Zolltarifnummer HS Kapitel 97
9701
Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n$o 4906 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires
9701000000 80
Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n$o 4906 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires
9701210000 10
- Ayant plus de 100 ans d'âge
9701210000 80
- - Tableaux, peintures et dessins
9701220000 80
- - Mosaïques
9701290000 80
- - autres
9701910000 10
- autres
9701910000 80
- - Tableaux, peintures et dessins
9701920000 80
- - Mosaïques
9701990000 80
- - autres
9702
Gravures, estampes et lithographies originales
9703
Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
9705
Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique
9705210000 10
- Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique
9705210000 80
- - Spécimens humains et leurs parties
9705220000 80
- - Espèces éteintes ou menaces d'extinction, et leurs parties
9705290000 80
- - autres
9705310000 10
- Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique
9705310000 80
- - Ayant plus de 100 ans d'âge
9705390000 80
- - autres
9705000000 80
Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique
9705100000 80
- Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique