# Chapitre 23: RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX

2026

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## Position

- [2301](https://hscode.info/fr/2026/2301.md) Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons
- [2302](https://hscode.info/fr/2026/2302.md) Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses
- [2303](https://hscode.info/fr/2026/2303.md) Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets
- [2304](https://hscode.info/fr/2026/2304.md) Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja
- [2305](https://hscode.info/fr/2026/2305.md) Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide
- [2306](https://hscode.info/fr/2026/2306.md) Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n$o$s 2304 ou 2305
- [2307](https://hscode.info/fr/2026/2307.md) Lies de vin; tartre brut
- [2308](https://hscode.info/fr/2026/2308.md) Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs
- [2309](https://hscode.info/fr/2026/2309.md) Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux

Source : Commission européenne, TARIC, préparé par hscode.info. Pour de nombreuses requêtes ou un accès automatisé : API et serveur MCP: https://hscode.info/fr/developers.md
