# Position 2302: Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses

Tarif douanier de l’UE 2026

Page web: https://hscode.info/fr/2026/2302

- [23](https://hscode.info/fr/2026/23.md) RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX

## Codes

- [230210](https://hscode.info/fr/2026/230210.md) de maïs
  - [23021010](https://hscode.info/fr/2026/23021010.md) dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
  - [23021090](https://hscode.info/fr/2026/23021090.md) autres
- [230230](https://hscode.info/fr/2026/230230.md) de froment
  - [23023010](https://hscode.info/fr/2026/23023010.md) dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
  - [23023090](https://hscode.info/fr/2026/23023090.md) autres
- [230240](https://hscode.info/fr/2026/230240.md) d'autres céréales
  - [23024002](https://hscode.info/fr/2026/23024002.md) de riz
    - [23024002](https://hscode.info/fr/2026/23024002.md) dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
    - [23024008](https://hscode.info/fr/2026/23024008.md) autres
  - [23024010](https://hscode.info/fr/2026/23024010.md) autres
    - [23024010](https://hscode.info/fr/2026/23024010.md) dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
    - [23024090](https://hscode.info/fr/2026/23024090.md) autres
- [230250](https://hscode.info/fr/2026/230250.md) de légumineuses

Source : Commission européenne, TARIC, préparé par hscode.info. Pour de nombreuses requêtes ou un accès automatisé : API et serveur MCP: https://hscode.info/fr/developers.md
