Zolltarifnummer HS Kapitel 93
9301
Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches du no9307
9301000000 80
Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches du no9307
9301100000 80
- Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)
9301200000 80
- Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires
9301900000 80
- autres
9303
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
9303000000 80
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
9303100000 80
- Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon
9303200000 80
- autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
9303201000 80
- - à un canon lisse
9303209500 80
- - autres
9303300000 80
- autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif
9303900000 80
- autres
9305
Parties et accessoires des articles des n$o$s 9301 à 9304
9306
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches
9306000000 80
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches
9306210000 10
- Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé
9306210000 80
- - Cartouches
9306290000 80
- - autres
9306300000 80
- autres cartouches et leurs parties
9306301000 80
- - pour revolvers et pistolets du n$o 9302 ou pour pistolets-mitrailleurs du n$o 9301
9306303000 10
- - autres
9306303000 80
- - - pour armes de guerre
9306309000 80
- - - autres
9306900000 80
- autres
9306901000 80
- - de guerre
9306909000 80
- - autres