Zolltarifnummer HS Kapitel 83

8301000000 80

Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs

8301100000 80

- Cadenas

8301200000 80

- Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles

8301300000 80

- Serrures des types utilisés pour meubles

8301400000 80

- autres serrures; verrous

8301401100 10

- - Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments

8301401100 80

- - - Serrures à cylindres

8301401900 80

- - - autres

8301409000 80

- - autres serrures; verrous

8301500000 80

- Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure

8301600000 80

- Parties

8301700000 80

- Clefs présentées isolément

8302000000 80

Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs

8302100000 80

- Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures)

8302200000 80

- Roulettes

8302300000 80

- autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles

8302410000 10

- autres garnitures, ferrures et articles similaires

8302410000 80

- - pour bâtiments

8302411000 80

- - - pour portes

8302415000 80

- - - pour fenêtres et portes-fenêtres

8302419000 80

- - - autres

8302420000 80

- - autres, pour meubles

8302490000 80

- - autres

8302500000 80

- Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires

8302600000 80

- Ferme-portes automatiques

8303000000 80

Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs

8303004000 80

- Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes

8303009000 80

- Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires

8305000000 80

Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs

8305100000 80

- Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs

8305200000 80

- Agrafes présentées en barrettes

8305900000 80

- autres, y compris les parties

8306000000 80

Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs

8306100000 80

- Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires

8306210000 10

- Statuettes et autres objets d'ornement

8306210000 80

- - argentés, dorés ou platinés

8306290000 80

- - autres

8306300000 80

- Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs

8307000000 80

Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires

8307100000 80

- en fer ou en acier

8307900000 80

- en autres métaux communs

8308000000 80

Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs

8308100000 80

- Agrafes, crochets et œillets

8308200000 80

- Rivets tubulaires ou à tige fendue

8308900000 80

- autres, y compris les parties

8309000000 80

Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs

8309100000 80

- Bouchons-couronnes

8309900000 80

- autres

8309901000 80

- - Capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb, pour bouteilles; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, d'un diamètre excédant 21 mm, pour bouteilles

8309909000 80

- - autres

8311000000 80

Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection

8311100000 80

- Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs

8311200000 80

- Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs

8311300000 80

- Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs

8311900000 80

- autres