# Position 4802: Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n$o$s 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)

Tarif douanier de l’UE 2026

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- [48](https://hscode.info/fr/2026/48.md) PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON

## Codes

- [480210](https://hscode.info/fr/2026/480210.md) Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
- [480220](https://hscode.info/fr/2026/480220.md) Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles
- [480240](https://hscode.info/fr/2026/480240.md) Papiers supports pour papiers peints
  - [48024010](https://hscode.info/fr/2026/48024010.md) sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
  - [48024090](https://hscode.info/fr/2026/48024090.md) autres
- [480254](https://hscode.info/fr/2026/480254.md) autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
  - [480254](https://hscode.info/fr/2026/480254.md) d'un poids au mètre carré inférieur à 40 g
  - [480255](https://hscode.info/fr/2026/480255.md) d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux
    - [48025515](https://hscode.info/fr/2026/48025515.md) d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais inférieur à 60 g
    - [48025525](https://hscode.info/fr/2026/48025525.md) d'un poids au mètre carré de 60 g ou plus mais inférieur à 75 g
    - [48025530](https://hscode.info/fr/2026/48025530.md) d'un poids au mètre carré de 75 g ou plus mais inférieur à 80 g
    - [48025590](https://hscode.info/fr/2026/48025590.md) d'un poids au mètre carré de 80 g ou plus
  - [480256](https://hscode.info/fr/2026/480256.md) d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
    - [48025620](https://hscode.info/fr/2026/48025620.md) dont un côté mesure 297 mm et l'autre mesure 210 mm (format A4)
    - [48025680](https://hscode.info/fr/2026/48025680.md) autres
  - [480257](https://hscode.info/fr/2026/480257.md) autres, d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g
  - [480258](https://hscode.info/fr/2026/480258.md) d'un poids au mètre carré excédant 150 g
    - [48025810](https://hscode.info/fr/2026/48025810.md) en rouleaux
    - [48025890](https://hscode.info/fr/2026/48025890.md) autres
- [480261](https://hscode.info/fr/2026/480261.md) autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
  - [480261](https://hscode.info/fr/2026/480261.md) en rouleaux
    - [48026115](https://hscode.info/fr/2026/48026115.md) d'un poids au mètre carré inférieur à 72 g et dont plus de 50 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique
    - [48026180](https://hscode.info/fr/2026/48026180.md) autres
  - [480262](https://hscode.info/fr/2026/480262.md) en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
  - [480269](https://hscode.info/fr/2026/480269.md) autres

Source : Commission européenne, TARIC, préparé par hscode.info. Pour de nombreuses requêtes ou un accès automatisé : API et serveur MCP: https://hscode.info/fr/developers.md
