Numéro tarifaire Chapitre 48, Section 07

4802400000 80

- Papiers supports pour papiers peints

4802401000 80

- - sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres

4802409000 80

- - autres

4802540000 10

- autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres

4802540000 80

- - d'un poids au mètre carré inférieur à 40 g

4802550000 80

- - d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux

4802551500 80

- - - d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais inférieur à 60 g

4802552500 80

- - - d'un poids au mètre carré de 60 g ou plus mais inférieur à 75 g

4802553000 80

- - - d'un poids au mètre carré de 75 g ou plus mais inférieur à 80 g

4802559000 80

- - - d'un poids au mètre carré de 80 g ou plus

4802560000 80

- - d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié

4802562000 80

- - - dont un côté mesure 297 mm et l'autre mesure 210 mm (format A4)

4802568000 80

- - - autres

4802580000 80

- - d'un poids au mètre carré excédant 150 g

4802581000 80

- - - en rouleaux

4802589000 80

- - - autres

4802610000 10

- autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique

4802610000 80

- - en rouleaux

4802611500 80

- - - d'un poids au mètre carré inférieur à 72 g et dont plus de 50 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique

4802618000 80

- - - autres

4803000000 80

Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles

4803001000 80

- Ouate de cellulose

4803003100 10

- Papier crêpe et nappes de fibres de cellulose dites tissue, d'un poids, par pli, au mètre carré

4803003100 80

- - n'excédant pas 25 g

4803003900 80

- - excédant 25 g

4803009000 80

- autres

4804110000 10

- Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner

4804110000 80

- - écrus

4804111100 10

- - - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude

4804111100 80

- - - - d'un poids au mètre carré inférieur à 150 g

4804111500 80

- - - - d'un poids au mètre carré compris entre 150 g inclus et 175 g exclus

4804111900 80

- - - - d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 175 g

4804119000 80

- - - autres

4804190000 80

- - autres

4804191200 10

- - - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude

4804191200 20

- - - - composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids au mètre carré

4804191200 80

- - - - - inférieur à 175 g

4804191900 80

- - - - - égal ou supérieur à 175 g

4804193000 80

- - - - autres

4804199000 80

- - - autres

4804210000 10

- Papiers kraft pour sacs de grande contenance

4804210000 80

- - écrus

4804211000 80

- - - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude

4804219000 80

- - - autres

4804290000 80

- - autres

4804291000 80

- - - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude

4804299000 80

- - - autres

4804310000 10

- autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g

4804310000 80

- - écrus

4804315100 10

- - - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude

4804315100 80

- - - - servant d'isolant pour des usages électrotechniques

4804315800 80

- - - - autres

4804318000 80

- - - autres

4804390000 80

- - autres

4804395100 10

- - - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude

4804395100 80

- - - - blanchis uniformément dans la masse

4804395800 80

- - - - autres

4804398000 80

- - - autres

4804410000 10

- autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré compris entre 150 g exclus et 225 g exclus

4804410000 80

- - écrus

4804419100 80

- - - Papiers et cartons, dits saturating kraft

4804419800 80

- - - autres

4804510000 10

- autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g

4804510000 80

- - écrus

4804590000 80

- - autres

4804591000 80

- - - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude

4804599000 80

- - - autres

4805110000 10

- Papier pour cannelure

4805110000 80

- - Papier mi-chimique pour cannelure

4805190000 80

- - autres

4805191000 80

- - - Wellenstoff

4805199000 80

- - - autres

4805240000 10

- Testliner (fibres récupérées)

4805240000 80

- - d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g

4805910000 10

- autres

4805910000 80

- - d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g

4805930000 80

- - d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g

4805932000 80

- - - à base de papiers recyclés

4805938000 80

- - - autres

4806400000 80

- Papier dit cristal et autres papiers calandrés transparents ou translucides

4806401000 80

- - Papier dit cristal

4806409000 80

- - autres

4807000000 80

Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles

4807003000 80

- à base de papiers recyclés, même recouverts de papier

4807008000 80

- autres

4810130000 10

- Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres

4810130000 80

- - en rouleaux

4810220000 10

- Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique

4810220000 80

- - Papier couché léger, dit LWC

4810290000 80

- - autres

4810293000 80

- - - en rouleaux

4810298000 80

- - - autres

4810310000 10

- Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques

4810310000 80

- - blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g

4810320000 80

- - blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré excédant 150 g

4810321000 80

- - - couchés ou enduits de kaolin

4810329000 80

- - - autres

4810920000 10

- autres papiers et cartons

4810920000 80

- - multicouches

4810921000 80

- - - dont chaque couche est blanchie

4810923000 80

- - - dont une seule couche extérieure est blanchie

4810929000 80

- - - autres

4810990000 80

- - autres

4810991000 80

- - - de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin

4810998000 80

- - - autres

4811410000 10

- Papiers et cartons gommés ou adhésifs

4811410000 80

- - auto-adhésifs

4811412000 80

- - - d'une largeur n'excédant pas 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé

4811419000 80

- - - autres

4811510000 10

- Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs)

4811510000 80

- - blanchis, d'un poids au mètre carré excédant 150 g

4813900000 80

- autres

4813901000 80

- - en rouleaux d'une largeur excédant 5 cm mais n'excédant pas 15 cm

4813909000 80

- - autres

4814900000 80

- autres

4814901000 80

- - Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente

4814907000 80

- - autres

4818100000 80

- Papier hygiénique

4818101000 80

- - d'un poids, par pli, au mètre carré n'excédant pas 25 g

4818109000 80

- - d'un poids, par pli, au mètre carré excédant 25 g

4818200000 80

- Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains

4818201000 80

- - Mouchoirs et serviettes à démaquiller

4818209100 10

- - Essuie-mains

4818209100 80

- - - en rouleaux

4818209900 80

- - - autres

4818900000 80

- autres

4818901000 80

- - Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail

4818909000 80

- - autres

4820100000 80

- Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires

4820101000 80

- - Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances

4820103000 80

- - Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums

4820105000 80

- - Agendas

4820109000 80

- - autres

4821100000 80

- imprimées

4821101000 80

- - autoadhésives

4821109000 80

- - autres

4821900000 80

- autres

4821901000 80

- - autoadhésives

4821909000 80

- - autres

4823610000 10

- Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton

4823610000 80

- - en bambou

4823690000 80

- - autres

4823691000 80

- - - Plateaux, plats et assiettes

4823699000 80

- - - autres

4823700000 80

- Articles moulés ou pressés en pâte à papier

4823701000 80

- - Emballages alvéolaires pour œufs

4823709000 80

- - autres

4823900000 80

- autres

4823904000 80

- - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques

4823908500 80

- - autres