Numéro tarifaire Chapitre 89
8901
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
8901000000 80
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
8901100000 80
- Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs
8901101000 80
- - pour la navigation maritime
8901109000 80
- - autres
8901200000 80
- Bateaux-citernes
8901201000 80
- - pour la navigation maritime
8901209000 80
- - autres
8901300000 80
- Bateaux frigorifiques autres que ceux du n$o 8901 20
8901301000 80
- - pour la navigation maritime
8901309000 80
- - autres
8901900000 80
- autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises
8901901000 80
- - pour la navigation maritime
8901909000 80
- - autres
8902
Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche
8903
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
8903000000 80
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
8903110000 10
- Bateaux gonflables, même à coque rigide
8903110000 80
- - Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg
8903120000 80
- - Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg
8903190000 80
- - autres
8903210000 10
- Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire
8903210000 80
- - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m
8903220000 80
- - D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
8903221000 80
- - - pour la navigation maritime
8903229000 80
- - - autres
8903230000 80
- - D'une longueur excédant 24 m
8903231000 80
- - - pour la navigation maritime
8903239000 80
- - - autres
8903310000 10
- Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord
8903310000 80
- - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m
8903320000 80
- - D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
8903321000 80
- - - pour la navigation maritime
8903329000 80
- - - autres
8903330000 80
- - D'une longueur excédant 24 m
8903331000 80
- - - pour la navigation maritime
8903339000 80
- - - autres
8903930000 10
- autres
8903930000 80
- - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m
8903931000 80
- - - d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
8903939000 80
- - - autres
8903990000 80
- - autres
8903991000 80
- - - d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
8903999900 80
- - - autres
8904
Remorqueurs et bateaux-pousseurs
8905
Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
8905000000 80
Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
8905100000 80
- Bateaux-dragueurs
8905101000 80
- - pour la navigation maritime
8905109000 80
- - autres
8905200000 80
- Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
8905900000 80
- autres
8905901000 80
- - pour la navigation maritime
8905909000 80
- - autres
8906
Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames
8906000000 80
Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames
8906100000 80
- Navires de guerre
8906900000 80
- autres
8906901000 80
- - pour la navigation maritime
8906909100 10
- - autres
8906909100 80
- - - d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
8906909900 80
- - - autres