Numéro tarifaire Chapitre 30
3001
Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs
3001000000 80
Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs
3001200000 80
- Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions
3001201000 80
- - d'origine humaine
3001209000 80
- - autres
3001900000 80
- autres
3001902000 80
- - d'origine humaine
3001909100 10
- - autres
3001909100 80
- - - Héparine et ses sels
3001909800 80
- - - autres
3002
Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées
3002000000 80
Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées
3002120000 10
- Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique
3002120000 80
- - Antisérums et autres fractions du sang
3002130000 80
- - Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
3002140000 80
- - Produits immunologiques, mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
3002150000 80
- - Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail
3002410000 10
- Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires
3002410000 80
- - Vaccins pour la médecine humaine
3002411000 80
- - - Vaccins contre les coronavirus du SRAS (espèce SARS-CoV)
3002419000 80
- - - autres
3002420000 80
- - Vaccins pour la médecine vétérinaire
3002490000 80
- - autres
3002510000 10
- Cultures de cellules, même modifiées
3002510000 80
- - Produits de thérapie cellulaire
3002590000 80
- - autres
3002900000 80
- autres
3002901000 80
- - Sang humain
3002903000 80
- - Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic
3003
Médicaments (à l'exclusion des produits des n$o$s 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
3003000000 80
Médicaments (à l'exclusion des produits des n$o$s 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
3003100000 80
- contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits
3003200000 80
- autres, contenant des antibiotiques
3003310000 10
- autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 2937
3003310000 80
- - contenant de l'insuline
3003390000 80
- - autres
3003410000 10
- autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés
3003410000 80
- - contenant de l'éphédrine ou ses sels
3003420000 80
- - contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels
3003430000 80
- - contenant de la noréphédrine ou ses sels
3003490000 80
- - autres
3003600000 80
- autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre
3003900000 80
- autres
3004
Médicaments (à l'exclusion des produits des n$o$s 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail
3004000000 80
Médicaments (à l'exclusion des produits des n$o$s 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail
3004100000 80
- contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits
3004200000 80
- autres, contenant des antibiotiques
3004310000 10
- autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 2937
3004310000 80
- - contenant de l'insuline
3004320000 80
- - contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels
3004390000 80
- - autres
3004410000 10
- autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés
3004410000 80
- - contenant de l'éphédrine ou ses sels
3004420000 80
- - contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels
3004430000 80
- - contenant de la noréphédrine ou ses sels
3004490000 80
- - autres
3004500000 80
- autres, contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 2936
3004600000 80
- autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre
3004900000 80
- autres
3005
Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
3005000000 80
Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
3005100000 80
- Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive
3005900000 80
- autres
3005901000 80
- - Ouates et articles en ouate
3005903100 10
- - autres
3005903100 20
- - - en matières textiles
3005903100 80
- - - - Gazes et articles en gaze
3005905000 80
- - - - autres
3005909900 80
- - - autres
3006
Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitre
3006000000 80
Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitre
3006100000 80
- Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non
3006101000 80
- - Catguts stériles
3006103000 80
- - Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non
3006109000 80
- - autres
3006300000 80
- Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient
3006400000 80
- Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse
3006500000 80
- Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence
3006600000 80
- Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du n$o 2937 ou de spermicides
3006700000 80
- Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux
3006910000 10
- autres
3006910000 80
- - Appareillages identifiables de stomie
3006920000 80
- - Déchets pharmaceutiques
3006930000 80
- - Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses