# Chapitre 98: ENSEMBLES INDUSTRIELS

2026

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## Position

- [9880](https://hscode.info/fr/2026/9880.md) Composants d'ensembles industriels dans le cadre du commerce extérieur (Règlement d’exécution (UE) 2020/1197 de la Commission du 30 juillet 2020)

Source : Commission européenne, TARIC, préparé par hscode.info. Pour de nombreuses requêtes ou un accès automatisé : API et serveur MCP: https://hscode.info/fr/developers.md
