Zolltarifnummer HS Kapitel 23
2301
Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons
2301000000 80
Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons
2301100000 80
- Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons
2301200000 80
- Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
2302
Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses
2302000000 80
Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses
2302100000 80
- de maïs
2302101000 80
- - dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
2302109000 80
- - autres
2302300000 80
- de froment
2302301000 80
- - dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
2302309000 80
- - autres
2302400000 80
- d'autres céréales
2302400200 10
- - de riz
2302400200 80
- - - dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
2302400800 80
- - - autres
2302401000 10
- - autres
2302401000 80
- - - dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
2302409000 80
- - - autres
2302500000 80
- de légumineuses
2303
Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets
2303000000 80
Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets
2303100000 80
- Résidus d'amidonnerie et résidus similaires
2303101100 10
- - Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche
2303101100 80
- - - supérieure à 40 % en poids
2303101900 80
- - - inférieure ou égale à 40 % en poids
2303109000 80
- - autres
2303200000 80
- Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie
2303201000 80
- - Pulpes de betteraves
2303209000 80
- - autres
2303300000 80
- Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie
2306
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des nos 2304 ou 2305
2306000000 80
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des nos 2304 ou 2305
2306100000 80
- de graines de coton
2306200000 80
- de graines de lin
2306300000 80
- de graines de tournesol
2306410000 10
- de graines de navette ou de colza
2306410000 80
- - de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
2306490000 80
- - autres
2306500000 80
- de noix de coco ou de coprah
2306600000 80
- de noix ou d'amandes de palmiste
2306900000 80
- autres
2306900500 80
- - de germes de maïs
2306901100 10
- - autres
2306901100 20
- - - Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive
2306901100 80
- - - - ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 %
2306901900 80
- - - - ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 %
2306909000 80
- - - autres
2307
Lies de vin; tartre brut
2308
Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs
2308000000 80
Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs
2308001100 10
- Marcs de raisins
2308001100 80
- - ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids
2308001900 80
- - autres
2308004000 80
- Glands de chêne et marrons d'Inde; marcs de fruits, autres que de raisins
2308009000 80
- autres
2309
Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
2309000000 80
Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
2309100000 80
- Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
2309101100 10
- - contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 50, 1702 30 90, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers
2309101100 20
- - - contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine
2309101100 30
- - - - ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %
2309101100 80
- - - - - ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309101300 80
- - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309101500 80
- - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
2309101900 80
- - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
2309103100 10
- - - - d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %
2309103100 80
- - - - - ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309103300 80
- - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309103900 80
- - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
2309105100 10
- - - - d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %
2309105100 80
- - - - - ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309105300 80
- - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309105900 80
- - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
2309107000 80
- - - ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
2309109000 80
- - autres
2309900000 80
- autres
2309901000 80
- - Produits dits solubles de poissons ou de mammifères marins
2309902000 80
- - Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre
2309903100 10
- - autres, y compris les prémélanges
2309903100 20
- - - contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 50, 1702 30 90, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers
2309903100 30
- - - - contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine
2309903100 40
- - - - - ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %
2309903100 80
- - - - - - ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309903300 80
- - - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309903500 80
- - - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
2309903900 80
- - - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
2309904100 10
- - - - - d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %
2309904100 80
- - - - - - ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309904300 80
- - - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309904900 80
- - - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
2309905100 10
- - - - - d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %
2309905100 80
- - - - - - ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309905300 80
- - - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309905900 80
- - - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
2309907000 80
- - - - ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
2309909100 10
- - - autres
2309909100 80
- - - - Pulpes de betteraves mélassées
2309909600 80
- - - - autres