# Position 9023: Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois

Tarif douanier de l’UE 2026

Page web: https://hscode.info/fr/2026/9023

- [90](https://hscode.info/fr/2026/90.md) INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS

## Codes

- [90230010](https://hscode.info/fr/2026/90230010.md) pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique
- [90230080](https://hscode.info/fr/2026/90230080.md) autres

Source : Commission européenne, TARIC, préparé par hscode.info. Pour de nombreuses requêtes ou un accès automatisé : API et serveur MCP: https://hscode.info/fr/developers.md
