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Numéro tarifaire 3824880000 80 - contenant des éthers tetra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques

Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 3824880000 80

Cette table contient des informations sur les restrictions commerciales pour l'importation de marchandises dans l'UE et l'UE dans les pays tiers. Le tableau contient des informations sur les les restrictions commerciales dues à des unions douanières, des préférences, des quotas tarifaires, les unions douanières, les contrôles vétérinaires, les droits de douane des pays tiers et les quotas tarifaires non préférentiels quotas. Our products
Origine Début Droit / Impôt Légal
EC
Ecuador EC
01/01/2017
0.000 %
Decision 2369/16
Préférence tarifaire 142
2200
Central America 2200
01/01/2017
0.000 %
Decision 0734/12
Préférence tarifaire 142
CH
Switzerland CH
01/01/2017
0.000 %
Regulation 2840/72
Préférence tarifaire 142
ME
Montenegro ME
01/01/2017
0.000 %
Decision 0224/10
Préférence tarifaire 142
CL
Chile CL
01/01/2017
0.000 %
Decision 0979/02
Préférence tarifaire 142
1007
EU-Switzerland agreement: re-imported goods 1007
01/01/2017
0.000 %
Regulation 2840/72
Préférence tarifaire 142
TR
Türkiye TR
01/01/2017
0.000 %
Decision 0142/96
Droit de l'union douanière 106
XK
Kosovo XK
01/01/2017
0.000 %
Decision 0342/16
Préférence tarifaire 142
2020
GSP - General arrangements 2020
01/01/2017
0.000 %
Regulation 0978/12
Préférence tarifaire 142
MK
North Macedonia MK
01/01/2017
0.000 %
Decision 0239/04
Préférence tarifaire 142
IL
Israel IL
01/01/2017
0.000 %
Decision 0855/09
Préférence tarifaire 142
CO
Colombia CO
01/01/2017
0.000 %
Decision 0735/12
Préférence tarifaire 142
FO
Faroe Islands FO
01/01/2017
0.000 %
Decision 0126/97
Préférence tarifaire 142
ZA
South Africa ZA
01/01/2017
0.000 %
Decision 1623/16
Préférence tarifaire 142
UA
Ukraine UA
01/01/2017
0.000 %
Decision 0295/14
Préférence tarifaire 142
PS
Occupied palestinian Territory PS
01/01/2017
0.000 %
Decision 0430/97
Préférence tarifaire 142
SY
Syria SY
01/01/2017
0.000 %
Regulation 2216/78
Préférence tarifaire 142
BA
Bosnia and Herzegovina BA
01/01/2017
0.000 %
Decision 0474/08
Préférence tarifaire 142
AL
Albania AL
01/01/2017
0.000 %
Decision 0332/09
Préférence tarifaire 142
AD
Andorra AD
01/01/2017
0.000 %
Decision 0680/90
Droit de l'union douanière 106
LB
Lebanon LB
01/01/2017
0.000 %
Decision 0356/06
Préférence tarifaire 142
MA
Morocco MA
01/01/2017
0.000 %
Decision 0204/00
Préférence tarifaire 142
PE
Peru PE
01/01/2017
0.000 %
Decision 0735/12
Préférence tarifaire 142
MX
Mexico MX
01/01/2017
0.000 %
Decision 0415/00
Préférence tarifaire 142
DZ
Algeria DZ
01/01/2017
0.000 %
Decision 0690/05
Préférence tarifaire 142
XS
Serbia XS
01/01/2017
0.000 %
Decision 0036/10
Préférence tarifaire 142
2012
European Economic Area 2012
01/01/2017
0.000 %
Decision 0001/94
Préférence tarifaire 142
TN
Tunisia TN
01/01/2017
0.000 %
Decision 0238/98
Préférence tarifaire 142
2027
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) 2027
01/01/2017
0.000 %
Regulation 0978/12
Préférence tarifaire 142
1011
ERGA OMNES 1011
01/01/2017
6.500 %
Regulation 1821/16
Droit des pays tiers 103
1011
ERGA OMNES 1011
01/01/2017
Cond: B cert: C-672 (29):; B cert: C-669 (29):; B cert: Y-923 (29):; B (09):; C cert: C-672 (29):; C cert: C-670 (29):; C cert: Y-923 (29):; C (09):
Regulation 1013/06
Contrôle à l'importation - déchets 755
IR
Iran, Islamic Republic of IR
03/04/2017
Cond: Y cert: Y-949 (29):; Y cert: C-067 (29):; Y (09):
Regulation 0267/12
Contrôle à l'importation 714
1011
ERGA OMNES 1011
03/04/2017
Cond: Y cert: Y-949 (29):; Y cert: C-067 (29):; Y cert: Y-069 (29):; Y (09):
Regulation 0267/12
Contrôle à l'importation 714
CA
Canada CA
21/09/2017
0.000 %
Decision 0037/17
Préférence tarifaire 142
1006
EU-Canada agreement: re-imported goods 1006
21/09/2017
0.000 %
Decision 0037/17
Préférence tarifaire 142
IR
Iran, Islamic Republic of IR
23/10/2017
Cond: Y cert: Y-966 (29):; Y (09):
Regulation 0267/12
Contrôle à l'importation des biens et technologies restreints 711
EH
Western Sahara EH
19/07/2019
0.000 %
Decision 0217/19
Préférence tarifaire 142
SG
Singapore SG
21/11/2019
0.000 %
Decision 1875/19
Préférence tarifaire 142
Japan JP
01/02/2020
0.000 %
Decision 1907/18
Préférence tarifaire 142
VN
Viet Nam VN
01/08/2020
0.000 %
Decision 0753/20
Préférence tarifaire 142

Explication des restrictions commerciales

Erga Omnes signifie "pour tous".

Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.

Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.

Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.

European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.

Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations

'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'

'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'

Droit signifie "droit de douane".

Informations

Lorsque vous importez ou exportez "contenant des éthers tetra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 3824880000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.

Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "contenant des éthers tetra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques", veuillez noter les points suivants :

  1. Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "contenant des éthers tetra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques".
  2. Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "contenant des éthers tetra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
  3. Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
  4. Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
  5. Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.

En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "contenant des éthers tetra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques" est 3824880000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "contenant des éthers tetra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques".

Structure du HS-Code

38
Chapitre
24
Titre
88
Sous-titre
00
CN sous-titre
00
TARIC sous-titre
80
Codes TARIC supplémentaires

1. Chapitre

Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 38 a été sélectionné pour produits divers des industries chimiques

2. Titre

3. Sous-titre

Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 88 se réfère à contenant des éthers tetra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques.

Arborescence HS-Code

3800000000 80

Chapitre PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES

3824000000 80

Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs

3824100000 80

- Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie

3824100010 80

- - à base de résines synthétiques

3824100090 80

- - autres

3824300000 80

- Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques

3824300010 80

- - Carbure de tungstène simplement mélangé à de la poudre métallique

3824300090 80

- - autres

3824400000 80

- Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons

3824500000 80

- Mortiers et bétons, non réfractaires

3824501000 80

- - Béton prêt à la coulée

3824509000 80

- - autres

3824600000 80

- Sorbitol, autre que celui du n$o 2905 44

3824601100 10

- - en solution aqueuse

3824601100 80

- - - contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol

3824601900 80

- - - autre

3824609100 10

- - autre

3824609100 80

- - - contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol

3824609900 80

- - - autre

3824810000 10

- Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent chapitre

3824810000 80

- - contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène)

3824820000 80

- - contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)

3824830000 80

- - contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle

3824840000 80

- - contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l'endosulfan (ISO), de l'endrine (ISO) de l'heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO)

3824850000 80

- - contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)] y compris lindane (ISO, DCI)

3824860000 80

- - contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO)

3824870000 80

- - contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle

3824880000 80

- - contenant des éthers tetra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques

3824890000 80

- - Contenant des paraffines chlorées à chaîne courte

3824910000 10

- autres

3824910000 80

- - Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]

3824920000 80

- - Esters de polyglycol d'acide méthylphosphonique

3824990000 80

- - autres

3824991000 80

- - - Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels

3824991500 80

- - - Échangeurs d'ions

3824991510 80

- - - - Silicate d'aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds

3824991590 80

- - - - autres

3824992000 80

- - - Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques

3824992500 80

- - - Pyrolignites (de calcium, etc.); tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut

3824993000 80

- - - Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters

3824994500 10

- - - autres

3824994500 80

- - - - Préparations désincrustantes et similaires

3824995000 80

- - - - Préparations pour la galvanoplastie

3824995500 80

- - - - Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras du glycérol (émulsionnants de corps gras)

3824996100 10

- - - - Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales

3824996100 80

- - - - - Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du n$o 3004 pour la médecine humaine

3824996200 80

- - - - - Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin

3824996400 80

- - - - - autres

3824996500 80

- - - - Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que ceux visés au n$o 3824 10 00)

3824997000 80

- - - - Préparations ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour la protection des constructions

3824997500 10

- - - - autres

3824997500 80

- - - - - Tranches de niobate de lithium, non dopées

3824998000 80

- - - - - Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen de 520 ou plus mais n'excédant pas 550

3824998500 80

- - - - - 3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène

3824998600 80

- - - - - Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d'oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore

3824999200 10

- - - - - Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs

3824999200 80

- - - - - - sous forme liquide à 20 °C

3824999210 10

- - - - - - - Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile

3824999210 80

- - - - - - - - en provenance du Canada

3824999212 80

- - - - - - - - autres

3824999220 80

- - - - - - - Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile

3824999221 80

- - - - - - - Produits de réaction de la 1,3,4-thiadiazolidine-2,5-dithione, du formaldéhyde et du 4-heptylphénol, ramifié et linéaire (PR-HP) (avec ≥ 0,1% m/m de 4-heptylphénol, ramifié et linéaire)

3824999222 80

- - - - - - - Solution contenant : -30 % ou plus mais pas plus de 40 % en poids d'hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3), et -60 % ou plus mais pas plus de 70 % en poids de carbonate d'éthyle méthyle (CAS RN 623-53-0)

3824999223 80

- - - - - - - Complexes phosphatobutyliques de titane(IV), d'éthanol et de propane-2-ol (CAS RN 109037-78-7), dissous dans l'éthanol et le propan-2-ol

3824999224 80

- - - - - - - 4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl) phénol

3824999229 80

- - - - - - - Préparation contenant, en poids: - 85 % ou plus, mais pas plus de 99 % d'éther de polyéthylène glycol d'acrylate de butyl 2-cyano 3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl) et - 1 % ou plus, mais pas plus de 15 %, de trioléate de polyoxyéthylène (20) sorbitane

3824999231 80

- - - - - - - Mélanges de cristaux liquides destiné à la fabrication de modules LCD (affichage à cristaux liquides)

3824999232 80

- - - - - - - Mélange d'isomères de divinylbenzène et d'isomères d'éthylvinylbenzène, contenant, en poids, au minimum 56 % et au maximum 85 % de divinylbenzène (CAS RN 1321-74-0)

3824999233 80

- - - - - - - Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés: - sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement ou - sous forme de solution dans un solvant organique

3824999234 80

- - - - - - - 4-Nonylphénol, ramifié et linéaire, éthoxylé

3824999235 80

- - - - - - - Préparations contenant pas moins 92 %, mais pas plus de 96,5 %, en poids de 1,3:2,4 bis-O-(4-méthylbenzylidène)-D-glucitol et contenant également des dérivés de l'acide carboxylique ainsi qu'un alkylsulfate

3824999237 80

- - - - - - - Mélange d’acétates de 3-butène-1,2-diol d’une teneur en poids de 65% ou plus de diacétate de 3-butène-1,2-diol (CAS RN 18085-02-4)

3824999238 80

- - - - - - - Produits de la réaction du trichlorure de phosphoryle avec du 2-méthyloxirane (CAS RN 1244733-77-4)

3824999239 80

- - - - - - - Préparations contenant pas moins de 47 % en poids de 1,3:2,4-bis-O-benzylidène-D-glucitol

3824999240 80

- - - - - - - Solution de 2-chloro- 5-(chlorométhyl)pyridine (CAS RN 70258-18-3) dans un diluant organique

3824999241 80

- - - - - - - Formaldéhyde, produits de réaction oligomères avec l'aniline (MDA technique) (CAS RN 25214-70-4)

3824999242 80

- - - - - - - Préparation d'acide tétrahydro-α-(1-naphtylméthyl)furanne-2-propionique (CAS RN 25379-26-4) dans le toluène

3824999243 80

- - - - - - - Préparation contenant en poids: -65 % ou plus mais pas plus de 95 %, de phosphate de triaryle isopropylé (CAS RN 68937-41-7), et -5 % ou plus mais pas plus de 35 % de phosphate de triphényle (CAS RN 115-86-6)

3824999245 80

- - - - - - - Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone et de sels d'ammonium quaternaire, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques

3824999249 80

- - - - - - - préparation à base d'éthoxylate de 2,5,8,11-tétraméthyle-6-dodécyne-5,8-diol (CAS RN 169117-72-0)

3824999251 80

- - - - - - - Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d'ester de glycérol de l'acide borique

3824999252 80

- - - - - - - Électrolyte contenant: -5 % ou plus mais pas plus de 20 % d'hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3) ou de tétrafluoroborate de lithium (CAS RN 14283-07-9), -60 % ou plus mais pas plus de 90 % d'un mélange de carbonate d'éthylène (CAS RN 96-49-1), de carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6) et/ou de carbonate d'éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0), -0,5 % ou plus mais pas plus de 20 % de 2,2-dioxyde de 1,3,2-dioxathiolane (CAS RN 1072-53-3) utilisé dans la fabrication de batteries de véhicules automobiles

3824999253 80

- - - - - - - Préparations constituées principalement d'éthylène glycol et: - soit de diéthylène glycol, d'acide dodécanedioïque et d'ammoniaque, - soit N,N-diméthylformamide, - soit γ-butyrolactone, - soit d'oxyde de silicium, - soit d'hydrogénoazélate d'ammonium, - soit d'hydrogénoazélate d'ammonium et d'oxyde de silicium, - soit d'acide dodécanedioïque, d'ammoniaque et d'oxyde de silicium, destinées à la fabrication de condensateurs électrolytiques

3824999254 80

- - - - - - - Bis[(9-oxo- 9H-thioxanthène-1-yloxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères (CAS RN 813452-37-8)

3824999255 80

- - - - - - - Additifs pour peintures et revêtements, contenant: - un mélange d'esters d'acide phosphorique obtenu à partir de la réaction de l'anhydride phosphorique avec du 4 - (1,1-diméthyl-propyl)-phénol et des copolymères de styrène-alcool allylique (CAS RN 84605-27-6), et - 30 % ou plus mais pas plus de 35 % en poids d'alcool isobutylique

3824999256 80

- - - - - - - Bis [(2-benzoyl-phénoxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excedant pas 5 motifs monomères, en moyenne

3824999257 80

- - - - - - - Poly(éthylène glycol) bis(p-diméthyl)aminobenzoate n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères

3824999259 80

- - - - - - - Tert-butanolate de potassium (CAS RN 865-47-4) sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne

3824999261 80

- - - - - - - 3',4',5'-Trifluorobiphényl-2-amine, sous la forme d'une solution dans du toluène, contenant en poids 80 % ou plus de 3',4',5'-trifluorobiphényl-2-amine, mais sans excéder 90 %

3824999262 80

- - - - - - - Solution de 9-borabicyclo[3.3.1]nonane (CAS RN 280-64-8) dans du tétrahydrofurane (CAS RN 109-99-9), contenant en poids 6 % ou plus de 9-borabicyclo[3.3.1]nonane

3824999263 80

- - - - - - - Polymère composé d'un polycondensat de formaldéhyde et de naphthalénediol, chimiquement modifié par réaction avec un halogénoalcyne, dissous dans de l'acétate de méthyléther propylèneglycol

3824999265 80

- - - - - - - Mélange de tert-alkylamines primaires

3824999266 10

- - - - - - - Alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne), dénaturé ou non dénaturé, à l’exclusion des produits d’une teneur en eau supérieure à 0,3 % (m/m) mesurée conformément à la norme EN15376, ainsi que l’alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne) et mélangé à l’essence dans une proportion supérieure à 10 % (v/v)

3824999266 80

- - - - - - - - destiné à être utilisé comme carburant

3824999267 80

- - - - - - - - destiné à d'autres utilisations

3824999268 80

- - - - - - - Préparation contenant en poids: - 20 % (±1 %) de ((3-(sec-butyl)-4-(décyloxy)phényl)méthanétriyl)tribenzène (numéro CAS 1404190-37-9) - dans un solvant de: - 10 % (± 5 %) de 2-sec-butylphénol (numéro CAS 89-72-5) - 64 % (± 7 %) de solvant naphta aromatique lourd (pétrole) (numéro CAS 64742-94-5) et - 6 % (± 1,0 %) de naphtalène (numéro CAS 91-20-3)

3824999269 80

- - - - - - - Préparation contenant en poids: - 80 % ou plus mais pas plus de 92 % de bisphénol A bis(phosphate de diphényle) (CAS RN 5945-33-5) - 7 % ou plus mais pas plus de 20 % d’oligomères de bisphénol-A bis(phosphate de diphényle) et - pas plus d’1 % de phosphate de triphénol (CAS RN 115-86-6)

3824999270 80

- - - - - - - Mélange de 80 % (± 10 %) de 1-[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]but-2-ylamine et 20 % (± 10 %) de 1-({[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]méthyl} propoxy)but-2-ylamine

3824999272 80

- - - - - - - Dérivés de N-(2-phényléthyl)-1,3-benzènediméthanamine (CAS RN 404362-22-7)

3824999276 80

- - - - - - - Préparation contenant: - 74 % ou plus, mais pas plus de 90 % en poids de (S)-α-hydroxy-3-phénoxy-benzèneacétonitrile (CAS RN 61826-76-4) et - 10 % ou plus, mais pas plus de 26 % en poids de toluène (CAS RN 108-88-3)

3824999277 80

- - - - - - - Préparation contenant en poids: - 55% ou plus mais pas plus de 78% de glutarate diméthylique (CAS RN 1119-40-0) - 10% ou plus mais pas plus de 30% de adipate diméthylique (CAS RN 627-93-0) et - n'excédant pas 35% de succinate diméthylique (CAS RN 106-65-0)

3824999282 80

- - - - - - - Solution de tert-butylchlorodiméthylsilane (CAS RN 18162-48-6) dans du toluène

3824999284 80

- - - - - - - Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d'un caoutchouc synthétique, même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et: - soit d'un composé d'aluminium-alkyle, - soit d'un complexe organique de tungstène - soit d'un complexe organique de molybdène

3824999285 80

- - - - - - - Mélange de sulfures de bis(3-triéthoxysilylpropyl) (CAS RN 211519-85-6)

3824999288 80

- - - - - - - 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé (CAS RN 9014-85-1)

3824999289 80

- - - - - - - Mélange d'alkyl-diméthylamines (tertiaires) contenant, en poids: — 60 % ou plus, mais pas plus de 80 % de dodécyldiméthylamine (CAS RN 112-18-5), et — 20 % ou plus, mais pas plus de 30 % de diméthyl(tétradécyl)amine (CAS RN 112-75-4)

3824999290 80

- - - - - - - Acide 1,2-benzènedicarboxylique, esters de di-C6-10-alkyle (CAS RN 68515-51-5)

3824999291 80

- - - - - - - 1,2-benzènedicarboxylique, mélange de diesters de décyle, d’hexyle et d’octyle avec ≥ 0,3% de phtalate de dihexyle (CAS RN 68648-93-1)

3824999292 80

- - - - - - - Solution consistant en - 50 (± 2) % en poids de mentholate de sodium (CAS RN 19321-38-1), et - 50 (± 2) % en poids de solvant naphta aliphatique léger (pétrole) (CAS RN 64742-89-8)

3824999293 80

- - - - - - - Solution n'excédant pas 15 % en poids d'hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3) dans un mélange de carbonate d'éthylène (CAS RN 96-49-1), de carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6) et de carbonate d'éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0), contenant des dérivés organiques de carbonate comme additifs

3824999294 80

- - - - - - - Acétate de ({[2-(trifluorométhyl)phényl]carbonyl}amino)méthyle (CAS RN 895525-72-1) d'une teneur minimale de 45 % en poids dissous dans du N,N-diméthylacétamide (CAS RN 127-19-5)

3824999295 80

- - - - - - - Solution de cis-1-{[(2,5-diméthylphényl)acétyl]amino}-4-méthoxycyclohexanecarboxylate de méthyle (CAS RN 203313-47-7) dans du N,N-diméthylacétamide (CAS RN 127-19-5), contenant en poids au moins 25 % mais pas plus de 45 % de carboxylate

3824999298 80

- - - - - - - Glutamate monosodique, mélangé ou en solution, contenant au moins 50 % de glutamate monosodique en poids sec

3824999299 80

- - - - - - - autres

3824999300 80

- - - - - - autres

3824999330 80

- - - - - - - Mélange en poudre contenant en poids: - 85 % ou plus de diacrylate de zinc (CAS RN 14643-87-9) - et au maximum 5 % de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-crésol (CAS RN 88-27-7) et - pas plus de 10 % de stéarate de zinc (CAS RN 557-05-1)

3824999335 80

- - - - - - - Paraffine présentant un degré de chloration égal ou supérieur à 70 % (CAS RN 63449-39-8)

3824999340 80

- - - - - - - Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés: - sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement ou - sous forme de solution dans un solvant organique

3824999342 80

- - - - - - - Mélange de bis{4-(3-(3-phenoxycarbonylamino)tolyl)ureido}phenylsulfone, diphenyltolyl-2,4-dicarbamate et 1-[4-(4-aminobenzolsulfonyl)-phényl]-3-(3-phenoxycarbonylamino-tolyl)-urée

3824999345 80

- - - - - - - Hydrogéno-3-aminonaphtalène-1,5-disulfonate de sodium (CAS RN 4681-22-5) contenant en poids: - pas plus de 20 % de sulfate de disodium, et - pas plus de 10 % de chlorure de sodium

3824999348 80

- - - - - - - Retardateur de flamme non halogéné contenant, en poids: -50 % ou plus mais pas plus de 65 % de pyrophosphate de pipérazine (CAS RN 66034-17-1), -35 % ou plus mais pas plus de 45 % d'un dérivé de l'acide phosphorique, et -pas plus 6 % d'oxyde de zinc (CAS RN 1314-13-2)

3824999351 80

- - - - - - - Oxyde de tris(hydroxyméthyl)phosphine (CAS RN 1067-12-5) d'une pureté en poids de 85 % ou plus

3824999353 80

- - - - - - - Diméthacrylate de zinc (CAS RN 13189-00-9), contenant au maximum 2,5 %, en poids, de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-crésol (CAS RN 88-27-7), sous forme de poudre

3824999360 80

- - - - - - - Mélange de phytostérols contenant en poids : - 35% ou plus mais pas plus de 88% de sitostérols, - 20% ou plus mais pas plus de 63% de campestérols, - 14% ou plus mais pas plus de 38% de stigmastérols, - au maximum 13% de brassicastérols, - au maximum 10% d’autres stanols, et - au maximum 10% d’autres stérols

3824999363 80

- - - - - - - Mélanges de stérols végétaux, présentés autrement qu'en poudre, contenant en poids: - 75 % minimum de stérols, - mais 25 % maximum de stanols, utilisés pour la fabricationde stanols/stérols ou d'esters de stanols/stérols

3824999365 80

- - - - - - - Masse réactive de 1,1'-(isopropylidène)bis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)benzène] (CAS RN 97416-84-7) et de 1,3-dibromo-2-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)-5-{2-[3,5-dibromo-4-(2,3,3-tribromo-2-méthylpropoxy)phényl]propan-2-yl}benzène

3824999367 80

- - - - - - - Mélanges de stérols végétaux, sous forme de poudre, contenant en poids: - 75% minimum de stérols, - mais 25% maximum de stanols, utilisés pour la fabrication de stanols/stérols ou d'esters de stanols/stérols

3824999370 80

- - - - - - - Produit de réaction oligomérique, obtenu à partir de bis(4-hydroxyphényl)sulfone et de 1,1'-oxybis(2-chloréthane)

3824999372 80

- - - - - - - Produit de réaction de l'ester méthylique d'acide octadécanoïque avec du 1-(2-hydroxy-2-méthylpropoxy)-2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinol (CAS RN 300711-92-6)

3824999374 80

- - - - - - - 1,3-Propanediamine, N1,N1'-1,2-éthanediylbis-, produits de réaction avec le cyclohexane et la N-butyl-2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinamine-2,4,6-trichloro-1,3,5-triazine peroxydée (CAS RN 191680-81-6)

3824999375 80

- - - - - - - Mélange de phytostérols, sous forme de flocons et de boulettes, contenant, en poids, 80 % ou plus de stérols et pas plus de 4 % de stanols

3824999383 80

- - - - - - - Préparation contenant: - du C,C'-azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3), - de l'oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4) et - du zinc bis(p-toluène sulphinate) (CAS RN 24345-02-6) dans laquelle la formation de gaz de C,C'-azodi(formamide) se produit à 135 °C

3824999385 80

- - - - - - - Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon

3824999388 80

- - - - - - - Mélange de phytostérols, contenant en poids: - 60 % ou plus mais pas plus de 80 % de sitostérols, - pas plus de 15 % de campestérols, - pas plus de 5 % de stigmastérols, - pas plus de 15 % de betasitostanols

3824999389 80

- - - - - - - Glutamate monosodique, mélangé ou en solution, contenant au moins 50 % de glutamate monosodique en poids sec

3824999390 80

- - - - - - - autres

3824999600 80

- - - - - autres

3824999630 80

- - - - - - Concentré de terres rares contenant, en poids: - 20 % ou plus mais pas plus de 30 %, d'oxyde de cérium (CAS RN 1306-38-3), - 2 % ou plus mais pas plus de 10 %, d'oxyde de lanthane (CAS RN 1312-81-8), - 10 % ou plus mais pas plus de 15 %, d'oxyde d'yttrium (CAS RN 1314-36-9), et - pas plus de 65 % d'oxyde de zirconium (CAS RN 1314-23-4), y compris l'oxyde d'hafnium naturel

3824999635 80

- - - - - - Bauxite calcinée (réfractaire)

3824999637 80

- - - - - - Silicoaluminophosphate structuré

3824999640 80

- - - - - - Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés: - sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement ou - sous forme de solution dans un solvant organique

3824999645 80

- - - - - - Poudre d'oxyde de lithium-nickel-cobalt-aluminium (CAS RN 177997-13-6) présentant les caractéristiques suivantes: -une taille des particules inférieure à 10 μm -une pureté en poids supérieure à 98 %

3824999646 80

- - - - - - Granulat de manganèse-zinc-ferrite, contenant en poids: - 52 % ou plus mais pas plus de 76 % d'oxyde de fer (III), - 13 % ou plus mais pas plus de 42 % d'oxyde de manganèse (II) et - 2 % ou plus mais pas plus de 22 % d'oxyde de zinc

3824999647 80

- - - - - - Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids: - soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de magnésium et 15 % ou plus de titane, - soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium, destiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique

3824999648 80

- - - - - - Oxyde de zirconium (ZrO@2), stabilisé par de l'oxyde de calcium (numéro CAS 68937-53-1) d'une teneur en poids d'oxyde de zirconium de 92 % ou plus mais n'excédant pas 97 %

3824999650 80

- - - - - - Hydroxyde de nickel dopé avec au minimum 12 % et au maximum 18 % en poids d'hydroxyde de zinc et d'hydroxyde de cobalt, du type utilisé pour la fabrication d'électrodes positives pour accumulateurs

3824999653 80

- - - - - - Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d'oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d'oxyde de zirconium, d'oxyde d'aluminium ou d'oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids

3824999655 80

- - - - - - Carrier, sous forme de poudre, constitué de : - Ferrite (oxyde de fer) (CAS RN 1309-37-1) - Oxyde de manganèse (CAS RN 1344-43-0) - Oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4) - Styrène acrylate copolymère destiné à être mélangé à du toner sous forme de poudre, dans la fabrication de bouteilles ou cartouches d'encre/de toner pour télécopieurs, imprimantes d'ordinateurs ou pour photocopieurs

3824999657 80

- - - - - - Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon

3824999660 80

- - - - - - Magnésie électrofondue contenant au moins 15 % en poids de trioxyde de dichrome

3824999665 80

- - - - - - Silicate d'aluminium et de sodium, sous forme de sphères d'un diamètre de: - soit 1,6 mm ou plus mais n'excédant pas 3,4 mm, - soit 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm

3824999668 80

- - - - - - Dioxyde de lithium et de nickel (CAS RN 12325-84-7) contenant en poids: -moins de 5 % d'hydroxyde de lithium (CAS RN 1310-65-2), - moins de 5 % de carbonate de lithium (CAS RN 554-13-2), et - moins de 15 % d'oxyde de nickel (CAS RN 11099-02-8)

3824999673 80

- - - - - - Produit de réaction, contenant en poids: - 1 % ou plus mais pas plus de 40 % d'oxyde de molybdène, - 10 % ou plus mais pas plus de 50 % d'oxyde de nickel, - 30 % ou plus mais pas plus de 70 % d'oxyde de tungstène

3824999674 80

- - - - - - Mélange de composition non stœchiométrique: - à structure cristalline, - principalement à base de spinelle d'aluminate de magnésium et d'adjuvants des phases de silicate et d'aluminates, dont 75 % du poids au moins se situe dans la fraction granulométrique comprise entre 1 et 3 mm et dont 25 % au plus se situe dans la fraction granulométrique comprise entre 0 et 1 mm

3824999680 80

- - - - - - Mélange composé de - 64 % en poids ou plus, mais n'excédant pas 74 % en poids de silice amorphe (CAS RN 7631-86-9) - 25 % en poids ou plus, mais n'excédant pas 35 % en poids de butanone (CAS RN 78-93-3) et - pas plus de 1 % en poids de 3-(2,3-époxypropoxy)propyltriméthoxysilane (CAS RN 2530-83-8)

3824999683 80

- - - - - - Nitrure de bore cubique (CAS RN 10043-11-5) revêtu de nickel et/ou de phosphure de nickel (CAS RN 12035-64-2)

3824999685 80

- - - - - - Préparation contenant: - du C,C'-azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3), - de l'oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4) et - du zinc bis(p-toluène sulphinate) (CAS RN 24345-02-6) dans laquelle la formation de gaz de C,C'-azodi(formamide) se produit à 135 °C

3824999687 80

- - - - - - Oxyde de platine (CAS RN 12035-82-4) fixé sur un support poreux en oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1), contenant en poids: - 0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de platine, et - 0,5 % ou plus mais pas plus de 5 % de dichlorure d'éthylaluminium (CAS RN 563-43-9)

3824999689 80

- - - - - - Glutamate monosodique, mélangé ou en solution, contenant au moins 50 % de glutamate monosodique en poids sec

3824999691 80

- - - - - - Mélange, sous forme de granulés, contenant en poids: - 49 % ou plus mais pas plus de 50 % de polysulfures, bis[3-(triéthoxysilyl)propyl] (CAS RN 211519-85-6), et - 50 % ou plus mais pas plus de 51 % de noir de carbone (CAS RN 1333-86-4), dont le taux de passage dans une ouverture de maille de 0,60 mm est égal à 75 % ou plus en poids, mais dont le taux de passage dans une ouverture de maille de 0,25 mm n’excède pas 10 % (conformément à la méthode ASTM D1511)

3824999699 80

- - - - - - autres