Numéro tarifaire Chapitre 04, Section 06
0401
d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %
0401
d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %
0401200000 80
- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %
0401201100 10
- - n'excédant pas 3 %
0401201100 80
- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
0401201900 80
- - - autres
0401209100 10
- - excédant 3 %
0401209100 80
- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
0401209900 80
- - - autres
0401
d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 %
0401
d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %
0401500000 80
- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %
0401501100 10
- - n'excédant pas 21 %
0401501100 80
- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
0401501900 80
- - - autres
0401503100 10
- - excédant 21 % mais n'excédant pas 45 %
0401503100 80
- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
0401503900 80
- - - autres
0401509100 10
- - excédant 45 %
0401509100 80
- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
0401509900 80
- - - autres
0402
en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %
0402100000 80
- en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %
0402101100 10
- - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0402101100 80
- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402101900 80
- - - autres
0402109100 10
- - autres
0402109100 80
- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402109900 80
- - - autres
0402
en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %
0402210000 10
- en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %
0402210000 80
- - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0402211100 10
- - - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %
0402211100 80
- - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402211800 80
- - - - autres
0402219100 10
- - - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %
0402219100 80
- - - - en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 2,5 kg
0402219900 80
- - - - autres
0402
autres
0402290000 80
- - autres
0402291100 10
- - - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %
0402291100 80
- - - - Laits spéciaux, dits pour nourrissons, en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500 g, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %
0402291500 10
- - - - autres
0402291500 80
- - - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402291900 80
- - - - - autres
0402299100 10
- - - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %
0402299100 80
- - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402299900 80
- - - - autres
0402
autres
0402910000 10
- autres
0402910000 80
- - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0402911000 80
- - - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 %
0402913000 80
- - - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 10 %
0402915100 10
- - - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 45 %
0402915100 80
- - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402915900 80
- - - - autres
0402919100 10
- - - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %
0402919100 80
- - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402919900 80
- - - - autres
0402
autres
0402990000 80
- - autres
0402991000 80
- - - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5 %
0402993100 10
- - - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5 % mais n'excédant pas 45 %
0402993100 80
- - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402993900 80
- - - - autres
0402999100 10
- - - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %
0402999100 80
- - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402999900 80
- - - - autres
0403
Yoghourt
0403200000 80
- Yoghourt
0403201100 10
- - non aromatisés, ni additionnés de fruits, fruits à coque, cacao, chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie
0403201100 20
- - - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
0403201100 80
- - - - n'excédant pas 3 %
0403201300 80
- - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403201900 80
- - - - excédant 6 %
0403203100 10
- - - autres, d'une teneur en poids de matières grasses
0403203100 80
- - - - n'excédant pas 3 %
0403203300 80
- - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403203900 80
- - - - excédant 6 %
0403204100 10
- - additionnés de chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie
0403204100 80
- - - d'une teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d'isoglucose, 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
0403204900 80
- - - Other
0403205100 10
- - autres, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coques ou de cacao
0403205100 20
- - - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
0403205100 80
- - - - n'excédant pas 1,5 %
0403205300 80
- - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0403205900 80
- - - - excédant 27 %
0403209100 10
- - - autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
0403209100 80
- - - - n'excédant pas 3 %
0403209300 80
- - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403209900 80
- - - - excédant 6 %
0403
autres
0403900000 80
- autres
0403901100 10
- - non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao
0403901100 20
- - - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides
0403901100 30
- - - - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
0403901100 80
- - - - - n'excédant pas 1,5 %
0403901300 80
- - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0403901900 80
- - - - - excédant 27 %
0403903100 10
- - - - autres, d'une teneur en poids de matières grasses
0403903100 80
- - - - - n'excédant pas 1,5 %
0403903300 80
- - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0403903900 80
- - - - - excédant 27 %
0403905100 10
- - - autres
0403905100 20
- - - - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
0403905100 80
- - - - - n'excédant pas 3 %
0403905300 80
- - - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403905900 80
- - - - - excédant 6 %
0403906100 10
- - - - autres, d'une teneur en poids de matières grasses
0403906100 80
- - - - - n'excédant pas 3 %
0403906300 80
- - - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403906900 80
- - - - - excédant 6 %
0403907100 10
- - aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
0403907100 20
- - - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
0403907100 80
- - - - n'excédant pas 1,5 %
0403907300 80
- - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0403907900 80
- - - - excédant 27 %
0403909100 10
- - - autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
0403909100 80
- - - - n'excédant pas 3 %
0403909300 80
- - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403909900 80
- - - - excédant 6 %
0404
Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants
0404100000 80
- Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants
0404100200 10
- - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides
0404100200 20
- - - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote !x! 6,38)
0404100200 30
- - - - n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
0404100200 80
- - - - - n'excédant pas 1,5 %
0404100400 80
- - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404100600 80
- - - - - excédant 27 %
0404101200 10
- - - - excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
0404101200 80
- - - - - n'excédant pas 1,5 %
0404101400 80
- - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404101600 80
- - - - - excédant 27 %
0404102600 10
- - - autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote !x! 6,38)
0404102600 20
- - - - n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
0404102600 80
- - - - - n'excédant pas 1,5 %
0404102800 80
- - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404103200 80
- - - - - excédant 27 %
0404103400 10
- - - - excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
0404103400 80
- - - - - n'excédant pas 1,5 %
0404103600 80
- - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404103800 80
- - - - - excédant 27 %
0404104800 10
- - autres
0404104800 20
- - - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote !x! 6,38)
0404104800 30
- - - - n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
0404104800 80
- - - - - n'excédant pas 1,5 %
0404105200 80
- - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404105400 80
- - - - - excédant 27 %
0404105600 10
- - - - excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
0404105600 80
- - - - - n'excédant pas 1,5 %
0404105800 80
- - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404106200 80
- - - - - excédant 27 %
0404107200 10
- - - autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote !x! 6,38)
0404107200 20
- - - - n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
0404107200 80
- - - - - n'excédant pas 1,5 %
0404107400 80
- - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404107600 80
- - - - - excédant 27 %
0404107800 10
- - - - excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
0404107800 80
- - - - - n'excédant pas 1,5 %
0404108200 80
- - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404108400 80
- - - - - excédant 27 %
0404
autres
0404900000 80
- autres
0404902100 10
- - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
0404902100 80
- - - n'excédant pas 1,5 %
0404902300 80
- - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404902900 80
- - - excédant 27 %
0404908100 10
- - autres, d'une teneur en poids de matières grasses
0404908100 80
- - - n'excédant pas 1,5 %
0404908300 80
- - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404908900 80
- - - excédant 27 %
0405
Beurre
0405100000 80
- Beurre
0405101100 10
- - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 %
0405101100 20
- - - Beurre naturel
0405101100 80
- - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
0405101900 80
- - - - autre
0405103000 80
- - - Beurre recombiné
0405105000 80
- - - Beurre de lactosérum
0405109000 80
- - autre
0405
Pâtes à tartiner laitières
0405200000 80
- Pâtes à tartiner laitières
0405201000 80
- - d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 60 %
0405203000 80
- - d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60 % mais n'excédant pas 75 %
0405209000 80
- - d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 75 % mais inférieure à 80 %
0405
autres
0406
Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte
0406
Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre
0406300000 80
- Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre
0406301000 80
- - dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dit schabziger), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56 %
0406303100 10
- - autres
0406303100 20
- - - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche
0406303100 80
- - - - n'excédant pas 48 %
0406303900 80
- - - - excédant 48 %
0406309000 80
- - - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 %
0406
Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti
0406
autres fromages
0406900000 80
- autres fromages
0406900100 80
- - destinés à la transformation
0406901300 10
- - autres
0406901300 80
- - - Emmental
0406901500 80
- - - Gruyère, sbrinz
0406901700 80
- - - Bergkäse, appenzell
0406901800 80
- - - Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine
0406902100 80
- - - Cheddar
0406902300 80
- - - Edam
0406902500 80
- - - Tilsit
0406902900 80
- - - Kashkaval
0406903200 80
- - - Feta
0406903500 80
- - - Kefalotyri
0406903700 80
- - - Finlandia
0406903900 80
- - - Jarlsberg
0406905000 10
- - - autres
0406905000 80
- - - - Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre
0406906100 10
- - - - autres
0406906100 20
- - - - - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse
0406906100 30
- - - - - - n'excédant pas 47 %
0406906100 80
- - - - - - - Grana padano, parmigiano reggiano
0406906300 80
- - - - - - - Fiore sardo, pecorino
0406906900 80
- - - - - - - autres
0406907300 10
- - - - - - excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %
0406907300 80
- - - - - - - Provolone
0406907400 80
- - - - - - - Maasdam
0406907500 80
- - - - - - - Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano
0406907600 80
- - - - - - - Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo, samsø
0406907800 80
- - - - - - - Gouda
0406907900 80
- - - - - - - Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio
0406908100 80
- - - - - - - Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey
0406908200 80
- - - - - - - Camembert
0406908400 80
- - - - - - - Brie
0406908500 80
- - - - - - - Kefalograviera, kasseri
0406908600 10
- - - - - - - autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse
0406908600 80
- - - - - - - - excédant 47 % mais n'excédant pas 52 %
0406908900 80
- - - - - - - - excédant 52 % mais n'excédant pas 62 %
0406909200 80
- - - - - - - - excédant 62 % mais n'excédant pas 72 %
0406909300 80
- - - - - - excédant 72 %
0406909900 80
- - - - - autres