Tariff number Chapter 96
9601
Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)
9603
Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
9603000000 80
Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
9603100000 80
- Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non
9603210000 10
- Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils
9603210000 80
- - Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers
9603290000 80
- - autres
9603293000 80
- - - Brosses à cheveux
9603298000 80
- - - autres
9603300000 80
- Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques
9603301000 80
- - Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire
9603309000 80
- - Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques
9603400000 80
- Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n$o 9603 30); tampons et rouleaux à peindre
9603401000 80
- - Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires
9603409000 80
- - Tampons et rouleaux à peindre
9603500000 80
- autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
9603900000 80
- autres
9603901000 80
- - Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur
9603909100 10
- - autres
9603909100 80
- - - Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux
9603909900 80
- - - autres
9606
Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons
9606000000 80
Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons
9606100000 80
- Boutons-pression et leurs parties
9606210000 10
- Boutons
9606210000 80
- - en matières plastiques, non recouverts de matières textiles
9606220000 80
- - en métaux communs, non recouverts de matières textiles
9606290000 80
- - autres
9606300000 80
- Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons
9607
Fermetures à glissière et leurs parties
9607000000 80
Fermetures à glissière et leurs parties
9607110000 10
- Fermetures à glissière
9607110000 80
- - avec agrafes en métaux communs
9607190000 80
- - autres
9607200000 80
- Parties
9607201000 80
- - en métaux communs (y compris les rubans munis d'agrafes en métaux communs)
9607209000 80
- - autres
9608
Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n$o 9609
9608000000 80
Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n$o 9609
9608100000 80
- Stylos et crayons à bille
9608101000 80
- - à encre liquide
9608109200 10
- - autres
9608109200 80
- - - avec cartouche remplaçable
9608109900 80
- - - autres
9608200000 80
- Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
9608300000 80
- Stylos à plume et autres stylos
9608400000 80
- Porte-mine
9608500000 80
- Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées
9608600000 80
- Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe
9608910000 10
- autres
9608910000 80
- - Plumes à écrire et becs pour plumes
9608990000 80
- - autres
9609
Crayons (autres que les crayons du n$o 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
9609000000 80
Crayons (autres que les crayons du n$o 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
9609100000 80
- Crayons à gaine
9609101000 80
- - avec mine de graphite
9609109000 80
- - autres
9609200000 80
- Mines pour crayons ou porte-mine
9609900000 80
- autres
9609901000 80
- - Pastels et fusains
9609909000 80
- - autres
9612
Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte
9612000000 80
Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte
9612100000 80
- Rubans encreurs
9612101000 80
- - en matière plastique
9612102000 80
- - en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines
9612108000 80
- - autres
9612200000 80
- Tampons encreurs
9613
Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n$o 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches
9613000000 80
Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n$o 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches
9613100000 80
- Briquets de poche, à gaz, non rechargeables
9613200000 80
- Briquets de poche, à gaz, rechargeables
9613800000 80
- autres briquets et allumeurs
9613900000 80
- Parties
9614
Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
9615
Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n$o 8516, et leurs parties
9615000000 80
Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n$o 8516, et leurs parties
9615110000 10
- Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires
9615110000 80
- - en caoutchouc durci ou en matières plastiques
9615190000 80
- - autres
9615900000 80
- autres
9616
Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
9616000000 80
Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
9616100000 80
- Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
9616101000 80
- - Vaporisateurs de toilette
9616109000 80
- - Montures et têtes de montures
9616200000 80
- Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
9619
Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières
9619000000 80
Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières
9619003000 80
- en ouates de matières textiles
9619004000 10
- en autres matières textiles
9619004000 80
- - Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires
9619005000 80
- - Couches, langes et articles similaires
9619007100 10
- en autres matières
9619007100 20
- - Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires
9619007100 80
- - - Serviettes hygiéniques
9619007500 80
- - - Tampons hygiéniques
9619007900 80
- - - autres
9619008100 10
- - Couches, langes et articles similaires
9619008100 80
- - - Couches et langes pour bébés
9619008900 80
- - - autres (articles pour l'incontinence, par exemple)
9620
Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
9620000000 80
Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
9620001000 80
- des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques; des types utilisés pour d'autres appareils du chapitre 90
9620009100 10
- autres
9620009100 80
- - en matières plastiques ou en aluminium
9620009900 80
- - autres