Zolltarifnummer HS Kapitel 91
9101
Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
9101000000 80
Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
9101110000 10
- Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
9101110000 80
- - à affichage mécanique seulement
9101190000 80
- - autres
9101210000 10
- autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps
9101210000 80
- - à remontage automatique
9101290000 80
- - autres
9101910000 10
- autres
9101910000 80
- - fonctionnant électriquement
9101990000 80
- - autres
9102
Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n$o 9101
9102000000 80
Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n$o 9101
9102110000 10
- Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
9102110000 80
- - à affichage mécanique seulement
9102120000 80
- - à affichage optoélectronique seulement
9102190000 80
- - autres
9102210000 10
- autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps
9102210000 80
- - à remontage automatique
9102290000 80
- - autres
9102910000 10
- autres
9102910000 80
- - fonctionnant électriquement
9102990000 80
- - autres
9103
Réveils et pendulettes, à mouvement de montre
9105
Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre
9105000000 80
Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre
9105110000 10
- Réveils
9105110000 80
- - fonctionnant électriquement
9105190000 80
- - autres
9105210000 10
- Pendules et horloges, murales
9105210000 80
- - fonctionnant électriquement
9105290000 80
- - autres
9105910000 10
- autres
9105910000 80
- - fonctionnant électriquement
9105990000 80
- - autres
9106
Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)
9108
Mouvements de montres, complets et assemblés
9108000000 80
Mouvements de montres, complets et assemblés
9108110000 10
- fonctionnant électriquement
9108110000 80
- - à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique
9108120000 80
- - à affichage optoélectronique seulement
9108190000 80
- - autres
9108200000 80
- à remontage automatique
9108900000 80
- autres
9109
Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres
9110
Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie
9110000000 80
Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie
9110110000 10
- de montres
9110110000 80
- - Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)
9110111000 80
- - - à balancier-spiral
9110119000 80
- - - autres
9110120000 80
- - Mouvements incomplets, assemblés
9110190000 80
- - Ébauches
9110900000 80
- autres
9111
Boîtes de montres des n$o$s 9101 ou 9102 et leurs parties
9112
Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties
9113
Bracelets de montres et leurs parties
9113000000 80
Bracelets de montres et leurs parties
9113100000 80
- en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
9113101000 80
- - en métaux précieux
9113109000 80
- - en plaqués ou doublés de métaux précieux
9113200000 80
- en métaux communs, même dorés ou argentés
9113900000 80
- autres