# Chapitre 96: OUVRAGES DIVERS

2026

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## Position

- [9601](https://hscode.info/fr/2026/9601.md) Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)
- [9602](https://hscode.info/fr/2026/9602.md) Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n$o 3503, et ouvrages en gélatine non durcie
- [9603](https://hscode.info/fr/2026/9603.md) Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
- [9604](https://hscode.info/fr/2026/9604.md) Tamis et cribles, à main
- [9605](https://hscode.info/fr/2026/9605.md) Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements
- [9606](https://hscode.info/fr/2026/9606.md) Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons
- [9607](https://hscode.info/fr/2026/9607.md) Fermetures à glissière et leurs parties
- [9608](https://hscode.info/fr/2026/9608.md) Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n$o 9609
- [9609](https://hscode.info/fr/2026/9609.md) Crayons (autres que les crayons du n$o 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
- [9610](https://hscode.info/fr/2026/9610.md) Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés
- [9611](https://hscode.info/fr/2026/9611.md) Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main
- [9612](https://hscode.info/fr/2026/9612.md) Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte
- [9613](https://hscode.info/fr/2026/9613.md) Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n$o 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches
- [9614](https://hscode.info/fr/2026/9614.md) Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
- [9615](https://hscode.info/fr/2026/9615.md) Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n$o 8516, et leurs parties
- [9616](https://hscode.info/fr/2026/9616.md) Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
- [9617](https://hscode.info/fr/2026/9617.md) Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)
- [9618](https://hscode.info/fr/2026/9618.md) Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages
- [9619](https://hscode.info/fr/2026/9619.md) Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières
- [9620](https://hscode.info/fr/2026/9620.md) Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires

Source : Commission européenne, TARIC, préparé par hscode.info. Pour de nombreuses requêtes ou un accès automatisé : API et serveur MCP: https://hscode.info/fr/developers.md
