- - - - - - - de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2008979211 80
- - - - - - - - contenant des figues
2008979215 80
- - - - - - - - contenant des noisettes
2008979219 80
- - - - - - - - contenant des pistaches
2008979290 80
- - - - - - - - autres
2008979300 80
- - - - - - - autres
2008979311 80
- - - - - - - - contenant des figues
2008979315 80
- - - - - - - - contenant des noisettes
2008979319 80
- - - - - - - - contenant des pistaches
2008979390 80
- - - - - - - - autres
2008979400 10
- - - - - - de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg
2008979400 80
- - - - - - - de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2008979411 80
- - - - - - - - contenant des figues
2008979415 80
- - - - - - - - contenant des noisettes
2008979419 80
- - - - - - - - contenant des pistaches
2008979490 80
- - - - - - - - autres
2008979600 80
- - - - - - - autres
2008979611 80
- - - - - - - - contenant des figues
2008979615 80
- - - - - - - - contenant des noisettes
2008979619 80
- - - - - - - - contenant des pistaches
2008979690 80
- - - - - - - - autres
2008979700 10
- - - - - - de moins de 4,5 kg
2008979700 80
- - - - - - - de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2008979711 80
- - - - - - - - contenant des figues
2008979715 80
- - - - - - - - contenant des noisettes
2008979719 80
- - - - - - - - contenant des pistaches
2008979790 80
- - - - - - - - autres
2008979800 80
- - - - - - - autres
2008979811 80
- - - - - - - - contenant des figues
2008979815 80
- - - - - - - - contenant des noisettes
2008979819 80
- - - - - - - - contenant des pistaches
2008979820 80
- - - - - - - - Mélanges, présentés dans leurs jus, contenant au moins deux des fruits suivants: pêches, poires ou ananas
2008979890 80
- - - - - - - - autres
2008990000 80
- - autres
2008991100 10
- - - avec addition d'alcool
2008991100 20
- - - - Gingembre
2008991100 80
- - - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008991900 80
- - - - - autres
2008992100 10
- - - - Raisins
2008992100 80
- - - - - d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
2008992300 80
- - - - - autres
2008992400 10
- - - - autres
2008992400 20
- - - - - d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
2008992400 30
- - - - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008992400 80
- - - - - - - Fruits tropicaux
2008992800 80
- - - - - - - autres
2008992810 80
- - - - - - - - Figues
2008992890 80
- - - - - - - - autres
2008993100 10
- - - - - - autres
2008993100 80
- - - - - - - Fruits tropicaux
2008993400 80
- - - - - - - autres
2008993410 80
- - - - - - - - Figues
2008993490 80
- - - - - - - - autres
2008993600 10
- - - - - autres
2008993600 20
- - - - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008993600 80
- - - - - - - Fruits tropicaux
2008993700 80
- - - - - - - autres
2008993710 80
- - - - - - - - Figues
2008993790 80
- - - - - - - - autres
2008993800 10
- - - - - - autres
2008993800 80
- - - - - - - Fruits tropicaux
2008994000 80
- - - - - - - autres
2008994010 80
- - - - - - - - Figues
2008994090 80
- - - - - - - - autres
2008994100 10
- - - sans addition d'alcool
2008994100 20
- - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008994100 80
- - - - - Gingembre
2008994300 80
- - - - - Raisins
2008994310 80
- - - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008994390 80
- - - - - - autres
2008994500 80
- - - - - Prunes
2008994530 80
- - - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008994590 80
- - - - - - autres
2008994800 80
- - - - - Fruits tropicaux
2008994811 10
- - - - - - Fruits de la passion, goyaves et tamarins
2008994811 80
- - - - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008994819 80
- - - - - - - autres
2008994891 10
- - - - - - Mangues, mangoustans, papayes, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, caramboles et pitahayas
2008994891 80
- - - - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008994894 10
- - - - - - - autres
2008994894 80
- - - - - - - - Purée de mangue: - non obtenue à partir de concentré, - du genre Mangifera, - d’une valeur Brix supérieure ou égale à 14 mais n’excédant pas 20, destinée à la fabrication de produits de l’industrie des boissons
2008994899 80
- - - - - - - - autres
2008994900 80
- - - - - autres
2008994910 80
- - - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008994930 80
- - - - - - Purée de mûres de Boysen (boysenberries) épépinées, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre
2008994960 80
- - - - - - Figues
2008994970 80
- - - - - - Feuilles de vignes blanchies du genre Karakishmish, en saumure, contenant, en poids: - plus de 6 % de concentration de sel, - entre 0,1 % et 1,4 % d'acidité exprimée en acide citrique monohydraté et - du benzoate de sodium ou non, mais pas plus de 2 000 mg/kg, conformément au CODEX STAN 192-1995 destinées à la fabrication de feuilles de vigne farcies avec du riz
2008994980 80
- - - - - - autres
2008995100 10
- - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008995100 80
- - - - - Gingembre
2008996300 80
- - - - - Fruits tropicaux
2008996310 80
- - - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008996390 80
- - - - - - autres
2008996700 80
- - - - - autres
2008996791 80
- - - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008996795 80
- - - - - - Figues
2008996799 80
- - - - - - autres
2008997200 10
- - - - sans addition de sucre
2008997200 20
- - - - - Prunes en emballages immédiats d'un contenu net
2008997200 80
- - - - - - de 5 kg ou plus
2008997210 80
- - - - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008997290 80
- - - - - - - autres
2008997800 80
- - - - - - de moins de 5 kg
2008997820 80
- - - - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008997880 80
- - - - - - - autres
2008998500 80
- - - - - Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata)
2008999100 80
- - - - - Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %
2008999120 80
- - - - - - Châtaignes d'eau chinoises (Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa) pelées, lavées, blanchies, réfrigérées et surgelées individuellement, servant à la fabrication de produits de l'industrie alimentaire destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement
2008999190 80
- - - - - - autre
2008999900 80
- - - - - autres
2008999911 10
- - - - - - Feuilles de vigne
2008999911 80
- - - - - - - Feuilles de vignes blanchies du genre Karakishmish, en saumure, contenant, en poids: - plus de 6 % de concentration de sel, - entre 0,1 % et 1,4 % d'acidité exprimée en acide citrique monohydraté et - du benzoate de sodium ou non, mais pas plus de 2 000 mg/kg, conformément au CODEX STAN 192-1995 destinées à la fabrication de feuilles de vigne farcies avec du riz
2008999919 80
- - - - - - - autres
2008999920 80
- - - - - - Jets de houblon et parties comestibles similaires de plantes
2008999930 80
- - - - - - en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon
2008999935 80
- - - - - - Pulpe congelée de baies d'açaï: -hydratée et pasteurisée, -séparée des noyaux par ajout d'eau, -dont la valeur Brix est inférieure à 6, et -ayant une teneur en sucre inférieure à 5,6 %
2008999940 80
- - - - - - Purée de mûres de Boysen (boysenberries) épépinées, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre
2008999950 80
- - - - - - Graines de pastèque (egusi, Citrullus spp.) et produits dérivés
2008999960 80
- - - - - - Figues
2008999979 80
- - - - - - Piments (doux et autres) (Capsicum spp.)
2008999980 80
- - - - - - Feuilles de curry (Bergera/ Murraya koenigii) (congelées)
2008999990 80
- - - - - - autres