Numéro tarifaire Chapitre 15, Section 16
1501
Saindoux
1501
autres graisses de porc
1502
Suif
1502
autres
1503
Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
1503000000 80
Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
1503001100 10
- Stéarine solaire et oléostéarine
1503001100 80
- - destinées à des usages industriels
1503001900 80
- - autres
1503003000 80
- Huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1503009000 80
- autres
1504
Huiles de foies de poissons et leurs fractions
1504
Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies
1504
Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions
1505
Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline
1507
Huile brute, même dégommée
1507
autres
1508
Huile brute
1508
autres
1511
Huile brute
1511
autres
1511900000 80
- autres
1511901100 10
- - Fractions solides
1511901100 80
- - - présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1511901900 80
- - - autrement présentées
1511909100 10
- - autres
1511909100 80
- - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1511909900 80
- - - autres
1512
Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions
1512110000 10
- Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions
1512110000 80
- - Huiles brutes
1512111000 80
- - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1512119100 10
- - - autres
1512119100 80
- - - - de tournesol
1512119900 80
- - - - de carthame
1512
autres
1512
Huile de coton et ses fractions
1512
autres
1513
Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions
1513110000 10
- Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions
1513110000 80
- - Huile brute
1513111000 80
- - - destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1513119100 10
- - - autre
1513119100 80
- - - - présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513119900 80
- - - - autrement présentée
1513
autres
1513190000 80
- - autres
1513191100 10
- - - Fractions solides
1513191100 80
- - - - présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513191900 80
- - - - autrement présentées
1513193000 10
- - - autres
1513193000 80
- - - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1513199100 10
- - - - autres
1513199100 80
- - - - - présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513199900 80
- - - - - autrement présentées
1513
Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions
1513210000 10
- Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions
1513210000 80
- - Huiles brutes
1513211000 80
- - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1513213000 10
- - - autres
1513213000 80
- - - - présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513219000 80
- - - - autrement présentées
1513
autres
1513290000 80
- - autres
1513291100 10
- - - Fractions solides
1513291100 80
- - - - présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513291900 80
- - - - autrement présentées
1513293000 10
- - - autres
1513293000 80
- - - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1513295000 10
- - - - autres
1513295000 80
- - - - - présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513299000 80
- - - - - autrement présentées
1514
Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions
1514
autres
1514
autres
1514
autres
1515
Huile de lin et ses fractions
1515
autres
1515
Huile de maïs et ses fractions
1515
autres
1515
Huile de ricin et ses fractions
1515
Huile de sésame et ses fractions
1515500000 80
- Huile de sésame et ses fractions
1515501100 10
- - Huile brute
1515501100 80
- - - destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515501900 80
- - - autre
1515509100 10
- - autres
1515509100 80
- - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515509900 80
- - - autres
1515
Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions
1515600000 80
- Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions
1515601100 10
- - Huile brute
1515601100 80
- - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515605100 10
- - - autres
1515605100 80
- - - - concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1515605900 80
- - - - concrètes, autrement présentées; fluides
1515606000 10
- - autres
1515606000 80
- - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515609100 10
- - - autres
1515609100 80
- - - - concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1515609900 80
- - - - concrètes, autrement présentées; fluides
1515
autres
1515900000 80
- autres
1515901100 80
- - Huile de tung (d'abrasin); huiles de jojoba, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions
1515902100 10
- - Huile de graines de tabac et ses fractions
1515902100 20
- - - Huile brute
1515902100 80
- - - - destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515902900 80
- - - - autre
1515903100 10
- - - autres
1515903100 80
- - - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515903900 80
- - - - autres
1515904000 10
- - autres huiles et leurs fractions
1515904000 20
- - - Huiles brutes
1515904000 80
- - - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515905100 10
- - - - autres
1515905100 80
- - - - - concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1515905900 80
- - - - - concrètes, autrement présentées; fluides
1515906000 10
- - - autres
1515906000 80
- - - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515909100 10
- - - - autres
1515909100 80
- - - - - concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1515909900 80
- - - - - concrètes, autrement présentées; fluides
1516
Graisses et huiles animales et leurs fractions
1516
Graisses et huiles végétales et leurs fractions
1516200000 80
- Graisses et huiles végétales et leurs fractions
1516201000 80
- - Huiles de ricin hydrogénées, dites opalwax
1516209100 10
- - autres
1516209100 80
- - - présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1516209500 10
- - - autrement présentées
1516209500 80
- - - - Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1516209600 10
- - - - autres
1516209600 80
- - - - - Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol; autres huiles d'une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba
1516209800 80
- - - - - autres
1516
Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions
1517
Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide
1517
autres
1517900000 80
- autres
1517901000 80
- - d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %
1517909100 10
- - autres
1517909100 80
- - - Huiles végétales fixes, fluides, mélangées
1517909300 80
- - - Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage
1517909900 80
- - - autres
1518
Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs
1518000000 80
Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs
1518001000 80
- Linoxyne
1518003100 10
- Huiles végétales fixes, fluides, mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1518003100 80
- - brutes
1518003900 80
- - autres
1518009100 10
- autres
1518009100 80
- - Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516
1518009500 10
- - autres
1518009500 80
- - - Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions
1518009900 80
- - - autres
1521
autres
1522
Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
1522000000 80
Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
1522001000 80
- Dégras
1522003100 10
- Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
1522003100 20
- - contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive
1522003100 80
- - - Pâtes de neutralisation (soap-stocks)
1522003900 80
- - - autres
1522009100 10
- - autres
1522009100 80
- - - Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap-stocks)
1522009900 80
- - - autres