Numéro tarifaire Chapitre 90
9001
Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n$o 8544; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
9001000000 80
Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n$o 8544; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
9001100000 80
- Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques
9001101000 80
- - Câbles conducteurs d'images
9001109000 80
- - autres
9001200000 80
- Matières polarisantes en feuilles ou en plaques
9001300000 80
- Verres de contact
9001400000 80
- Verres de lunetterie en verre
9001402000 80
- - non correcteurs
9001404100 10
- - correcteurs
9001404100 20
- - - complètement ouvrés sur les deux faces
9001404100 80
- - - - unifocaux
9001404900 80
- - - - autres
9001408000 80
- - - autres
9001500000 80
- Verres de lunetterie en autres matières
9001502000 80
- - non correcteurs
9001504100 10
- - correcteurs
9001504100 20
- - - complètement ouvrés sur les deux faces
9001504100 80
- - - - unifocaux
9001504900 80
- - - - autres
9001508000 80
- - - autres
9001900000 80
- autres
9002
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
9002000000 80
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
9002110000 10
- Objectifs
9002110000 80
- - pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction
9002190000 80
- - autres
9002200000 80
- Filtres
9002900000 80
- autres
9003
Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties
9004
Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires
9004000000 80
Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires
9004100000 80
- Lunettes solaires
9004101000 80
- - avec verres travaillés optiquement
9004109100 10
- - autres
9004109100 80
- - - avec verres en matières plastiques
9004109900 80
- - - autres
9004900000 80
- autres
9004901000 80
- - avec verres en matières plastiques
9004909000 80
- - autres
9005
Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie
9005000000 80
Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie
9005100000 80
- Jumelles
9005800000 80
- autres instruments
9005900000 80
- Parties et accessoires (y compris les bâtis)
9006
Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n$o 8539
9006000000 80
Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n$o 8539
9006300000 80
- Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire
9006400000 80
- Appareils photographiques à développement et tirage instantanés
9006530000 10
- autres appareils photographiques
9006530000 80
- - pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm
9006531000 80
- - - Appareils photographiques jetables
9006538000 80
- - - autres
9006590000 80
- - autres
9006610000 10
- Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie
9006610000 80
- - Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits flashes électroniques)
9006690000 80
- - autres
9006910000 10
- Parties et accessoires
9006910000 80
- - d'appareils photographiques
9006990000 80
- - autres
9007
Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son
9008
Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction
9010
Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projections
9010000000 80
Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projections
9010100000 80
- Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique
9010500000 80
- autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes
9010600000 80
- Écrans pour projections
9010900000 80
- Parties et accessoires
9010902000 80
- - des appareils et matériel relevant des sous-positions 9010 50 00 ou 9010 60 00
9010908000 80
- - autres
9011
Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection
9011000000 80
Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection
9011100000 80
- Microscopes stéréoscopiques
9011200000 80
- autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection
9011201000 80
- - Microscopes pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules
9011209000 80
- - autres
9011800000 80
- autres microscopes
9011900000 80
- Parties et accessoires
9012
Microscopes autres qu'optiques; diffractographes
9013
Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
9013000000 80
Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
9013100000 80
- Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
9013101000 80
- - Lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
9013109000 80
- - autres
9013200000 80
- Lasers, autres que les diodes laser
9013800000 80
- autres dispositifs, appareils et instruments
9013900000 80
- Parties et accessoires
9013900500 80
- - de lunettes de visée pour armes et de périscopes
9013908000 80
- - autres
9014
Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation
9014000000 80
Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation
9014100000 80
- Boussoles, y compris les compas de navigation
9014200000 80
- Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)
9014202000 80
- - Centrales inertielles
9014208000 80
- - autres
9014800000 80
- autres instruments et appareils
9014900000 80
- Parties et accessoires
9015
Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres
9015000000 80
Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres
9015100000 80
- Télémètres
9015200000 80
- Théodolites et tachéomètres
9015300000 80
- Niveaux
9015301000 80
- - électroniques
9015309000 80
- - autres
9015400000 80
- Instruments et appareils de photogrammétrie
9015800000 80
- autres instruments et appareils
9015802000 80
- - de météorologie, d'hydrologie et de géophysique
9015804000 80
- - de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie
9015808000 80
- - autres
9015900000 80
- Parties et accessoires
9016
Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
9017
Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
9017000000 80
Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
9017100000 80
- Tables et machines à dessiner, même automatiques
9017101000 80
- - Traceurs
9017109000 80
- - autres
9017200000 80
- autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul
9017200500 80
- - Traceurs
9017201000 80
- - autres instruments de dessin
9017203900 80
- - Instruments de traçage
9017209000 80
- - Instruments de calcul
9017300000 80
- Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges
9017800000 80
- autres instruments
9017801000 80
- - Mètres et règles divisées
9017809000 80
- - autres
9017900000 80
- Parties et accessoires
9018
Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels
9018000000 80
Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels
9018110000 10
- Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques)
9018110000 80
- - Électrocardiographes
9018120000 80
- - Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)
9018130000 80
- - Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique
9018140000 80
- - Appareils de scintigraphie
9018190000 80
- - autres
9018191000 80
- - - Appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques
9018199000 80
- - - autres
9018200000 80
- Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges
9018310000 10
- Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires
9018310000 80
- - Seringues, avec ou sans aiguilles
9018311000 80
- - - en matières plastiques
9018319000 80
- - - autres
9018320000 80
- - Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures
9018321000 80
- - - Aiguilles tubulaires en métal
9018329000 80
- - - Aiguilles à sutures
9018390000 80
- - autres
9018410000 10
- autres instruments et appareils, pour l'art dentaire
9018410000 80
- - Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires
9018490000 80
- - autres
9018491000 80
- - - Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires
9018499000 80
- - - autres
9018500000 80
- autres instruments et appareils d'ophtalmologie
9018501000 80
- - non optiques
9018509000 80
- - optiques
9018900000 80
- autres instruments et appareils
9018901000 80
- - Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle
9018902000 80
- - Endoscopes
9018903000 80
- - Reins artificiels
9018904000 80
- - Appareils de diathermie
9018905000 80
- - Appareils de transfusion et de perfusion
9018906000 80
- - Instruments et appareils d'anesthésie
9018907500 80
- - Appareils pour la stimulation nerveuse
9018908400 80
- - autres
9019
Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
9019000000 80
Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
9019100000 80
- Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie
9019101000 80
- - Vibromasseurs électriques
9019109000 80
- - autres
9019200000 80
- Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
9019201000 80
- - Appareils de ventilation mécanique, capables d'assurer une ventilation invasive
9019202000 80
- - Appareils de ventilation mécanique, non invasive
9019209000 80
- - Autres, y compris les parties et accessoires
9020
Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible
9021
Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
9021000000 80
Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
9021100000 80
- Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures
9021101000 80
- - Articles et appareils d'orthopédie
9021109000 80
- - Articles et appareils pour fractures
9021210000 10
- Articles et appareils de prothèse dentaire
9021210000 80
- - Dents artificielles
9021211000 80
- - - en matières plastiques
9021219000 80
- - - en autres matières
9021290000 80
- - autres
9021310000 10
- autres articles et appareils de prothèse
9021310000 80
- - Prothèses articulaires
9021390000 80
- - autres
9021391000 80
- - - Prothèses oculaires
9021399000 80
- - - autres
9021400000 80
- Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires
9021500000 80
- Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires
9021900000 80
- autres
9021901000 80
- - Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds
9021909000 80
- - autres
9022
Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement
9022000000 80
Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement
9022120000 10
- Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
9022120000 80
- - Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
9022130000 80
- - autres, pour l'art dentaire
9022140000 80
- - autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires
9022190000 80
- - pour autres usages
9022210000 10
- Appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
9022210000 80
- - à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
9022290000 80
- - pour autres usages
9022300000 80
- Tubes à rayons X
9022900000 80
- autres, y compris les parties et accessoires
9022902000 80
- - parties et accessoires d'appareils à rayons X
9022908000 80
- - autres
9023
Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois
9024
Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple)
9024000000 80
Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple)
9024100000 80
- Machines et appareils d'essais des métaux
9024102000 80
- - universels et pour essais de traction
9024104000 80
- - d'essais de dureté
9024108000 80
- - autres
9024800000 80
- autres machines et appareils
9024900000 80
- Parties et accessoires
9025
Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux
9025000000 80
Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux
9025110000 10
- Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments
9025110000 80
- - à liquide, à lecture directe
9025112000 80
- - - médicaux ou vétérinaires
9025118000 80
- - - autres
9025190000 80
- - autres
9025800000 80
- autres instruments
9025802000 80
- - Baromètres, non combinés à d'autres instruments
9025804000 10
- - autres
9025804000 80
- - - électroniques
9025808000 80
- - - autres
9025900000 80
- Parties et accessoires
9026
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n$o$s 9014, 9015, 9028 ou 9032
9026000000 80
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n$o$s 9014, 9015, 9028 ou 9032
9026100000 80
- pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides
9026102100 10
- - électroniques
9026102100 80
- - - Débitmètres
9026102900 80
- - - autres
9026108100 10
- - autres
9026108100 80
- - - Débitmètres
9026108900 80
- - - autres
9026200000 80
- pour la mesure ou le contrôle de la pression
9026202000 80
- - électroniques
9026204000 10
- - autres
9026204000 80
- - - Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique
9026208000 80
- - - autres
9026800000 80
- autres instruments et appareils
9026802000 80
- - électroniques
9026808000 80
- - autres
9026900000 80
- Parties et accessoires
9027
Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes
9027000000 80
Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes
9027100000 80
- Analyseurs de gaz ou de fumées
9027101000 80
- - électroniques
9027109000 80
- - autres
9027200000 80
- Chromatographes et appareils d'électrophorèse
9027300000 80
- Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
9027500000 80
- autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
9027810000 10
- autres instruments et appareils
9027810000 80
- - Spectromètres de masse
9027890000 80
- - autres
9027891000 80
- - - Posemètres
9027893000 80
- - - pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité
9027899000 80
- - - autres
9027900000 80
- Microtomes; parties et accessoires
9028
Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage
9028000000 80
Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage
9028100000 80
- Compteurs de gaz
9028200000 80
- Compteurs de liquides
9028300000 80
- Compteurs d'électricité
9028301100 10
- - pour courant alternatif
9028301100 80
- - - monophasé
9028301900 80
- - - polyphasé
9028309000 80
- - autres
9028900000 80
- Parties et accessoires
9028901000 80
- - de compteurs d'électricité
9028909000 80
- - autres
9029
Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n$o$s 9014 ou 9015; stroboscopes
9029000000 80
Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n$o$s 9014 ou 9015; stroboscopes
9029100000 80
- Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires
9029200000 80
- Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes
9029203100 10
- - Indicateurs de vitesse et tachymètres
9029203100 80
- - - Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres
9029203800 80
- - - autres
9029209000 80
- - Stroboscopes
9029900000 80
- Parties et accessoires
9030
Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes
9030000000 80
Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes
9030100000 80
- Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes
9030200000 80
- Oscilloscopes et oscillographes
9030310000 10
- autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur)
9030310000 80
- - Multimètres, sans dispositif enregistreur
9030320000 80
- - Multimètres, avec dispositif enregistreur
9030330000 80
- - autres, sans dispositif enregistreur
9030332000 80
- - - instruments pour la mesure de la résistance
9030337000 80
- - - autres
9030390000 80
- - autres, avec dispositif enregistreur
9030400000 80
- autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)
9030820000 10
- autres instruments et appareils
9030820000 80
- - pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)
9030840000 80
- - autres, avec dispositif enregistreur
9030890000 80
- - autres
9030900000 80
- Parties et accessoires
9031
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils
9031000000 80
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils
9031100000 80
- Machines à équilibrer les pièces mécaniques
9031200000 80
- Bancs d'essai
9031410000 10
- autres instruments et appareils optiques
9031410000 80
- - pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)
9031490000 80
- - autres
9031491000 80
- - - Projecteurs de profils
9031499000 80
- - - autres
9031800000 80
- autres instruments, appareils et machines
9031802000 80
- - pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques
9031808000 80
- - autres
9031900000 80
- Parties et accessoires
9032
Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques
9032000000 80
Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques
9032100000 80
- Thermostats
9032102000 80
- - électroniques
9032108000 80
- - autres
9032200000 80
- Manostats (pressostats)
9032810000 10
- autres instruments et appareils
9032810000 80
- - hydrauliques ou pneumatiques
9032890000 80
- - autres
9032900000 80
- Parties et accessoires
9033
Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90
9033000000 80
Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90
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- Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): sources lumineuses constituées d'une ou de plusieurs DEL, d'un ou de plusieurs connecteurs et d'autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD)
9033009000 80
- autres