Numéro tarifaire Chapitre 48, Section 02

4802400000 80

- Papiers supports pour papiers peints

4802401000 80

- - sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres

4802409000 80

- - autres

4802540000 10

- autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres

4802540000 80

- - d'un poids au mètre carré inférieur à 40 g

4802550000 80

- - d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux

4802551500 80

- - - d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais inférieur à 60 g

4802552500 80

- - - d'un poids au mètre carré de 60 g ou plus mais inférieur à 75 g

4802553000 80

- - - d'un poids au mètre carré de 75 g ou plus mais inférieur à 80 g

4802559000 80

- - - d'un poids au mètre carré de 80 g ou plus

4802560000 80

- - d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié

4802562000 80

- - - dont un côté mesure 297 mm et l'autre mesure 210 mm (format A4)

4802568000 80

- - - autres

4802580000 80

- - d'un poids au mètre carré excédant 150 g

4802581000 80

- - - en rouleaux

4802589000 80

- - - autres

4802610000 10

- autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique

4802610000 80

- - en rouleaux

4802611500 80

- - - d'un poids au mètre carré inférieur à 72 g et dont plus de 50 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique

4802618000 80

- - - autres