Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 2934000000 80
| Origine Pays d'origine | Début | Droit / Impôt | Légal Base légale Type de mesure | |
|---|---|---|---|---|
CH | Switzerland CH | 20/12/1972 | 0.000 % | Regulation 2840/72 Préférence tarifaire 142 |
SY | Syria SY | 01/11/1978 | 0.000 % | Regulation 2216/78 Préférence tarifaire 142 |
FO | Faroe Islands FO | 01/01/1997 | 0.000 % | Decision 0126/97 Préférence tarifaire 142 |
TN | Tunisia TN | 01/03/1998 | 0.000 % | Decision 0238/98 Préférence tarifaire 142 |
MA | Morocco MA | 01/03/2000 | 0.000 % | Decision 0204/00 Préférence tarifaire 142 |
PS | Occupied palestinian Territory PS | 01/01/2001 | 0.000 % | Decision 0430/97 Préférence tarifaire 142 |
CL | Chile CL | 01/02/2003 | 0.000 % | Decision 0979/02 Préférence tarifaire 142 |
EG | Egypt EG | 01/06/2004 | 0.000 % | Decision 0635/04 Préférence tarifaire 142 |
DZ | Algeria DZ | 01/09/2005 | 0.000 % | Decision 0690/05 Préférence tarifaire 142 |
| Andorra AD | 01/01/2006 | 0.000 % | Decision 0680/90 Droit de l'union douanière 106 | |
TR | Türkiye TR | 01/01/2006 | 0.000 % | Decision 0142/96 Droit de l'union douanière 106 |
LB | Lebanon LB | 01/04/2006 | 0.000 % | Decision 0356/06 Préférence tarifaire 142 |
1007 | EU-Switzerland agreement: re-imported goods 1007 | 01/01/2007 | 0.000 % | Regulation 2840/72 Préférence tarifaire 142 |
2012 | European Economic Area 2012 | 01/07/2007 | 0.000 % | Decision 0001/94 Préférence tarifaire 142 |
IL | Israel IL | 01/01/2010 | 0.000 % | Decision 0855/09 Préférence tarifaire 142 |
KR | Korea, Republic of (South Korea) KR | 01/07/2011 | 0.000 % | Decision 0265/11 Préférence tarifaire 142 |
2200 | Central America 2200 | 01/08/2013 | 0.000 % | Decision 0734/12 Préférence tarifaire 142 |
CO | Colombia CO | 01/08/2013 | 0.000 % | Decision 0735/12 Préférence tarifaire 142 |
2027 | GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) 2027 | 01/01/2014 | 0.000 % | Regulation 0978/12 Préférence tarifaire 142 |
2020 | GSP - General arrangements 2020 | 01/01/2015 | 0.000 % | Regulation 0978/12 Préférence tarifaire 142 |
MX | Mexico MX | 01/07/2016 | 0.000 % | Decision 0415/00 Préférence tarifaire 142 |
1011 | ERGA OMNES 1011 | 01/07/2016 | 0.000 % | Regulation 2658/87 Suspension - marchandises pour certaines catégories de navires, bateaux et autres navires et pour les plates-formes de forage ou de production 117 |
ZA | South Africa ZA | 10/10/2016 | 0.000 % | Decision 1623/16 Préférence tarifaire 142 |
EC | Ecuador EC | 01/01/2017 | 0.000 % | Decision 2369/16 Préférence tarifaire 142 |
EH | Western Sahara EH | 19/07/2019 | 0.000 % | Decision 0217/19 Préférence tarifaire 142 |
VN | Viet Nam VN | 01/08/2020 | 0.000 % | Decision 0753/20 Préférence tarifaire 142 |
Explication des restrictions commerciales
Erga Omnes signifie "pour tous".
Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.
Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.
Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.
European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.
Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations
'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'
'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'
Droit signifie "droit de douane".
Informations
Lorsque vous importez ou exportez "Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 2934000000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques" est 2934000000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 29 a été sélectionné pour produits chimiques organiques
2. Titre
Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 34 se réfère à Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques.
Arborescence HS-Code
2900000000 80
Chapitre PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
2934000000 80
Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques
2934100000 80
- Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé
2934100010 80
- - Hexythiazox (ISO) (CAS RN 78587-05-0)
2934100020 80
- - 2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol (CAS RN 137-00-8)
2934100035 80
- - (2-Isopropylthiazole-4-yl)-N-méthylméthanamine dichlorhydrate (CAS RN 1185167-55-8)
2934100045 80
- - 2-Cyanimino-1,3-thiazolidine (CAS RN 26364-65-8)
2934100060 80
- - Fosthiazate (ISO) (CAS RN 98886-44-3)
2934100090 80
- - autres
2934200000 80
- Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations
2934202000 80
- - Disulfure de di(benzothiazole-2-yle); benzothiazole-2-thiol (mercaptobenzothiazole) et ses sels
2934208000 80
- - autres
2934208015 80
- - - Benthiavalicarbe-isopropyle (ISO) (CAS RN 177406-68-7)
2934208025 80
- - - 1,2-Benzisothiazole-3(2H)-one (Benzisothiazolinone (BIT)) (CAS RN 2634-33-5), sous forme de poudre d'une pureté en poids de 95 % ou plus, ou sous forme de mélange aqueux contenant en poids 20 % ou plus de 1,2-benzisothiazole-3(2H)-one
2934208070 80
- - - N,N-Bis(1,3-benzothiazol-2-ylsulfanyl)-2-méthylpropan-2-amine (CAS RN 3741-80-8)
2934208090 80
- - - autres
2934300000 80
- Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations
2934301000 80
- - Thiéthylpérazine (DCI); thioridazine (DCI) et ses sels
2934309000 80
- - autres
2934309010 80
- - - 2-Méthylthiophénothiazine (CAS RN 7643-08-5)
2934309090 80
- - - autres
2934910000 10
- autres
2934910000 80
- - Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits
2934920000 80
- - autres fentanyls et leurs dérivés
2934990000 80
- - autres
2934996000 80
- - - Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates; furazolidone (DCI); acide 7-aminocéphalosporanique; sels et esters d'acide (6R,7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique; bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium
2934999000 80
- - - autres
2934999010 80
- - - - Fluralaner (INN) (CAS RN 864731-61-3)
2934999011 80
- - - - -Solution aqueuse d'acide désoxyribonucléique d(P-thio)(T-G-A-C-T-G-T-G-A-A-C-G-T-T-C-G-A-G-A-T-G-A) (CAS RN 937402-51-2) contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 25 % d'oligodéoxynucléotide
2934999012 80
- - - - Dimétomorphe (ISO) (CAS RN 110488-70-5)
2934999013 80
- - - - 4H-Thiéno[2,3-b]thiopyran-4-one,5,6-dihydro-6-méthyl-, 7,7-dioxyde, (6S) (CAS RN 148719-91-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus
2934999014 80
- - - - 2-Mercaptoadénosine (CAS RN 43157-50-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus
2934999015 80
- - - - Carboxine (ISO) (CAS RN 5234-68-4)
2934999016 80
- - - - Difénoconazole (ISO) (CAS RN 119446-68-3)
2934999017 80
- - - - Acide (S)-4-(tert-butoxycarbonyl)-1,4-oxazepane-2-carboxylique (CAS RN 1273567-44-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus
2934999018 80
- - - - Méthyl (1R,3R)-1-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(2-chloroacétyle)-1,3,4,9-tétrahydropyrido[5,4-b]indole-3-carboxylate (CAS RN 171489-59-1) d'une pureté en poids de 99 % ou plus
2934999020 80
- - - - Thiophène (CAS RN 110-02-1)
2934999021 80
- - - - Acésulfame potassium (sel de potassium de 6-méthyl-1,2,3-oxathiazin-4(3H)-one-2,2-dioxyde; no CAS 55589-62-3)
2934999022 80
- - - - 4-(Oxiran-2-ylméthoxy)-9H-carbazole (CAS RN 51997-51-4) d'une pureté en poids de 97 % ou plus
2934999023 80
- - - - Bromuconazole (ISO) d'une pureté en poids de 96 % ou plus (CAS RN 116255-48-2)
2934999024 80
- - - - Flufénacet (ISO) (CAS RN 142459-58-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus
2934999025 80
- - - - 2,4-Diéthyl-9H-thioxanthèn-9-one (CAS RN 82799-44-8)
2934999026 80
- - - - 4-oxyde de 4-méthylmorpholine en solution aqueuse (CAS RN 7529-22-8)
2934999027 80
- - - - 2-(4-Hydroxyphényle)-1-benzothiophène-6-ol (CAS RN 63676-22-2)
2934999028 80
- - - - Dichlorhydrate de 11-(pipérazin-1-yl)-dibenzo[b,f][1,4]thiazépine (CAS RN 111974-74-4)
2934999029 80
- - - - (2R,5S)-Tert-butyl 4-benzyl-2-méthyle-5-(((R)-3-méthylmorpholino)méthyle)pipérazine-1-carboxylate (CAS RN 1403902-77-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus
2934999030 80
- - - - Dibenzo[b,f][1,4]thiazépin-11(10H)-one (CAS RN 3159-07-7)
2934999033 80
- - - - (2R,3R,5R)-5-(4-Amino-2-oxopyrimidine-1(2H)-yl)-2-((benzoyloxy)méthyle)-4,4-difluorotétrahydrofurane-3-yl benzoate (CAS RN 134790-39-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus
2934999035 80
- - - - Nusinersen sodique (INNM) (CAS RN 1258984-36-9) d'une pureté en poids de 95 % ou plus
2934999037 80
- - - - 4-Propan-2-ylmorpholine (CAS RN 1004-14-4)
2934999039 80
- - - - 4-(Oxiran-2-ylméthoxy)-9H-carbazole (CAS RN 51997-51-4)
2934999040 80
- - - - Anhydride 2,3-pyrazinedicarboxylique (CAS RN 4744-50-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus
2934999041 80
- - - - 11-[4-(2-Chloro-éthyl)-1-pipérazinyl]dibenzo(b,f) (1,4)thiazépine (CAS RN 352232-17-8)
2934999042 80
- - - - 1-(Morpholin-4-yl)prop-2-én-1-one (CAS RN 5117-12-4)
2934999043 80
- - - - Fludioxonyl (ISO) (CAS RN 131341-86-1) d'une pureté en poids de 99 % ou plus
2934999044 80
- - - - Propiconazole (ISO) (CAS RN 60207-90-1) d'une pureté en poids de 92 % ou plus
2934999045 80
- - - - 4-[4-[(5s)-5-(Aminométhyl)-2-oxo-3-oxazolidinyl] phényl]-3-morpholinone, chlorhydrate (CAS RN 898543-06-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus
2934999048 80
- - - - Propane-2-ol -- 2-méthyle-4-(4-méthylpipérazine-1-yl)-10H-thiéno[2,3-b][1,5]benzodiazépine (1:2) dihydraté, (CAS RN 864743-41-9)
2934999049 80
- - - - Cytidine 5' - (phosphate disodique) (CAS RN 6757-06-8)
2934999051 80
- - - - Sel trisodique de l'uridine 5'-triphosphate (CAS RN 19817-92-6) d'une pureté en poids de 90 % ou plus
2934999052 80
- - - - Epoxiconazole (ISO) (CAS RN 133855-98-8)
2934999055 80
- - - - Uridine (CAS RN 58-96-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus
2934999056 80
- - - - 1-[5-(2,6-Difluorophényl)-4,5-dihydro-1,2-oxazol-3-yl]éthanone (CAS RN 1173693-36-1)
2934999058 80
- - - - Diméthénamide-P (ISO) (CAS RN 163515-14-8)
2934999059 80
- - - - Dolutégravir (DCI) (CAS RN 1051375-16-6) ou dolutégravir sodium (CAS RN 1051375-19-9)
2934999060 80
- - - - Chlorhydrate de DL-homocystéine-thiolactone (CAS RN 6038-19-3)
2934999061 80
- - - - Acide alpha-lipoïque (CAS RN 1077-28-7)
2934999062 80
- - - - (2b,3a,5a,16b,17b)-2-(Morpholin-4-yl)-16-(pyrrolidin-1-yl)androstane-3,17-diol 17-acétate (CAS RN 119302-24-8)
2934999063 80
- - - - (2b,3a,5a,16b,17b)-2-(Morpholin-4-yl)-16-(pyrrolidin-1-yl)androstane-3,17-diol (CAS RN 119302-20-4)
2934999064 80
- - - - 2-Bromo-5-benzoylthiophène (CAS RN 31161-46-3)
2934999065 80
- - - - Benzo[b]thiophèn-10-méthoxycycloheptanone (CAS RN 59743-84-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus
2934999066 80
- - - - 1,1-Dioxyde de tétrahydrothiophène (CAS RN 126-33-0)
2934999067 80
- - - - Acide 5-chlorothiophène-2-carboxylique (CAS RN 24065-33-6)
2934999068 80
- - - - Dimaléate d'afatinib (INNM) (CAS RN 850140-73-7)
2934999069 80
- - - - 3-Méthyle-5-(4,4,5,5-tétraméthyle-1,3,2-dioxaborolan-2-yl)benzo[d]oxazol-2(3H)-one (CAS RN 1220696-32-1) d'une pureté en poids de 95 % ou plus
2934999070 80
- - - - 1,3,4-Thiadiazolidine-2,5-dithione (CAS RN 1072-71-5) d'une pureté en poids de 95 % ou plus
2934999071 80
- - - - 3,4-Dichloro-1,2,5-thiadiazole (CAS RN 5728-20-1) d'une pureté en poids de 99 % ou plus
2934999072 80
- - - - 2-(Trifluorométhyl)thioxanthène-9-one (CAS RN 850808-70-7) d'une pureté en poids de 98 % ou plus
2934999074 80
- - - - 2-Isopropyl thioxanthone (CAS RN 5495-84-1)
2934999075 80
- - - - (4R-cis)-1,1-Diméthyléthyl-6-[2[2-(4-fluorophényl)-5-(1-isopropyl)-3-phényl-4-[(phénylamino)carbonyl]-1H-pyrrol-1-yl]éthyl]-2,2-diméthyl-1,3-dioxane-4-acétate (CAS RN 125971-95-1)
2934999076 80
- - - - 2,5-Thiofènediylbis(5-tert-butyl-1,3-benzoxazole) (CAS RN 7128-64-5)
2934999077 80
- - - - Tazemetostat (INN) (CAS RN 1403254-99-8) d'une pureté en poids de 99 % ou plus et ses sels
2934999078 80
- - - - [(3aS,5R,6S,6aS)-6-Hydroxy-2,2-diméthyltétrahydrofuro[2,3-d][1,3]dioxol-5-yl] (morpholino)méthanone (CAS RN 1103738-19-7)
2934999079 80
- - - - Thiophène-2-éthanol (CAS RN 5402-55-1)
2934999080 80
- - - - 2-(Diméthylamino)-2-[(4-méthylphényl)méthyl]-1-[4-(morpholine-4-yl)phényl]butane-1-one (CAS RN 119344-86-4)
2934999081 80
- - - - 1-(4-aminophényl)-5-(morpholin-4-yl)-2,3-dihydropyridin-6-one (CAS RN 1267610-26-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus
2934999082 80
- - - - Rel-(3aR,12bR)-11-chloro-2,3,3a,12b-tétrahydro-2-méthyl-1H-dibenz[2,3:6,7]oxépino[4,5-c]pyrrol-1-one (CAS RN 129385-59-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus
2934999083 80
- - - - Flumioxazine (ISO) (CAS RN 103361-09-7) d'une pureté en poids de 96 % ou plus
2934999084 80
- - - - Étoxazole (ISO) (CAS RN 153233-91-1) d'une pureté en poids de 94,8 % ou plus
2934999085 80
- - - - Giltéritinib (INN) (CAS RN 1254053-43-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus et ses sels
2934999086 80
- - - - Dithianon (ISO) (CAS RN 3347-22-6)
2934999087 80
- - - - 2,2'-(1,4-Phénylène) bis(4H-3,1-benzoxazin-4-one) (CAS RN 18600-59-4)
2934999088 80
- - - - Dioxalate de (7S,9aS)-7-((benzyloxy)méthyl)octahydropyrazino[2,1-c][1,4]oxazine (CAS RN 1268364-46-0)
2934999090 80
- - - - autres