Jump to content

Tariff number Chapter 04, Section 03

0403
Yoghourt

0403200000 80

- Yoghourt

0403201100 10

- - non aromatisés, ni additionnés de fruits, fruits à coque, cacao, chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie

0403201100 20

- - - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses

0403201100 80

- - - - n'excédant pas 3 %

0403201300 80

- - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

0403201900 80

- - - - excédant 6 %

0403203100 10

- - - autres, d'une teneur en poids de matières grasses

0403203100 80

- - - - n'excédant pas 3 %

0403203300 80

- - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

0403203900 80

- - - - excédant 6 %

0403204100 10

- - additionnés de chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie

0403204100 80

- - - d'une teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d'isoglucose, 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule

0403204900 80

- - - Other

0403205100 10

- - autres, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coques ou de cacao

0403205100 20

- - - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait

0403205100 80

- - - - n'excédant pas 1,5 %

0403205300 80

- - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

0403205900 80

- - - - excédant 27 %

0403209100 10

- - - autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait

0403209100 80

- - - - n'excédant pas 3 %

0403209300 80

- - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

0403209900 80

- - - - excédant 6 %

0403
autres

0403900000 80

- autres

0403901100 10

- - non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao

0403901100 20

- - - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides

0403901100 30

- - - - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses

0403901100 80

- - - - - n'excédant pas 1,5 %

0403901300 80

- - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

0403901900 80

- - - - - excédant 27 %

0403903100 10

- - - - autres, d'une teneur en poids de matières grasses

0403903100 80

- - - - - n'excédant pas 1,5 %

0403903300 80

- - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

0403903900 80

- - - - - excédant 27 %

0403905100 10

- - - autres

0403905100 20

- - - - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses

0403905100 80

- - - - - n'excédant pas 3 %

0403905300 80

- - - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

0403905900 80

- - - - - excédant 6 %

0403906100 10

- - - - autres, d'une teneur en poids de matières grasses

0403906100 80

- - - - - n'excédant pas 3 %

0403906300 80

- - - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

0403906900 80

- - - - - excédant 6 %

0403907100 10

- - aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao

0403907100 20

- - - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait

0403907100 80

- - - - n'excédant pas 1,5 %

0403907300 80

- - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

0403907900 80

- - - - excédant 27 %

0403909100 10

- - - autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait

0403909100 80

- - - - n'excédant pas 3 %

0403909300 80

- - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

0403909900 80

- - - - excédant 6 %