Zolltarifnummer HS Kapitel 48, HS Abschnitt 04

4804110000 10

- Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner

4804110000 80

- - écrus

4804111100 10

- - - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude

4804111100 80

- - - - d'un poids au mètre carré inférieur à 150 g

4804111500 80

- - - - d'un poids au mètre carré compris entre 150 g inclus et 175 g exclus

4804111900 80

- - - - d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 175 g

4804119000 80

- - - autres

4804190000 80

- - autres

4804191200 10

- - - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude

4804191200 20

- - - - composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids au mètre carré

4804191200 80

- - - - - inférieur à 175 g

4804191900 80

- - - - - égal ou supérieur à 175 g

4804193000 80

- - - - autres

4804199000 80

- - - autres

4804210000 10

- Papiers kraft pour sacs de grande contenance

4804210000 80

- - écrus

4804211000 80

- - - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude

4804219000 80

- - - autres

4804290000 80

- - autres

4804291000 80

- - - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude

4804299000 80

- - - autres

4804310000 10

- autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g

4804310000 80

- - écrus

4804315100 10

- - - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude

4804315100 80

- - - - servant d'isolant pour des usages électrotechniques

4804315800 80

- - - - autres

4804318000 80

- - - autres

4804390000 80

- - autres

4804395100 10

- - - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude

4804395100 80

- - - - blanchis uniformément dans la masse

4804395800 80

- - - - autres

4804398000 80

- - - autres

4804410000 10

- autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré compris entre 150 g exclus et 225 g exclus

4804410000 80

- - écrus

4804419100 80

- - - Papiers et cartons, dits saturating kraft

4804419800 80

- - - autres

4804510000 10

- autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g

4804510000 80

- - écrus

4804590000 80

- - autres

4804591000 80

- - - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude

4804599000 80

- - - autres