# Chapitre 93: ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

2026

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## Position

- [9301](https://hscode.info/fr/2026/9301.md) Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches du no 9307
- [9302](https://hscode.info/fr/2026/9302.md) Revolvers et pistolets, autres que ceux des n$o$s 9303 ou 9304
- [9303](https://hscode.info/fr/2026/9303.md) Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
- [9304](https://hscode.info/fr/2026/9304.md) Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n$o 9307
- [9305](https://hscode.info/fr/2026/9305.md) Parties et accessoires des articles des n$o$s 9301 à 9304
- [9306](https://hscode.info/fr/2026/9306.md) Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches
- [9307](https://hscode.info/fr/2026/9307.md) Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux

Source : Commission européenne, TARIC, préparé par hscode.info. Pour de nombreuses requêtes ou un accès automatisé : API et serveur MCP: https://hscode.info/fr/developers.md
