Tariff number Chapter 64

6401000000 80

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés

6401100000 80

- Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal

6401920000 10

- autres chaussures

6401920000 80

- - couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou

6401921000 80

- - - à dessus en caoutchouc

6401929000 80

- - - à dessus en matière plastique

6401990000 80

- - autres

6402000000 80

Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique

6402120000 10

- Chaussures de sport

6402120000 80

- - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges

6402121000 80

- - - Chaussures de ski

6402129000 80

- - - Chaussures pour le surf des neiges

6402190000 80

- - autres

6402200000 80

- Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons

6402910000 10

- autres chaussures

6402910000 80

- - couvrant la cheville

6402911000 80

- - - comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal

6402919000 80

- - - autres

6402990000 80

- - autres

6402990500 80

- - - comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal

6402991000 10

- - - autres

6402991000 80

- - - - à dessus en caoutchouc

6402993100 10

- - - - à dessus en matière plastique

6402993100 20

- - - - - Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures

6402993100 80

- - - - - - dont la plus grande hauteur du talon y compris la semelle est supérieure à 3 cm

6402993900 80

- - - - - - autres

6402995000 80

- - - - - Pantoufles et autres chaussures d'intérieur

6402999100 10

- - - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur

6402999100 80

- - - - - - inférieure à 24 cm

6402999300 10

- - - - - - de 24 cm ou plus

6402999300 80

- - - - - - - Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes

6402999600 10

- - - - - - - autres

6402999600 80

- - - - - - - - pour hommes

6402999800 80

- - - - - - - - pour femmes

6403919100 10

- - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur

6403919100 80

- - - - - inférieure à 24 cm

6403919300 10

- - - - - de 24 cm ou plus

6403919300 80

- - - - - - Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes

6403919600 10

- - - - - - autres

6403919600 80

- - - - - - - pour hommes

6403919800 80

- - - - - - - pour femmes

6403990000 80

- - autres

6403990500 80

- - - à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures

6403991100 10

- - - autres

6403991100 20

- - - - Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures

6403991100 80

- - - - - dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm

6403993100 10

- - - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur

6403993100 80

- - - - - - inférieure à 24 cm

6403993300 10

- - - - - - de 24 cm ou plus

6403993300 80

- - - - - - - Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes

6403993600 10

- - - - - - - autres

6403993600 80

- - - - - - - - pour hommes

6403993800 80

- - - - - - - - pour femmes

6403995000 80

- - - - Pantoufles et autres chaussures d'intérieur

6403999100 10

- - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur

6403999100 80

- - - - - inférieure à 24 cm

6403999300 10

- - - - - de 24 cm ou plus

6403999300 80

- - - - - - Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes

6403999600 10

- - - - - - autres

6403999600 80

- - - - - - - pour hommes

6403999800 80

- - - - - - - pour femmes

6403000000 80

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel

6403120000 10

- Chaussures de sport

6403120000 80

- - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges

6403190000 80

- - autres

6403200000 80

- Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil

6403400000 80

- autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal

6403510000 10

- autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel

6403510000 80

- - couvrant la cheville

6403510500 80

- - - à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures

6403511100 10

- - - autres

6403511100 20

- - - - couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur

6403511100 80

- - - - - inférieures à 24 cm

6403511500 10

- - - - - de 24 cm ou plus

6403511500 80

- - - - - - pour hommes

6403511900 80

- - - - - - pour femmes

6403519100 10

- - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur

6403519100 80

- - - - - inférieures à 24 cm

6403519500 10

- - - - - de 24 cm ou plus

6403519500 80

- - - - - - pour hommes

6403519900 80

- - - - - - pour femmes

6403590000 80

- - autres

6403590500 80

- - - à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures

6403591100 10

- - - autres

6403591100 20

- - - - Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures

6403591100 80

- - - - - dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm

6403593100 10

- - - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur

6403593100 80

- - - - - - inférieures à 24 cm

6403593500 10

- - - - - - de 24 cm ou plus

6403593500 80

- - - - - - - pour hommes

6403593900 80

- - - - - - - pour femmes

6403595000 80

- - - - Pantoufles et autres chaussures d'intérieur

6403599100 10

- - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur

6403599100 80

- - - - - inférieures à 24 cm

6403599500 10

- - - - - de 24 cm ou plus

6403599500 80

- - - - - - pour hommes

6403599900 80

- - - - - - pour femmes

6403910000 10

- autres chaussures

6403910000 80

- - couvrant la cheville

6403910500 80

- - - à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures

6403911100 10

- - - autres

6403911100 20

- - - - couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur

6403911100 80

- - - - - inférieures à 24 cm

6403911300 10

- - - - - de 24 cm ou plus

6403911300 80

- - - - - - Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes

6403911600 10

- - - - - - autres

6403911600 80

- - - - - - - pour hommes

6403911800 80

- - - - - - - pour femmes

6404000000 80

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles

6404110000 10

- Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique

6404110000 80

- - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires

6404190000 80

- - autres

6404191000 80

- - - Pantoufles et autres chaussures d'intérieur

6404199000 80

- - - autres

6404200000 80

- Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué

6404201000 80

- - Pantoufles et autres chaussures d'intérieur

6404209000 80

- - autres

6405000000 80

Autres chaussures

6405100000 80

- à dessus en cuir naturel ou reconstitué

6405200000 80

- à dessus en matières textiles

6405201000 80

- - à semelles extérieures en bois ou en liège

6405209100 10

- - à semelles extérieures en autres matières

6405209100 80

- - - Pantoufles et autres chaussures d'intérieur

6405209900 80

- - - autres

6405900000 80

- autres

6405901000 80

- - à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué

6405909000 80

- - à semelles extérieures en autres matières

6406000000 80

Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties

6406100000 80

- Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs

6406101000 80

- - en cuir naturel

6406109000 80

- - en autres matières

6406200000 80

- Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique

6406201000 80

- - en caoutchouc

6406209000 80

- - en matière plastique

6406900000 80

- autres

6406903000 80

- - Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures

6406905000 80

- - Semelles intérieures et autres accessoires amovibles

6406906000 80

- - Semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué

6406909000 80

- - autres