Zolltarifnummer HS Kapitel 95
9503
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
9503000000 80
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
9503001000 80
- Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées
9503002100 10
- Poupées représentant uniquement l'être humain et leurs parties et accessoires
9503002100 80
- - Poupées
9503002900 80
- - Parties et accessoires
9503003000 80
- Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler
9503003500 10
- autres assortiments et jouets de construction
9503003500 80
- - en matière plastique
9503003900 80
- - en autres matières
9503004100 10
- Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
9503004100 80
- - rembourrés
9503004900 80
- - autres
9503005500 80
- Instruments et appareils de musique-jouets
9503006100 10
- Puzzles
9503006100 80
- - en bois
9503006900 80
- - autres
9503007000 80
- autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies
9503007500 10
- autres jouets et modèles, à moteur
9503007500 80
- - en matière plastique
9503007900 80
- - en autres matières
9503008100 10
- autres
9503008100 80
- - Armes-jouets
9503008500 80
- - Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal
9503008700 80
- - Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants
9503009500 10
- - autres
9503009500 80
- - - en matière plastique
9503009900 80
- - - autres
9504
Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement
9504000000 80
Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement
9504200000 80
- Billards de tout genre et leurs accessoires
9504300000 80
- Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)
9504301000 80
- - Jeux avec écran
9504302000 80
- - autres jeux
9504309000 80
- - Parties
9504400000 80
- Cartes à jouer
9504500000 80
- Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n$o 9504 30
9504900000 80
- autres
9504901000 80
- - Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition
9504908000 80
- - autres
9505
Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises
9506
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires
9506000000 80
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires
9506110000 10
- Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige
9506110000 80
- - Skis
9506111000 80
- - - Skis de fond
9506112100 10
- - - Skis alpins
9506112100 80
- - - - Monoskis et surfs des neiges
9506112900 80
- - - - autres
9506118000 80
- - - autres skis
9506120000 80
- - Fixations pour skis
9506190000 80
- - autres
9506210000 10
- Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques
9506210000 80
- - Planches à voile
9506290000 80
- - autres
9506310000 10
- Clubs de golf et autre matériel pour le golf
9506310000 80
- - Clubs complets
9506320000 80
- - Balles
9506390000 80
- - autres
9506391000 80
- - - Parties de clubs
9506399000 80
- - - autres
9506400000 80
- Articles et matériel pour le tennis de table
9506510000 10
- Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées
9506510000 80
- - Raquettes de tennis, même non cordées
9506590000 80
- - autres
9506610000 10
- Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table
9506610000 80
- - Balles de tennis
9506620000 80
- - gonflables
9506690000 80
- - autres
9506691000 80
- - - Balles de cricket ou de polo
9506699000 80
- - - autres
9506700000 80
- Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins
9506701000 80
- - Patins à glace
9506703000 80
- - Patins à roulettes
9506709000 80
- - Parties et accessoires
9506910000 10
- autres
9506910000 80
- - Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme
9506911000 80
- - - Appareils d'exercices à système d'effort modulable
9506919000 80
- - - autres
9506990000 80
- - autres
9506991000 80
- - - Articles de cricket ou de polo autres que les balles
9506999000 80
- - - autres
9507
Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n$o$s 9208 ou 9705) et articles de chasse similaires
9507000000 80
Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n$o$s 9208 ou 9705) et articles de chasse similaires
9507100000 80
- Cannes à pêche
9507200000 80
- Hameçons, même montés sur avançons
9507201000 80
- - Hameçons non montés
9507209000 80
- - autres
9507300000 80
- Moulinets pour la pêche
9507900000 80
- autres
9508
Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants
9508000000 80
Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants
9508100000 80
- Cirques ambulants et ménageries ambulantes
9508210000 10
- Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques
9508210000 80
- - Montagnes russes
9508220000 80
- - Carrousels, balançoires et manèges
9508230000 80
- - Autos tamponneuses
9508240000 80
- - Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques
9508250000 80
- - Manèges aquatiques
9508260000 80
- - Attractions de parcs aquatiques
9508290000 80
- - autres
9508300000 80
- Attractions foraines
9508400000 80
- Théâtres ambulants