# Position 2308: Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs

Tarif douanier de l’UE 2026

Page web: https://hscode.info/fr/2026/2308

- [23](https://hscode.info/fr/2026/23.md) RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX

## Codes

- [23080011](https://hscode.info/fr/2026/23080011.md) Marcs de raisins
  - [23080011](https://hscode.info/fr/2026/23080011.md) ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids
  - [23080019](https://hscode.info/fr/2026/23080019.md) autres
- [23080040](https://hscode.info/fr/2026/23080040.md) Glands de chêne et marrons d'Inde; marcs de fruits, autres que de raisins
- [23080090](https://hscode.info/fr/2026/23080090.md) autres

Source : Commission européenne, TARIC, préparé par hscode.info. Pour de nombreuses requêtes ou un accès automatisé : API et serveur MCP: https://hscode.info/fr/developers.md
