Numéro tarifaire Chapitre 38
3801
Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits
3801000000 80
Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits
3801100000 80
- Graphite artificiel
3801200000 80
- Graphite colloïdal ou semi-colloïdal
3801201000 80
- - Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal
3801209000 80
- - autre
3801300000 80
- Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours
3801900000 80
- autres
3802
Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé
3803
Tall oil, même raffiné
3805
Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal
3805000000 80
Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal
3805100000 80
- Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate
3805101000 80
- - Essence de térébenthine
3805103000 80
- - Essence de bois de pin
3805109000 80
- - Essence de papeterie au sulfate
3805900000 80
- autres
3805901000 80
- - Huile de pin
3805909000 80
- - autres
3806
Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues
3806000000 80
Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues
3806100000 80
- Colophanes et acides résiniques
3806200000 80
- Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes
3806300000 80
- Gommes esters
3806900000 80
- autres
3807
Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales
3808
Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
3808000000 80
Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
3808520000 10
- Marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre
3808520000 80
- - DDT (ISO) [clofénotane (DCI)], conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g
3808590000 80
- - autres
3808610000 10
- Marchandises mentionnées dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre
3808610000 80
- - conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g
3808620000 80
- - conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net excédant 300 g mais n'excédant pas 7,5 kg
3808690000 80
- - autres
3808910000 10
- autres
3808910000 80
- - Insecticides
3808911000 80
- - - à base de pyréthrinoïdes
3808912000 80
- - - à base d'hydrocarbures chlorés
3808913000 80
- - - à base de carbamates
3808914000 80
- - - à base d'organo-phosphorés
3808919000 80
- - - autres
3808920000 80
- - Fongicides
3808921000 10
- - - inorganiques
3808921000 80
- - - - Préparations cupriques
3808922000 80
- - - - autres
3808923000 10
- - - autres
3808923000 80
- - - - à base de dithiocarbamates
3808924000 80
- - - - à base de benzimidazoles
3808925000 80
- - - - à base de diazoles ou de triazoles
3808926000 80
- - - - à base de diazines ou de morpholines
3808929000 80
- - - - autres
3808930000 80
- - Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes
3808931100 10
- - - Herbicides
3808931100 80
- - - - à base de phénoxyphytohormones
3808931300 80
- - - - à base de triazines
3808931500 80
- - - - à base d'amides
3808931700 80
- - - - à base de carbamates
3808932100 80
- - - - à base de dérivés de dinitroanilines
3808932300 80
- - - - à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées
3808932700 80
- - - - autres
3808933000 80
- - - Inhibiteurs de germination
3808939000 80
- - - Régulateurs de croissance pour plantes
3808940000 80
- - Désinfectants
3808941000 80
- - - à base de sels d'ammonium quaternaire
3808942000 80
- - - à base de composés halogénés
3808949000 80
- - - autres
3808990000 80
- - autres
3808991000 80
- - - Rodenticides
3808999000 80
- - - autres
3809
Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs
3809000000 80
Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs
3809100000 80
- à base de matières amylacées
3809101000 80
- - d'une teneur en poids de ces matières inférieure à 55 %
3809103000 80
- - d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 %
3809105000 80
- - d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 %
3809109000 80
- - d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 83 %
3809910000 10
- autres
3809910000 80
- - des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires
3809920000 80
- - des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires
3809930000 80
- - des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires
3810
Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
3810000000 80
Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
3810100000 80
- Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits
3810900000 80
- autres
3810901000 80
- - Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
3810909000 80
- - autres
3811
Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales
3811000000 80
Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales
3811110000 10
- Préparations antidétonantes
3811110000 80
- - à base de composés du plomb
3811111000 80
- - - à base de plomb tétraéthyle
3811119000 80
- - - autres
3811190000 80
- - autres
3811210000 10
- Additifs pour huiles lubrifiantes
3811210000 80
- - contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
3811290000 80
- - autres
3811900000 80
- autres
3812
Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation"; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
3812000000 80
Préparations dites accélérateurs de vulcanisation; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
3812100000 80
- Préparations dites accélérateurs de vulcanisation
3812200000 80
- Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques
3812201000 80
- - Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle, et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle
3812209000 80
- - autres
3812310000 10
- Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
3812310000 80
- - Mélanges d'oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ)
3812390000 80
- - autres
3812391000 80
- - - Préparations antioxydantes
3812399000 80
- - - autres
3814
Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis
3815
Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs
3815000000 80
Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs
3815110000 10
- Catalyseurs supportés
3815110000 80
- - ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel
3815120000 80
- - ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux
3815190000 80
- - autres
3815191000 80
- - - Catalyseurs sous forme de grains dont 90 % en poids ou plus sont de dimension n'excédant pas 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids: - 20 % ou plus mais pas plus de 35 % de cuivre, - 2 % ou plus mais pas plus de 3 % de bismuth, et d'une densité apparente de 0,2 ou plus mais n'excédant pas 1,0
3815199000 80
- - - autres
3815900000 80
- autres
3815901000 80
- - Catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol
3815909000 80
- - autres
3816
Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du no 3801
3817
Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n$o$s 2707 ou 2902
3818
Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique
3822
Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du no 3006; matériaux de référence certifiés
3822000000 80
Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du no 3006; matériaux de référence certifiés
3822110000 10
- Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses
3822110000 80
- - Pour le paludisme
3822120000 80
- - Pour le Zika et d'autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes
3822130000 80
- - Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins
3822190000 80
- - autres
3822900000 80
- autres
3823
Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels
3823000000 80
Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels
3823110000 10
- Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage
3823110000 80
- - Acide stéarique
3823120000 80
- - Acide oléique
3823130000 80
- - Tall acides gras
3823190000 80
- - autres
3823191000 80
- - - Acides gras distillés
3823193000 80
- - - Distillat d'acide gras
3823199000 80
- - - autres
3823700000 80
- Alcools gras industriels
3824
Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs
3824000000 80
Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs
3824100000 80
- Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie
3824300000 80
- Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques
3824400000 80
- Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
3824500000 80
- Mortiers et bétons, non réfractaires
3824501000 80
- - Béton prêt à la coulée
3824509000 80
- - autres
3824600000 80
- Sorbitol, autre que celui du n$o 2905 44
3824601100 10
- - en solution aqueuse
3824601100 80
- - - contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
3824601900 80
- - - autre
3824609100 10
- - autre
3824609100 80
- - - contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
3824609900 80
- - - autre
3824810000 10
- Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent chapitre
3824810000 80
- - contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène)
3824820000 80
- - contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)
3824830000 80
- - contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle
3824840000 80
- - contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l'endosulfan (ISO), de l'endrine (ISO) de l'heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO)
3824850000 80
- - contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)] y compris lindane (ISO, DCI)
3824860000 80
- - contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO)
3824870000 80
- - contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle
3824880000 80
- - contenant des éthers tetra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques
3824890000 80
- - Contenant des paraffines chlorées à chaîne courte
3824910000 10
- autres
3824910000 80
- - Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]
3824920000 80
- - Esters de polyglycol d'acide méthylphosphonique
3824990000 80
- - autres
3824991000 80
- - - Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels
3824991500 80
- - - Échangeurs d'ions
3824992000 80
- - - Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques
3824992500 80
- - - Pyrolignites (de calcium, etc.); tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut
3824993000 80
- - - Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters
3824994500 10
- - - autres
3824994500 80
- - - - Préparations désincrustantes et similaires
3824995000 80
- - - - Préparations pour la galvanoplastie
3824995500 80
- - - - Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras du glycérol (émulsionnants de corps gras)
3824996100 10
- - - - Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales
3824996100 80
- - - - - Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du n$o 3004 pour la médecine humaine
3824996200 80
- - - - - Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin
3824996400 80
- - - - - autres
3824996500 80
- - - - Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que ceux visés au n$o 3824 10 00)
3824997000 80
- - - - Préparations ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour la protection des constructions
3824997500 10
- - - - autres
3824997500 80
- - - - - Tranches de niobate de lithium, non dopées
3824998000 80
- - - - - Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen de 520 ou plus mais n'excédant pas 550
3824998500 80
- - - - - 3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène
3824998600 80
- - - - - Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d'oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore
3824999200 10
- - - - - Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs
3824999200 80
- - - - - - sous forme liquide à 20 °C
3824999300 80
- - - - - - autres
3824999600 80
- - - - - autres
3825
Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre
3825000000 80
Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre
3825100000 80
- Déchets municipaux
3825200000 80
- Boues d'épuration
3825300000 80
- Déchets cliniques
3825410000 10
- Déchets de solvants organiques
3825410000 80
- - halogénés
3825490000 80
- - autres
3825500000 80
- Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel
3825610000 10
- autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes
3825610000 80
- - contenant principalement des constituants organiques
3825690000 80
- - autres
3825900000 80
- autres
3825901000 80
- - Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz
3825909000 80
- - autres
3826
Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids
3827
Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs
3827000000 80
Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs
3827110000 10
- Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)
3827110000 80
- - Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)
3827120000 80
- - Contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)
3827130000 80
- - Contenant du tétrachlorure de carbone
3827140000 80
- - Contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)
3827200000 80
- Contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)
3827310000 10
- Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC)
3827310000 80
- - Contenant des substances des nos 2903 41 à 2903 48
3827320000 80
- - Autres, contenant des substances des nos 2903 71 à 2903 75
3827390000 80
- - autres
3827400000 80
- Contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane
3827510000 10
- Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
3827510000 80
- - Contenant du trifluorométhane (HFC-23)
3827590000 80
- - autres
3827610000 10
- Contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
3827610000 80
- - Contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1 -trifluoroéthane (HFC- 143a)
3827620000 80
- - Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)
3827630000 80
- - Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)
3827640000 80
- - Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)
3827650000 80
- - Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)
3827680000 80
- - Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des nos2903 41 à 2903 48
3827690000 80
- - autres
3827900000 80
- autres