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Numéro tarifaire 1604200500 80 - Préparations de surimi

Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 1604200500 80

Cette table contient des informations sur les restrictions commerciales pour l'importation de marchandises dans l'UE et l'UE dans les pays tiers. Le tableau contient des informations sur les les restrictions commerciales dues à des unions douanières, des préférences, des quotas tarifaires, les unions douanières, les contrôles vétérinaires, les droits de douane des pays tiers et les quotas tarifaires non préférentiels quotas. Our products
Origine Début Droit / Impôt Légal
FO
Faroe Islands FO
01/01/2023
31/12/2023
0.000 %
Regulation 2471/99
Quota tarifaire préférentiel 143
KR
Korea, Republic of (South Korea) KR
01/07/2022
30/06/2023
0.000 %
Regulation 1093/11
Quota tarifaire préférentiel 143
VN
Viet Nam VN
01/01/2023
31/12/2023
0.000 %
Regulation 1024/20
Quota tarifaire préférentiel 143
1011
ERGA OMNES 1011
15/09/1994
20.000 %
Regulation 2551/93
Droit des pays tiers 103
IS
Iceland IS
01/01/1997
3.000 %
Decision 0001/94
Préférence tarifaire 142
TN
Tunisia TN
01/03/1998
0.000 %
Decision 0238/98
Préférence tarifaire 142
XC
Ceuta XC
26/06/2004
0.000 %
Regulation 1140/04
Suspension préférentielle 141
XL
Melilla XL
26/06/2004
0.000 %
Regulation 1140/04
Suspension préférentielle 141
DZ
Algeria DZ
01/09/2005
0.000 %
Decision 0690/05
Préférence tarifaire 142
CL
Chile CL
01/01/2007
0.000 %
Decision 0979/02
Préférence tarifaire 142
AL
Albania AL
01/04/2009
10.000 %
Decision 0332/09
Préférence tarifaire 142
IL
Israel IL
01/01/2010
0.000 %
Decision 0855/09
Préférence tarifaire 142
BA
Bosnia and Herzegovina BA
01/01/2012
14.000 %
Decision 0474/08
Préférence tarifaire 142
ME
Montenegro ME
01/01/2012
14.000 %
Decision 0224/10
Préférence tarifaire 142
XS
Serbia XS
01/01/2014
14.000 %
Decision 0036/10
Préférence tarifaire 142
2020
GSP - General arrangements 2020
01/01/2015
14.000 %
Regulation 0978/12
Préférence tarifaire 142
MX
Mexico MX
01/07/2016
0.000 %
Decision 0415/00
Préférence tarifaire 142
ZA
South Africa ZA
10/10/2016
0.000 %
Decision 1623/16
Préférence tarifaire 142
1011
ERGA OMNES 1011
31/05/2017
Cond: Y cert: C-673 (29):; Y cert: Y-927 (29):; Y (09):
Regulation 1005/08
Contrôle de pêche illégale, non déclarée et non réglementée 719
CA
Canada CA
21/09/2017
0.000 %
Decision 0037/17
Préférence tarifaire 142
1006
EU-Canada agreement: re-imported goods 1006
21/09/2017
0.000 %
Decision 0037/17
Préférence tarifaire 142
2012
European Economic Area 2012
21/09/2017
6.000 %
Decision 0001/94
Préférence tarifaire 142
UA
Ukraine UA
01/01/2019
0.000 %
Decision 0295/14
Préférence tarifaire 142
Japan JP
01/02/2020
0.000 %
Decision 1907/18
Préférence tarifaire 142
Japan JP
10/10/2021
Cond: B cert: N-853 (29):; B (09):
Regulation 1533/21
Restrictions à l'entrée en libre circulation - aliments pour animaux et aliments humains 722
1011
ERGA OMNES 1011
19/01/2022
Cond: Y cert: C-400 (29):; Y cert: Y-900 (29):; Y (09):
Regulation 2280/21
Contrôle à l'importation - CITES 710

Explication des restrictions commerciales

Erga Omnes signifie "pour tous".

Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.

Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.

Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.

European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.

Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations

'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'

'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'

Droit signifie "droit de douane".

Informations

Lorsque vous importez ou exportez "Préparations de surimi", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 1604200500 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.

Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Préparations de surimi", veuillez noter les points suivants :

  1. Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Préparations de surimi".
  2. Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Préparations de surimi" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
  3. Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
  4. Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
  5. Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.

En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Préparations de surimi" est 1604200500 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Préparations de surimi".

Structure du HS-Code

16
Chapitre
04
Titre
20
Sous-titre
05
CN sous-titre
00
TARIC sous-titre
80
Codes TARIC supplémentaires

1. Chapitre

Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 16 a été sélectionné pour préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes

2. Titre

3. Sous-titre

Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 20 se réfère à Préparations de surimi.

Arborescence HS-Code

1600000000 80

Chapitre PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS, DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES, D’AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES OU D’INSECTES

1604000000 80

Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson

1604110000 10

- Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés

1604110000 80

- - Saumons

1604110030 80

- - - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar)

1604110090 80

- - - autres

1604120000 80

- - Harengs

1604121000 80

- - - Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés

1604129100 10

- - - autres

1604129100 80

- - - - en récipients hermétiquement clos

1604129113 10

- - - - - des espèces Clupea harengus

1604129113 20

- - - - - - épicés et/ou conservés au vinaigre, en saumure

1604129113 80

- - - - - - - destinées à la transformation

1604129115 80

- - - - - - - autres

1604129119 80

- - - - - - autres

1604129193 10

- - - - - autres

1604129193 20

- - - - - - épicés et/ou conservés au vinaigre, en saumure

1604129193 80

- - - - - - - destinées à la transformation

1604129195 80

- - - - - - - autres

1604129199 80

- - - - - - autres

1604129900 80

- - - - autres

1604129916 10

- - - - - épicés et/ou conservés au vinaigre, en saumure

1604129916 80

- - - - - - en tonneau d’au moins 70 kg en poids net égoutté, destinés à la transformation

1604129917 10

- - - - - - autres

1604129917 80

- - - - - - - destinées à la transformation

1604129919 80

- - - - - - - autres

1604129920 80

- - - - - des espèces Clupea harengus

1604129990 80

- - - - - autres

1604130000 80

- - Sardines, sardinelles et sprats ou esprots

1604131100 10

- - - Sardines

1604131100 80

- - - - à l'huile d'olive

1604131120 80

- - - - - de l'espèce Sardina pilchardus

1604131190 80

- - - - - autres

1604131900 80

- - - - autres

1604131920 80

- - - - - de l'espèce Sardina pilchardus

1604131990 80

- - - - - autres

1604139000 80

- - - autres

1604139010 80

- - - - Filets crus, simplement enrobés de pâtes ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés

1604139091 10

- - - - autres

1604139091 20

- - - - - de Sprats ou d'esprots (Sprattus sprattus)

1604139091 80

- - - - - - en boîtes métalliques hermétiquement fermées

1604139092 80

- - - - - - autres

1604139099 80

- - - - - autres

1604140000 80

- - Thons, listaos et bonites (Sarda spp.)

1604142100 10

- - - Thons et listaos

1604142100 20

- - - - Listaos ou bonites à ventre rayé

1604142100 80

- - - - - à l'huile végétale

1604142600 10

- - - - - autres

1604142600 80

- - - - - - Filets dénommés longes

1604142610 80

- - - - - - - destinés à la transformation

1604142690 80

- - - - - - - autres

1604142800 80

- - - - - - autres

1604143100 10

- - - - Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)

1604143100 80

- - - - - à l'huile végétale

1604143110 80

- - - - - - Filets dénommés longes

1604143190 80

- - - - - - autres

1604143600 10

- - - - - autres

1604143600 80

- - - - - - Filets dénommés longes

1604143610 80

- - - - - - - destinés à la transformation

1604143690 80

- - - - - - - autres

1604143800 80

- - - - - - autres

1604144100 10

- - - - autres

1604144100 80

- - - - - à l'huile végétale

1604144110 80

- - - - - - Thons rouges (Thunnus thynnus)

1604144120 80

- - - - - - Thons obèses de l'Atlantique (Thunnus obesus)

1604144130 80

- - - - - - Thons blancs (Thunnus alalunga)

1604144190 80

- - - - - - autres

1604144600 10

- - - - - autres

1604144600 80

- - - - - - Filets dénommés longes

1604144611 10

- - - - - - - de thons rouges (thunnus thynnus)

1604144611 80

- - - - - - - - destinés à la transformation

1604144619 80

- - - - - - - - autres

1604144621 10

- - - - - - - de thons obèses de l'Atlantique (Thunnus obesus)

1604144621 80

- - - - - - - - destinés à la transformation

1604144629 80

- - - - - - - - autres

1604144692 10

- - - - - - - autres

1604144692 20

- - - - - - - - destinés à la transformation

1604144692 80

- - - - - - - - - de thons blancs (Thunnus alalunga)

1604144694 80

- - - - - - - - - autres

1604144697 10

- - - - - - - - autres

1604144697 80

- - - - - - - - - de thons blancs (Thunnus alalunga)

1604144699 80

- - - - - - - - - autres

1604144800 80

- - - - - - autres

1604144810 80

- - - - - - - de thons rouges (Thunnus thynnus)

1604144820 80

- - - - - - - de thons obèses de l'Atlantique (Thunnus obesus)

1604144830 80

- - - - - - - de thons blancs (Thunnus alalunga)

1604144890 80

- - - - - - - autres

1604149000 80

- - - Bonites (Sarda spp.)

1604150000 80

- - Maquereaux

1604151100 10

- - - des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus

1604151100 80

- - - - Filets

1604151110 80

- - - - - de l'espèce Scomber scombrus

1604151190 80

- - - - - de l'espèce Scomber japonicus

1604151900 80

- - - - autres

1604151910 80

- - - - - de l'espèce Scomber scombrus

1604151990 80

- - - - - de l'espèce Scomber japonicus

1604159000 80

- - - de l'espèce Scomber australasicus

1604160000 80

- - Anchois

1604160010 80

- - - Anchois séchés épicés (sambal ikan bilis) composés d’anchois, d'oignons, de pâte de piments, de tamarin, de belachan, de sucre brun et de sel

1604160090 80

- - - autres

1604170000 80

- - Anguilles

1604180000 80

- - Ailerons de requins

1604190000 80

- - autres

1604191000 80

- - - Salmonidés, autres que les saumons

1604191010 80

- - - - Truites (Oncorhynchus mykiss)

1604191011 80

- - - - Filets de truite fumés au poivre

1604191090 80

- - - - autres

1604193100 10

- - - Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos (Katsuwonus pelamis)

1604193100 80

- - - - Filets dénommés longes

1604193900 80

- - - - autres

1604195000 80

- - - Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor

1604199100 10

- - - autres

1604199100 80

- - - - Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés

1604199130 80

- - - - - d'espadons (Xiphias gladius)

1604199190 80

- - - - - autres

1604199200 10

- - - - autres

1604199200 80

- - - - - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

1604199300 80

- - - - - Lieus noirs (Pollachius virens)

1604199310 80

- - - - - - Conserves de lieus noirs fumés

1604199390 80

- - - - - - autres

1604199400 80

- - - - - Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)

1604199500 80

- - - - - Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius)

1604199700 80

- - - - - autres

1604199720 80

- - - - - - d'espadons (Xiphias gladius)

1604199730 80

- - - - - - de maquereaux (Scomber colias)

1604199740 80

- - - - - - d'auxides (Auxis thazard, Auxis rochei)

1604199790 80

- - - - - - autres

1604200000 80

- autres préparations et conserves de poissons

1604200500 80

- - Préparations de surimi

1604201000 10

- - autres

1604201000 80

- - - de saumons

1604201005 80

- - - - Boulettes de poisson au curry composées de chair de poisson, de curry, d’amidon de froment, de sel, de sucre et condiments composés; rouleaux aux quatre couleurs composés de chair de poisson, de bâtonnets de crabe, d'algues, de pâte de tofu, d'huile végétale, de sucre, de sel, de fécule de pomme de terre, de glutamate de monosodium et de condiments

1604201030 80

- - - - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar)

1604201090 80

- - - - autres

1604203000 80

- - - de salmonidés, autres que les saumons

1604203005 80

- - - - Boulettes de poisson au curry composées de chair de poisson, de curry, d’amidon de froment, de sel, de sucre et condiments composés; rouleaux aux quatre couleurs composés de chair de poisson, de bâtonnets de crabe, d'algues, de pâte de tofu, d'huile végétale, de sucre, de sel, de fécule de pomme de terre, de glutamate de monosodium et de condiments

1604203010 80

- - - - Truites (Oncorhynchus mykiss)

1604203090 80

- - - - autres

1604204000 80

- - - d'anchois

1604204005 80

- - - - Boulettes de poisson au curry composées de chair de poisson, de curry, d’amidon de froment, de sel, de sucre et condiments composés; rouleaux aux quatre couleurs composés de chair de poisson, de bâtonnets de crabe, d'algues, de pâte de tofu, d'huile végétale, de sucre, de sel, de fécule de pomme de terre, de glutamate de monosodium et de condiments

1604204090 80

- - - - autres

1604205000 80

- - - de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor

1604205005 80

- - - - Boulettes de poisson au curry composées de chair de poisson, de curry, d’amidon de froment, de sel, de sucre et condiments composés; rouleaux aux quatre couleurs composés de chair de poisson, de bâtonnets de crabe, d'algues, de pâte de tofu, d'huile végétale, de sucre, de sel, de fécule de pomme de terre, de glutamate de monosodium et de condiments

1604205010 10

- - - - de sardines

1604205010 80

- - - - - de l'espèce Sardinas pilchardus

1604205019 80

- - - - - autres

1604205030 80

- - - - de bonites (Sarda spp.)

1604205040 80

- - - - de maquereaux des espèces Scomber scombrus

1604205050 80

- - - - de maquereaux des espèces Scomber japonicus

1604205090 80

- - - - autres

1604207000 80

- - - de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus

1604207030 10

- - - - de thons rouges (thunnus thynnus)

1604207030 80

- - - - - Conserves

1604207035 80

- - - - - autres

1604207040 10

- - - - de thons obèses de l'Atlantique (Thunnus obesus)

1604207040 80

- - - - - Conserves

1604207045 80

- - - - - autres

1604207050 10

- - - - de thons listao (Katsuwonus pelamis)

1604207050 80

- - - - - Conserves

1604207055 80

- - - - - autres

1604207092 10

- - - - autres

1604207092 20

- - - - - Conserves

1604207092 80

- - - - - - de thons blancs (Thunnus alalunga)

1604207094 80

- - - - - - autres

1604207097 10

- - - - - autres

1604207097 80

- - - - - - de thons blancs (Thunnus alalunga)

1604207099 80

- - - - - - autres

1604209000 80

- - - d'autres poissons

1604209005 80

- - - - Boulettes de poisson au curry composées de chair de poisson, de curry, d’amidon de froment, de sel, de sucre et condiments composés; rouleaux aux quatre couleurs composés de chair de poisson, de bâtonnets de crabe, d'algues, de pâte de tofu, d'huile végétale, de sucre, de sel, de fécule de pomme de terre, de glutamate de monosodium et de condiments

1604209011 10

- - - - de harengs

1604209011 80

- - - - - des espèces Clupea harengus

1604209019 80

- - - - - autres

1604209020 80

- - - - Conserves de lieus noirs fumés

1604209030 10

- - - - Sprats ou esprots (Sprattus sprattus)

1604209030 80

- - - - - en boîtes métalliques hermétiquement fermées

1604209035 80

- - - - - autres

1604209040 80

- - - - de maquereaux (Scomber australasicus)

1604209050 80

- - - - de lamproies fluviales

1604209060 80

- - - - d'espadons (Xiphias gladius)

1604209090 80

- - - - autres

1604310000 10

- Caviar et ses succédanés

1604310000 80

- - Caviar

1604320000 80

- - Succédanés de caviar