Numéro tarifaire Chapitre 94

9401000000 80

Sièges (à l'exclusion de ceux du n$o 9402), même transformables en lits, et leurs parties

9401100000 80

- Sièges des types utilisés pour véhicules aériens

9401200000 80

- Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles

9401310000 10

- Sièges pivotants, ajustables en hauteur

9401310000 80

- - en bois

9401390000 80

- - autres

9401410000 10

- Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits

9401410000 80

- - en bois

9401490000 80

- - autres

9401520000 10

- Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires

9401520000 80

- - en bambou

9401530000 80

- - en rotin

9401590000 80

- - autres

9401610000 10

- autres sièges, avec bâti en bois

9401610000 80

- - rembourrés

9401690000 80

- - autres

9401710000 10

- autres sièges, avec bâti en métal

9401710000 80

- - rembourrés

9401790000 80

- - autres

9401800000 80

- autres sièges

9401910000 10

- Parties

9401910000 80

- - en bois

9401911000 80

- - - de sièges des types utilisés pour véhicules aériens

9401919000 80

- - - autres

9401990000 80

- - autres

9401991000 80

- - - de sieges des types utilisés pour véhicules aériens

9401999000 80

- - - autres

9402000000 80

Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles

9402100000 80

- Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties

9402900000 80

- autres

9403000000 80

Autres meubles et leurs parties

9403100000 80

- Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux

9403105100 10

- - d'une hauteur n'excédant pas 80 cm

9403105100 80

- - - Bureaux

9403105800 80

- - - autres

9403109100 10

- - d'une hauteur excédant 80 cm

9403109100 80

- - - Armoires à portes, à volets ou à clapets

9403109300 80

- - - Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers

9403109800 80

- - - autres

9403200000 80

- autres meubles en métal

9403202000 80

- - Lits

9403208000 80

- - autres

9403300000 80

- Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux

9403301100 10

- - d'une hauteur n'excédant pas 80 cm

9403301100 80

- - - Bureaux

9403301900 80

- - - autres

9403309100 10

- - d'une hauteur excédant 80 cm

9403309100 80

- - - Armoires, classeurs et fichiers

9403309900 80

- - - autres

9403400000 80

- Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines

9403401000 80

- - Éléments de cuisines

9403409000 80

- - autres

9403500000 80

- Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher

9403600000 80

- autres meubles en bois

9403601000 80

- - Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour

9403603000 80

- - Meubles en bois des types utilisés dans les magasins

9403609000 80

- - autres meubles en bois

9403700000 80

- Meubles en matières plastiques

9403820000 10

- Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires

9403820000 80

- - en bambou

9403830000 80

- - en rotin

9403890000 80

- - autres

9403910000 10

- Parties

9403910000 80

- - en bois

9403990000 80

- - autres

9403991000 80

- - - en métal

9403999000 80

- - - en autres matières

9404000000 80

Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non

9404100000 80

- Sommiers

9404210000 10

- Matelas

9404210000 80

- - en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non

9404211000 80

- - - en caoutchouc

9404219000 80

- - - en matières plastiques

9404290000 80

- - en autres matières

9404291000 80

- - - à ressorts métalliques

9404299000 80

- - - autres

9404300000 80

- Sacs de couchage

9404400000 80

- Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes

9404401000 80

- - rembourrés de plumes ou de duvet

9404409000 80

- - autres

9404900000 80

- autres

9404901000 80

- - rembourrés de plumes ou de duvet

9404909000 80

- - autres

9405000000 80

Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs

9405110000 10

- Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques

9405110000 80

- - Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

9405114000 80

- - - en matières plastiques ou en matières céramiques

9405115000 80

- - - en verre

9405119000 80

- - - en autres matières

9405190000 80

- - autres

9405194000 80

- - - en matières plastiques ou en matières céramiques

9405195000 80

- - - en verre

9405199000 80

- - - en autres matières

9405210000 10

- Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques

9405210000 80

- - Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

9405214000 80

- - - en matières plastiques ou en matières céramiques

9405215000 80

- - - en verre

9405219000 80

- - - en autres matières

9405290000 80

- - autres

9405294000 80

- - - en matières plastiques ou en matières céramiques

9405295000 80

- - - en verre

9405299000 80

- - - en autres matières

9405310000 10

- Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël

9405310000 80

- - Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

9405390000 80

- - autres

9405410000 10

- Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques

9405410000 80

- - Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

9405411000 80

- - - Projecteurs

9405413100 10

- - - autres

9405413100 80

- - - - en matières plastiques

9405413900 80

- - - - autres

9405420000 80

- - Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

9405421000 80

- - - Projecteurs

9405423100 10

- - - autres

9405423100 80

- - - - en matières plastiques

9405423900 80

- - - - autres

9405490000 80

- - autres

9405491000 80

- - - Projecteurs

9405494000 10

- - - autres

9405494000 80

- - - - en matières plastiques

9405499000 80

- - - - en autres matières

9405500000 80

- Luminaires et appareils d'éclairage non électriques

9405610000 10

- Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires

9405610000 80

- - Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

9405612000 80

- - - en matières plastiques

9405618000 80

- - - en autres matières

9405690000 80

- - autres

9405692000 80

- - - en matières plastiques

9405698000 80

- - - en autres matières

9405910000 10

- Parties

9405910000 80

- - en verre

9405911000 80

- - - Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs)

9405919000 80

- - - autres

9405920000 80

- - en matières plastiques

9405990000 80

- - autres

9406000000 80

Constructions préfabriquées

9406100000 80

- en bois

9406200000 80

- Unités de construction modulaires en acier

9406900000 80

- autres

9406901000 80

- - Résidences mobiles

9406903100 10

- - autres

9406903100 20

- - - en fer ou en acier

9406903100 80

- - - - Serres

9406903800 80

- - - - autres

9406909000 80

- - - en autres matières