Numéro tarifaire Chapitre 88
8801
Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur
8802
Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
8802000000 80
Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
8802110000 10
- Hélicoptères
8802110000 80
- - d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
8802120000 80
- - d'un poids à vide excédant 2 000 kg
8802200000 80
- Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
8802300000 80
- Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg
8802400000 80
- Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg
8802600000 80
- Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
8802601100 10
- - Véhicules spatiaux (y compris les satellites)
8802601100 80
- - - Satellites de télécommunications
8802601900 80
- - - autres
8802609000 80
- - Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
8805
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties
8805000000 80
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties
8805100000 80
- Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties
8805101000 80
- - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties
8805109000 80
- - autres
8805210000 10
- Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties
8805210000 80
- - Simulateurs de combat aérien et leurs parties
8805290000 80
- - autres
8806
Véhicules aériens sans pilote
8806000000 80
Véhicules aériens sans pilote
8806100000 80
- Conçus pour le transport de passagers
8806101000 80
- - d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
8806109000 80
- - d'un poids à vide excédant 2 000 kg
8806210000 10
- Autres, conçus uniquement pour être téléguidés
8806210000 80
- - D'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250 g
8806211000 80
- - - Multi-rotors équipés d'appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo
8806219000 80
- - - autres
8806220000 80
- - D'un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n'excédant pas 7 kg
8806221000 80
- - - Multi-rotors équipés d'appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo
8806229000 80
- - - autres
8806230000 80
- - D'un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n'excédant pas 25 kg
8806240000 80
- - D'un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n'excédant pas 150 kg
8806290000 80
- - autres
8806291000 80
- - - d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
8806292000 80
- - - d'un poids à vide excédant 2 000 kg
8806910000 10
- autres
8806910000 80
- - D'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250 g
8806920000 80
- - D'un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n'excédant pas 7 kg
8806930000 80
- - D'un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n'excédant pas 25 kg
8806940000 80
- - D'un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n'excédant pas 150 kg
8806990000 80
- - autres
8806991000 80
- - - d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
8806992000 80
- - - d'un poids à vide excédant 2 000 kg
8807
Parties des appareils n$o$s 8801, 8802 ou 8806
8807000000 80
Parties des appareils n$o$s 8801, 8802 ou 8806
8807100000 80
- Hélices et rotors, et leurs parties
8807200000 80
- Trains d'atterrissage et leur parties
8807300000 80
- autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote
8807900000 80
- autres
8807901000 80
- - de cerfs-volants
8807902100 10
- - de véhicules spatiaux (y compris les satellites)
8807902100 80
- - - de satellites de télécommunications
8807902900 80
- - - autres
8807903000 80
- - de véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
8807909000 80
- - autres