Numéro tarifaire Chapitre 04, Section 01

0401509100 80

- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

0401509900 80

- - - autres

0401500000 80

- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %

0401501100 10

- - n'excédant pas 21 %

0401501100 80

- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

0401501900 80

- - - autres

0401503100 10

- - excédant 21 % mais n'excédant pas 45 %

0401503100 80

- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

0401503900 80

- - - autres

0401509100 10

- - excédant 45 %

0401100000 80

- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %

0401101000 80

- - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

0401109000 80

- - autres

0401200000 80

- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %

0401201100 10

- - n'excédant pas 3 %

0401201100 80

- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

0401201900 80

- - - autres

0401209100 10

- - excédant 3 %

0401209100 80

- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

0401209900 80

- - - autres

0401400000 80

- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 %

0401401000 80

- - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

0401409000 80

- - autres