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Zolltarifnummer HS Kapitel 73

7301
Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier

7302
Éclisses et selles d'assise

7303
Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte

7304
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier

7304000000 80

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier

7304110000 10

- Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs

7304110000 80

- - en aciers inoxydables

7304190000 80

- - autres

7304191000 80

- - - d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm

7304193000 80

- - - d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm

7304199000 80

- - - d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm

7304220000 10

- Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz

7304220000 80

- - Tiges de forage en aciers inoxydables

7304230000 80

- - autres tiges de forage

7304240000 80

- - autres, en aciers inoxydables

7304290000 80

- - autres

7304291000 80

- - - d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm

7304293000 80

- - - d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm

7304299000 80

- - - d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm

7304310000 10

- autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés

7304310000 80

- - étirés ou laminés à froid

7304312000 80

- - - de précision

7304318000 80

- - - autres

7304390000 80

- - autres

7304395000 80

- - - Tubes filetés ou filetables dits gaz

7304398200 10

- - - autres, d'un diamètre extérieur

7304398200 80

- - - - n'excédant pas 168,3 mm

7304398300 80

- - - - excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm

7304398800 80

- - - - excédant 406,4 mm

7304410000 10

- autres, de section circulaire, en aciers inoxydables

7304410000 80

- - étirés ou laminés à froid

7304490000 80

- - autres

7304498300 80

- - - d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm

7304498500 80

- - - d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm

7304498900 80

- - - d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm

7304510000 10

- autres, de section circulaire, en autres aciers alliés

7304510000 80

- - étirés ou laminés à froid

7304511000 80

- - - droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène

7304518100 10

- - - autres

7304518100 80

- - - - de précision

7304518900 80

- - - - autres

7304590000 80

- - autres

7304593000 80

- - - droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène

7304598200 10

- - - autres

7304598200 80

- - - - d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm

7304598300 80

- - - - d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm

7304598900 80

- - - - d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm

7304900000 80

- autres

7305
Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier

7306
Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier

7306000000 80

Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier

7306110000 10

- Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs

7306110000 80

- - soudés, en aciers inoxydables

7306190000 80

- - autres

7306210000 10

- Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz

7306210000 80

- - soudés, en aciers inoxydables

7306290000 80

- - autres

7306300000 80

- autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés

7306301200 10

- - de précision

7306301200 80

- - - étirés ou laminés à froid

7306301800 80

- - - autres

7306304100 10

- - autres

7306304100 20

- - - Tubes filetés ou filetables dits gaz

7306304100 80

- - - - zingués

7306304900 80

- - - - autres

7306307200 10

- - - autres, d'un diamètre extérieur

7306307200 20

- - - - n'excédant pas 168,3 mm

7306307200 80

- - - - - zingués

7306307700 80

- - - - - autres

7306308000 80

- - - - excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm

7306400000 80

- autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables

7306402000 80

- - étirés ou laminés à froid

7306408000 80

- - autres

7306500000 80

- autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés

7306502100 10

- - de précision

7306502100 80

- - - étirés ou laminés à froid

7306502900 80

- - - autres

7306508000 80

- - autres

7306610000 10

- autres, soudés, de section non circulaire

7306610000 80

- - de section carrée ou rectangulaire

7306611000 80

- - - en aciers inoxydables

7306619200 10

- - - autres

7306619200 80

- - - - d'une épaisseur de paroi n'excédant pas 2 mm

7306619900 80

- - - - d'une épaisseur de paroi excédant 2 mm

7306690000 80

- - de section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire

7306691000 80

- - - en aciers inoxydables

7306699000 80

- - - autres

7306900000 80

- autres

7307
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier

7308
Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du n$o 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction

7309
Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge

7310
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge

7311
de moins de 1 000 l

7312
Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité

7314
Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier

7315
Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier

7317
Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre

7318
Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier

7318000000 80

Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier

7318110000 10

- Articles filetés

7318110000 80

- - Tire-fond

7318120000 80

- - autres vis à bois

7318121000 80

- - - en aciers inoxydables

7318129000 80

- - - autres

7318130000 80

- - Crochets et pitons à pas de vis

7318140000 80

- - Vis autotaraudeuses

7318141000 80

- - - en aciers inoxydables

7318149100 10

- - - autres

7318149100 80

- - - - Vis à tôles

7318149900 80

- - - - autres

7318150000 80

- - autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles

7318152000 80

- - - pour la fixation des éléments de voies ferrées

7318153500 10

- - - autres

7318153500 20

- - - - sans tête

7318153500 80

- - - - - en aciers inoxydables

7318154200 10

- - - - - autres, d'une résistance à la traction

7318154200 80

- - - - - - de moins de 800 MPa

7318154800 80

- - - - - - de 800 MPa ou plus

7318155200 10

- - - - avec tête

7318155200 20

- - - - - fendue ou à empreinte cruciforme

7318155200 80

- - - - - - en aciers inoxydables

7318155800 80

- - - - - - autres

7318156200 10

- - - - - à six pans creux

7318156200 80

- - - - - - en aciers inoxydables

7318156800 80

- - - - - - autres

7318157500 10

- - - - - hexagonale

7318157500 80

- - - - - - en aciers inoxydables

7318158200 10

- - - - - - autres, d'une résistance à la traction

7318158200 80

- - - - - - - de moins de 800 MPa

7318158800 80

- - - - - - - de 800 MPa ou plus

7318159500 80

- - - - - autres

7318160000 80

- - Écrous

7318163100 10

- - - en aciers inoxydables

7318163100 80

- - - - Écrous à sertir

7318163900 80

- - - - autres

7318164000 10

- - - autres

7318164000 80

- - - - Écrous à sertir

7318166000 80

- - - - de sécurité

7318169200 10

- - - - autres, d'un diamètre intérieur

7318169200 80

- - - - - n'excédant pas 12 mm

7318169900 80

- - - - - excédant 12 mm

7318190000 80

- - autres

7318210000 10

- Articles non filetés

7318210000 80

- - Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage

7318220000 80

- - autres rondelles

7318230000 80

- - Rivets

7318240000 80

- - Goupilles et clavettes

7318290000 80

- - autres

7319
Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs

7320
Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier

7321
Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier

7322
Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier

7323
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier

7324
Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier

7325
Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier

7326
Autres ouvrages en fer ou en acier