# Position 9603: Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues

Tarif douanier de l’UE 2026

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- [96](https://hscode.info/fr/2026/96.md) OUVRAGES DIVERS

## Codes

- [960310](https://hscode.info/fr/2026/960310.md) Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non
- [960321](https://hscode.info/fr/2026/960321.md) Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils
  - [960321](https://hscode.info/fr/2026/960321.md) Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers
  - [960329](https://hscode.info/fr/2026/960329.md) autres
    - [96032930](https://hscode.info/fr/2026/96032930.md) Brosses à cheveux
    - [96032980](https://hscode.info/fr/2026/96032980.md) autres
- [960330](https://hscode.info/fr/2026/960330.md) Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques
  - [96033010](https://hscode.info/fr/2026/96033010.md) Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire
  - [96033090](https://hscode.info/fr/2026/96033090.md) Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques
- [960340](https://hscode.info/fr/2026/960340.md) Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n$o 9603 30); tampons et rouleaux à peindre
  - [96034010](https://hscode.info/fr/2026/96034010.md) Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires
  - [96034090](https://hscode.info/fr/2026/96034090.md) Tampons et rouleaux à peindre
- [960350](https://hscode.info/fr/2026/960350.md) autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
- [960390](https://hscode.info/fr/2026/960390.md) autres
  - [96039010](https://hscode.info/fr/2026/96039010.md) Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur
  - [96039091](https://hscode.info/fr/2026/96039091.md) autres
    - [96039091](https://hscode.info/fr/2026/96039091.md) Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux
    - [96039099](https://hscode.info/fr/2026/96039099.md) autres

Source : Commission européenne, TARIC, préparé par hscode.info. Pour de nombreuses requêtes ou un accès automatisé : API et serveur MCP: https://hscode.info/fr/developers.md
