# Position 9303: Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)

Tarif douanier de l’UE 2026

Page web: https://hscode.info/fr/2026/9303

- [93](https://hscode.info/fr/2026/93.md) ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

## Codes

- [930310](https://hscode.info/fr/2026/930310.md) Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon
- [930320](https://hscode.info/fr/2026/930320.md) autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
  - [93032010](https://hscode.info/fr/2026/93032010.md) à un canon lisse
  - [93032095](https://hscode.info/fr/2026/93032095.md) autres
- [930330](https://hscode.info/fr/2026/930330.md) autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif
- [930390](https://hscode.info/fr/2026/930390.md) autres

Source : Commission européenne, TARIC, préparé par hscode.info. Pour de nombreuses requêtes ou un accès automatisé : API et serveur MCP: https://hscode.info/fr/developers.md
