# Position 9031: Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils

Tarif douanier de l’UE 2026

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- [90](https://hscode.info/fr/2026/90.md) INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS

## Codes

- [903110](https://hscode.info/fr/2026/903110.md) Machines à équilibrer les pièces mécaniques
- [903120](https://hscode.info/fr/2026/903120.md) Bancs d'essai
- [903141](https://hscode.info/fr/2026/903141.md) autres instruments et appareils optiques
  - [903141](https://hscode.info/fr/2026/903141.md) pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)
  - [903149](https://hscode.info/fr/2026/903149.md) autres
    - [90314910](https://hscode.info/fr/2026/90314910.md) Projecteurs de profils
    - [90314990](https://hscode.info/fr/2026/90314990.md) autres
- [903180](https://hscode.info/fr/2026/903180.md) autres instruments, appareils et machines
  - [90318020](https://hscode.info/fr/2026/90318020.md) pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques
  - [90318080](https://hscode.info/fr/2026/90318080.md) autres
- [903190](https://hscode.info/fr/2026/903190.md) Parties et accessoires

Source : Commission européenne, TARIC, préparé par hscode.info. Pour de nombreuses requêtes ou un accès automatisé : API et serveur MCP: https://hscode.info/fr/developers.md
