Numéro tarifaire Chapitre 71

7101000000 10

I. PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES

7101000000 80

Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport

7101100000 80

- Perles fines

7101210000 10

- Perles de culture

7101210000 80

- - brutes

7101220000 80

- - travaillées

7102000000 80

Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis

7102100000 80

- non triés

7102210000 10

- industriels

7102210000 80

- - bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés

7102290000 80

- - autres

7102310000 10

- non industriels

7102310000 80

- - bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés

7102390000 80

- - autres

7103000000 80

Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport

7103100000 80

- brutes ou simplement sciées ou dégrossies

7103910000 10

- autrement travaillées

7103910000 80

- - Rubis, saphirs et émeraudes

7103990000 80

- - autres

7104000000 80

Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport

7104100000 80

- Quartz piézo-électrique

7104210000 10

- autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies

7104210000 80

- - Diamants

7104290000 80

- - autres

7104910000 10

- autres

7104910000 80

- - Diamants

7104990000 80

- - autres

7105000000 80

Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques

7105100000 80

- de diamants

7105900000 80

- autres

7106000000 10

II. MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX

7106000000 80

Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre

7106100000 80

- Poudres

7106910000 10

- autre

7106910000 80

- - sous formes brutes

7106920000 80

- - sous formes mi-ouvrées

7108000000 80

Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre

7108110000 10

- à usages non monétaires

7108110000 80

- - Poudres

7108120000 80

- - sous autres formes brutes

7108130000 80

- - sous autres formes mi-ouvrées

7108131000 80

- - - Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris, excède 0,15 mm

7108138000 80

- - - autres

7108200000 80

- à usage monétaire

7110000000 80

Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre

7110110000 10

- Platine

7110110000 80

- - sous formes brutes ou en poudre

7110190000 80

- - autre

7110191000 80

- - - Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris, excède 0,15 mm

7110198000 80

- - - autre

7110210000 10

- Palladium

7110210000 80

- - sous formes brutes ou en poudre

7110290000 80

- - autre

7110310000 10

- Rhodium

7110310000 80

- - sous formes brutes ou en poudre

7110390000 80

- - autre

7110410000 10

- Iridium, osmium et ruthénium

7110410000 80

- - sous formes brutes ou en poudre

7110490000 80

- - autres

7112000000 80

Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 8549

7112300000 80

- Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre

7112910000 10

- autres

7112910000 80

- - d'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux

7112920000 80

- - de platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux

7112990000 80

- - autres

7113000000 10

III. BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES

7113000000 80

Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

7113110000 10

- en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux

7113110000 80

- - en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux

7113190000 80

- - en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux

7113200000 80

- en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs

7114000000 80

Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

7114110000 10

- en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux

7114110000 80

- - en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux

7114190000 80

- - en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux

7114200000 80

- en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs

7115000000 80

Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

7115100000 80

- Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine

7115900000 80

- autres

7116000000 80

Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées

7116100000 80

- en perles fines ou de culture

7116200000 80

- en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées

7116201100 80

- - Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires

7116208000 80

- - autres

7117000000 80

Bijouterie de fantaisie

7117110000 10

- en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés

7117110000 80

- - Boutons de manchettes et boutons similaires

7117190000 80

- - autre

7117900000 80

- autre

7118000000 80

Monnaies

7118100000 80

- Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or

7118900000 80

- autres