Numéro tarifaire Chapitre 70, Section 15

7001000000 80

Calcin et autres déchets et débris de verre, à l'exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verre activés du no 8549; verre en masse

7001001000 80

- Calcin et autres déchets et débris de verre

7001009100 10

- Verre en masse

7001009100 80

- - Verre d'optique

7001009900 80

- - autre

7002200000 80

- Barres ou baguettes

7002201000 80

- - en verre d'optique

7002209000 80

- - autres

7002310000 10

- Tubes

7002310000 80

- - en quartz ou en autre silice fondus

7003120000 10

- Plaques et feuilles, non armées

7003120000 80

- - colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante

7003121000 80

- - - en verre d'optique

7003129100 10

- - - autres

7003129100 80

- - - - à couche non réfléchissante

7003129900 80

- - - - autres

7003190000 80

- - autres

7003191000 80

- - - en verre d'optique

7003199000 80

- - - autres

7004200000 80

- Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante

7004201000 80

- - Verre d'optique

7004209100 10

- - autre

7004209100 80

- - - à couche non réfléchissante

7004209900 80

- - - autre

7004900000 80

- autre verre

7004901000 80

- - Verre d'optique

7004908000 80

- - autre

7005100000 80

- Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante

7005100500 80

- - à couche non réfléchissante

7005102500 10

- - autre, d'une épaisseur

7005102500 80

- - - n'excédant pas 3,5 mm

7005103000 80

- - - excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm

7005108000 80

- - - excédant 4,5 mm

7005210000 10

- autre glace non armée

7005210000 80

- - colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie

7005212500 80

- - - d'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm

7005213000 80

- - - d'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm

7005218000 80

- - - d'une épaisseur excédant 4,5 mm

7005290000 80

- - autre

7005292500 80

- - - d'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm

7005293500 80

- - - d'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm

7005298000 80

- - - d'une épaisseur excédant 4,5 mm

7006000000 80

Verre des n$o$s 7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières

7006001000 80

- Verre d'optique

7006009000 80

- autre

7007110000 10

- Verres trempés

7007110000 80

- - de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

7007111000 80

- - - de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs

7007119000 80

- - - autres

7007190000 80

- - autres

7007191000 80

- - - émaillés

7007192000 80

- - - colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante

7007198000 80

- - - autres

7007210000 10

- Verres formés de feuilles contrecollées

7007210000 80

- - de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

7007212000 80

- - - de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs

7007218000 80

- - - autres

7008000000 80

Vitrages isolants à parois multiples

7008002000 80

- colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante

7008008100 10

- autres

7008008100 80

- - formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d'air, d'autre gaz ou de vide

7008008900 80

- - autres

7009910000 10

- autres

7009910000 80

- - non encadrés

7010900000 80

- autres

7010901000 80

- - Bocaux à stériliser

7010902100 10

- - autres

7010902100 80

- - - obtenus à partir d'un tube de verre

7010903100 10

- - - autres, d'une contenance nominale

7010903100 80

- - - - de 2,5 l ou plus

7010904100 10

- - - - de moins de 2,5 l

7010904100 20

- - - - - pour produits alimentaires et boissons

7010904100 30

- - - - - - Bouteilles et flacons

7010904100 40

- - - - - - - en verre non coloré, d'une contenance nominale

7010904100 80

- - - - - - - - de 1 l ou plus

7010904300 80

- - - - - - - - excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l

7010904500 80

- - - - - - - - 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l

7010904700 80

- - - - - - - - de moins de 0,15 l

7010905100 10

- - - - - - - en verre coloré, d'une contenance nominale

7010905100 80

- - - - - - - - de 1 l ou plus

7010905300 80

- - - - - - - - excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l

7010905500 80

- - - - - - - - 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l

7010905700 80

- - - - - - - - de moins de 0,15 l

7010906100 10

- - - - - - autres, d'une contenance nominale

7010906100 80

- - - - - - - de 0,25 l ou plus

7010906700 80

- - - - - - - de moins de 0,25 l

7010907100 10

- - - - - pour produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale

7010907100 80

- - - - - - excédant 0,055 l

7010907900 80

- - - - - - n'excédant pas 0,055 l

7010909100 10

- - - - - pour autres produits

7010909100 80

- - - - - - en verre non coloré

7010909900 80

- - - - - - en verre coloré

7013220000 10

- Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame

7013220000 80

- - en cristal au plomb

7013221000 80

- - - cueilli à la main

7013229000 80

- - - cueilli mécaniquement

7013280000 80

- - autres

7013281000 80

- - - cueilli à la main

7013289000 80

- - - cueilli mécaniquement

7013330000 10

- autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame

7013330000 80

- - en cristal au plomb

7013331100 10

- - - cueilli à la main

7013331100 80

- - - - taillés ou autrement décorés

7013331900 80

- - - - autres

7013339100 10

- - - cueilli mécaniquement

7013339100 80

- - - - taillés ou autrement décorés

7013339900 80

- - - - autres

7013370000 80

- - autres

7013371000 80

- - - en verre trempé

7013375100 10

- - - autres

7013375100 20

- - - - cueilli à la main

7013375100 80

- - - - - taillés ou autrement décorés

7013375900 80

- - - - - autres

7013379100 10

- - - - cueilli mécaniquement

7013379100 80

- - - - - taillés ou autrement décorés

7013379900 80

- - - - - autres

7013410000 10

- Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame

7013410000 80

- - en cristal au plomb

7013411000 80

- - - cueilli à la main

7013419000 80

- - - cueilli mécaniquement

7013490000 80

- - autres

7013491000 80

- - - en verre trempé

7013499100 10

- - - en autre verre

7013499100 80

- - - - cueilli à la main

7013499900 80

- - - - cueilli mécaniquement

7013910000 10

- autres objets

7013910000 80

- - en cristal au plomb

7013911000 80

- - - cueilli à la main

7013919000 80

- - - cueilli mécaniquement

7016900000 80

- autres

7016901000 80

- - Verres assemblés en vitraux

7016904000 80

- - Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction

7016907000 80

- - autres

7018100000 80

- Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie

7018101100 10

- - Perles de verre

7018101100 80

- - - taillées et polies mécaniquement

7018101900 80

- - - autres

7018103000 80

- - Imitations de perles fines ou de culture

7018105100 10

- - Imitations de pierres gemmes

7018105100 80

- - - taillées et polies mécaniquement

7018105900 80

- - - autres

7018109000 80

- - autres

7018900000 80

- autres

7018901000 80

- - Yeux en verre; objets de verroterie

7018909000 80

- - autres

7019110000 10

- Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières

7019110000 80

- - Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm

7019610000 10

- Étoffes liées mécaniquement

7019610000 80

- - Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée

7019690000 80

- - autres

7019691000 80

- - - Étoffes par couture-tricotage et étoffes aiguilletées

7019699000 80

- - - autres

7019710000 10

- Étoffes liées chimiquement

7019710000 80

- - Voiles (fine couches)

7019800000 80

- Laine de verre et ouvrages en ces matières

7019801000 80

- - Panneaux, matelas et produits similaires

7019809000 80

- - autres

7020000000 80

Autres ouvrages en verre

7020000500 80

- Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices

7020000700 10

- Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide

7020000700 80

- - non finies

7020000800 80

- - finies

7020001000 10

- autres

7020001000 80

- - en quartz ou en autre silice fondus

7020003000 80

- - en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 !x! 10$-$6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C

7020008000 80

- - autres