# Position 9022: Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement

Tarif douanier de l’UE 2026

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- [90](https://hscode.info/fr/2026/90.md) INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS

## Codes

- [902212](https://hscode.info/fr/2026/902212.md) Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
  - [902212](https://hscode.info/fr/2026/902212.md) Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
  - [902213](https://hscode.info/fr/2026/902213.md) autres, pour l'art dentaire
  - [902214](https://hscode.info/fr/2026/902214.md) autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires
  - [902219](https://hscode.info/fr/2026/902219.md) pour autres usages
- [902221](https://hscode.info/fr/2026/902221.md) Appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
  - [902221](https://hscode.info/fr/2026/902221.md) à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
  - [902229](https://hscode.info/fr/2026/902229.md) pour autres usages
- [902230](https://hscode.info/fr/2026/902230.md) Tubes à rayons X
- [902290](https://hscode.info/fr/2026/902290.md) autres, y compris les parties et accessoires
  - [90229020](https://hscode.info/fr/2026/90229020.md) parties et accessoires d'appareils à rayons X
  - [90229080](https://hscode.info/fr/2026/90229080.md) autres

Source : Commission européenne, TARIC, préparé par hscode.info. Pour de nombreuses requêtes ou un accès automatisé : API et serveur MCP: https://hscode.info/fr/developers.md
