Numéro tarifaire Chapitre 28, Section 28
2801
I. ÉLÉMENTS CHIMIQUES
2801
Fluor; brome
2804
Gaz rares
2804
autres
2804
Bore; tellure
2804
Silicium
2804
Phosphore
2805
Métaux alcalins ou alcalino-terreux
2805
autres
2805
Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux
2805300000 80
- Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux
2805301000 80
- - mélangés ou alliés entre eux
2805302100 10
- - autres
2805302100 20
- - - d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids
2805302100 80
- - - - Cérium et lanthane
2805302900 80
- - - - Praséodyme, néodyme et samarium
2805303100 80
- - - - Gadolinium, terbium et dysprosium
2805303900 80
- - - - Europium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutetium et yttrium
2805304000 80
- - - - Scandium
2805308000 80
- - - autres
2805
Mercure
2806
II. ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSÉS OXYGÉNÉS INORGANIQUES DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES
2810
Oxydes de bore; acides boriques
2811
autres acides inorganiques
2811
autres
2811
autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
2811
autres
2812
III. DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, OXYHALOGÉNÉS OU SULFURÉS DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES
2812
Chlorures et oxychlorures
2812
autres
2813
autres
2814
IV. BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE MÉTAUX
2815
Hydroxyde de sodium (soude caustique)
2818
Corindon artificiel, chimiquement défini ou non
2818100000 80
- Corindon artificiel, chimiquement défini ou non
2818101100 10
- - d'une teneur en oxyde d'aluminium égale ou supérieure à 98,5 % en poids
2818101100 80
- - - dont moins de 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm
2818101900 80
- - - dont 50 % ou plus du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm
2818109100 10
- - d'une teneur en oxyde d'aluminium inférieure à 98,5 % en poids
2818109100 80
- - - dont moins de 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm
2818109900 80
- - - dont 50 % ou plus du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm
2819
autres
2820
autres
2825
autres
2825900000 80
- autres
2825901100 10
- - Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium
2825901100 80
- - - Hydroxyde de calcium, d'une pureté en poids de 98 % ou plus sur produit sec sous forme de particules dont: - pas plus d'1 % en poids sont de dimension excédant 75 micromètres, et - pas plus de 4 % en poids sont de dimension inférieure à 1,3 micromètre
2825901900 80
- - - autres
2825902000 80
- - Oxyde et hydroxyde de béryllium
2825904000 80
- - Oxydes et hydroxydes de tungstène
2825906000 80
- - Oxyde de cadmium
2825908500 80
- - autres
2826
V. SELS ET PEROXOSELS MÉTALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES
2826
Fluorures
2826
autres
2826
autres
2827
autres chlorures
2827
autres
2827
Oxychlorures et hydroxychlorures
2827
autres
2827
Bromures et oxybromures
2829
Chlorates
2829
autres
2830
autres
2833
Sulfates de sodium
2833
autres sulfates
2833
autres
2834
Nitrates
2834
autres
2835
Phosphates
2835
autres
2835
Polyphosphates
2836
autres
2836
autres
2837
Cyanures et oxycyanures
2839
de sodium
2840
Tétraborate de disodium (borax raffiné)
2840
autre
2840
autres borates
2841
Manganites, manganates et permanganates
2841
autres
2842
autres
2843
VI. DIVERS
2843
Métaux précieux à l'état colloïdal
2843
Composés d'argent
2843
autres composés; amalgames
2844
Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel
2844100000 80
- Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel
2844101000 10
- - Uranium naturel
2844101000 80
- - - brut; déchets et débris
2844103000 80
- - - ouvré
2844105000 80
- - Ferro-uranium
2844109000 80
- - autres
2844
Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits
2844200000 80
- Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits
2844202500 10
- - Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 ou des composés de ces produits
2844202500 80
- - - Ferro-uranium
2844203500 80
- - - autres
2844205100 10
- - Plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de ces produits
2844205100 20
- - - Mélanges d'uranium et de plutonium
2844205100 80
- - - - Ferro-uranium
2844205900 80
- - - - autres
2844209900 80
- - - autres
2844
Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits
2844300000 80
- Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits
2844301100 10
- - Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit
2844301100 80
- - - Cermets
2844301900 80
- - - autres
2844305100 10
- - Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit
2844305100 80
- - - Cermets
2844305500 10
- - - autres
2844305500 80
- - - - brut; déchets et débris
2844306100 10
- - - - ouvré
2844306100 80
- - - - - Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles
2844306900 80
- - - - - autres
2844309100 10
- - Composés de l'uranium appauvri en U 235, composés du thorium, même mélangés entre eux
2844309100 80
- - - de l'uranium appauvri en U 235, du thorium, même mélangés entre eux , à l'exclusion des sels de thorium
2844309900 80
- - - autres
2844
Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n$o$s 2844 10, 2844 20 ou 2844 30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs
2844410000 10
- Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n$o$s 2844 10, 2844 20 ou 2844 30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs
2844410000 80
- - Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés
2844411000 80
- - - Isotope radioactif artificiel ; composés d'un isotope radioactif artificiel
2844419000 80
- - - autres
2844
Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés
2844420000 80
- - Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés
2844421000 80
- - - Isotopes radioactifs artificiels ; composés des isotopes radioactifs artificiels
2844429000 80
- - - autres
2844
Autres éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés
2844430000 80
- - Autres éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés
2844431000 80
- - - Uranium-233 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium-233 ou ses composés
2844432000 80
- - - Isotopes radioactifs artificiels ; composés des isotopes radioactifs artificiels
2844438000 80
- - - autres
2845
autres
2846
autres
2846900000 80
- autres
2846903000 80
- - Composés du scandium
2846904000 80
- - Composés du lanthane
2846905000 80
- - Composés du praséodyme, du néodyme ou du samarium
2846906000 80
- - Composés du gadolinium, du terbium ou du dysprosium
2846907000 80
- - Composés de l'europium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium
2846909000 80
- - Composés de mélanges de métaux