Numéro tarifaire Chapitre 73, Section 06

7302100000 80

- Rails

7302101000 80

- - conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreux

7302102200 10

- - autres

7302102200 20

- - - neufs

7302102200 30

- - - - Rails Vignole

7302102200 80

- - - - - d'un poids au mètre de 36 kg ou plus

7302102800 80

- - - - - d'un poids au mètre inférieur à 36 kg

7302104000 80

- - - - Rails à ornières

7302105000 80

- - - - autres

7302109000 80

- - - usagés

7303000000 80

Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte

7303001000 80

- Tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression

7303009000 80

- autres

7304110000 10

- Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs

7304110000 80

- - en aciers inoxydables

7304190000 80

- - autres

7304191000 80

- - - d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm

7304193000 80

- - - d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm

7304199000 80

- - - d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm

7304220000 10

- Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz

7304220000 80

- - Tiges de forage en aciers inoxydables

7304290000 80

- - autres

7304291000 80

- - - d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm

7304293000 80

- - - d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm

7304299000 80

- - - d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm

7304310000 10

- autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés

7304310000 80

- - étirés ou laminés à froid

7304312000 80

- - - de précision

7304318000 80

- - - autres

7304390000 80

- - autres

7304395000 80

- - - Tubes filetés ou filetables dits gaz

7304398200 10

- - - autres, d'un diamètre extérieur

7304398200 80

- - - - n'excédant pas 168,3 mm

7304398300 80

- - - - excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm

7304398800 80

- - - - excédant 406,4 mm

7304410000 10

- autres, de section circulaire, en aciers inoxydables

7304410000 80

- - étirés ou laminés à froid

7304490000 80

- - autres

7304498300 80

- - - d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm

7304498500 80

- - - d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm

7304498900 80

- - - d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm

7304510000 10

- autres, de section circulaire, en autres aciers alliés

7304510000 80

- - étirés ou laminés à froid

7304511000 80

- - - droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène

7304518100 10

- - - autres

7304518100 80

- - - - de précision

7304518900 80

- - - - autres

7304590000 80

- - autres

7304593000 80

- - - droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène

7304598200 10

- - - autres

7304598200 80

- - - - d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm

7304598300 80

- - - - d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm

7304598900 80

- - - - d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm

7305110000 10

- Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs

7305110000 80

- - soudés longitudinalement à l'arc immergé

7305310000 10

- autres, soudés

7305310000 80

- - soudés longitudinalement

7306110000 10

- Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs

7306110000 80

- - soudés, en aciers inoxydables

7306210000 10

- Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz

7306210000 80

- - soudés, en aciers inoxydables

7306300000 80

- autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés

7306301200 10

- - de précision

7306301200 80

- - - étirés ou laminés à froid

7306301800 80

- - - autres

7306304100 10

- - autres

7306304100 20

- - - Tubes filetés ou filetables dits gaz

7306304100 80

- - - - zingués

7306304900 80

- - - - autres

7306307200 10

- - - autres, d'un diamètre extérieur

7306307200 20

- - - - n'excédant pas 168,3 mm

7306307200 80

- - - - - zingués

7306307700 80

- - - - - autres

7306308000 80

- - - - excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm

7306400000 80

- autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables

7306402000 80

- - étirés ou laminés à froid

7306408000 80

- - autres

7306500000 80

- autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés

7306502100 10

- - de précision

7306502100 80

- - - étirés ou laminés à froid

7306502900 80

- - - autres

7306508000 80

- - autres

7306610000 10

- autres, soudés, de section non circulaire

7306610000 80

- - de section carrée ou rectangulaire

7306611000 80

- - - en aciers inoxydables

7306619200 10

- - - autres

7306619200 80

- - - - d'une épaisseur de paroi n'excédant pas 2 mm

7306619900 80

- - - - d'une épaisseur de paroi excédant 2 mm

7306690000 80

- - de section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire

7306691000 80

- - - en aciers inoxydables

7306699000 80

- - - autres

7307110000 10

- moulés

7307110000 80

- - en fonte non malléable

7307111000 80

- - - pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression

7307119000 80

- - - autres

7307190000 80

- - autres

7307191000 80

- - - en fonte

7307199000 80

- - - autres

7307210000 10

- autres, en aciers inoxydables

7307210000 80

- - Brides

7307220000 80

- - Coudes, courbes et manchons, filetés

7307221000 80

- - - Manchons

7307229000 80

- - - Coudes et courbes

7307230000 80

- - Accessoires à souder bout à bout

7307231000 80

- - - Coudes et courbes

7307239000 80

- - - autres

7307290000 80

- - autres

7307291000 80

- - - filetés

7307298000 80

- - - autres

7307910000 10

- autres

7307910000 80

- - Brides

7307920000 80

- - Coudes, courbes et manchons, filetés

7307921000 80

- - - Manchons

7307929000 80

- - - Coudes et courbes

7307930000 80

- - Accessoires à souder bout à bout

7307931100 10

- - - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6 mm

7307931100 80

- - - - Coudes et courbes

7307931900 80

- - - - autres

7307939100 10

- - - dont le plus grand diamètre extérieur excède 609,6 mm

7307939100 80

- - - - Coudes et courbes

7307939900 80

- - - - autres

7307990000 80

- - autres

7307991000 80

- - - filetés

7307998000 80

- - - autres

7308900000 80

- autres

7308905100 10

- - uniquement ou principalement en tôle

7308905100 80

- - - Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante

7308905900 80

- - - autres

7308909800 80

- - autres

7309000000 80

Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge

7309001000 80

- pour matières gazeuses (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés)

7309003000 10

- pour matières liquides

7309003000 80

- - avec revêtement intérieur ou calorifuge

7309005100 10

- - autres, d'une contenance

7309005100 80

- - - excédant 100 000 l

7309005900 80

- - - n'excédant pas 100 000 l

7309009000 80

- pour matières solides

7310210000 10

- d'une contenance de moins de 50 l

7310210000 80

- - Boîtes à fermer par soudage ou sertissage

7310211100 80

- - - Boîtes à conserves des types utilisés pour les denrées alimentaires

7310211900 80

- - - Boîtes à conserves des types utilisés pour les boissons

7310219100 10

- - - autres, d'une épaisseur de paroi

7310219100 80

- - - - inférieure à 0,5 mm

7310219900 80

- - - - égale ou supérieure à 0,5 mm

7310290000 80

- - autres

7310291000 80

- - - d'une épaisseur de paroi inférieure à 0,5 mm

7310299000 80

- - - d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 0,5 mm

7311000000 80

Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier

7311001100 10

- sans soudure

7311001100 20

- - pour une pression de 165 bars ou plus, d'une contenance

7311001100 80

- - - de moins de 20 l

7311001300 80

- - - de 20 l ou plus mais n'excédant pas 50 l

7311001900 80

- - - excédant 50 l

7311003000 80

- - autres

7311009100 10

- autres, d'une contenance

7311009100 80

- - de moins de 1 000 l

7311009900 80

- - 1 000 l ou plus

7312100000 80

- Torons et câbles

7312102000 80

- - en aciers inoxydables

7312104100 10

- - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale

7312104100 20

- - - n'excède pas 3 mm

7312104100 80

- - - - revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc (laiton)

7312104900 80

- - - - autres

7312106100 10

- - - excède 3 mm

7312106100 20

- - - - Torons

7312106100 80

- - - - - non revêtus

7312106500 10

- - - - - revêtus

7312106500 80

- - - - - - zingués

7312106900 80

- - - - - - autres

7312108100 10

- - - - Câbles, y compris les câbles clos

7312108100 20

- - - - - non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale

7312108100 80

- - - - - - excède 3 mm mais n'excède pas 12 mm

7312108300 80

- - - - - - excède 12 mm mais n'excède pas 24 mm

7312108500 80

- - - - - - excède 24 mm mais n'excède pas 48 mm

7312108900 80

- - - - - - excède 48 mm

7312109800 80

- - - - - autres

7314120000 10

- Toiles métalliques tissées

7314120000 80

- - Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables

7314200000 80

- Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm$2

7314201000 80

- - en fils nervurés

7314209000 80

- - autres

7314310000 10

- autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre

7314310000 80

- - zingués

7314410000 10

- autres toiles métalliques, grillages et treillis

7314410000 80

- - zingués

7315110000 10

- Chaînes à maillons articulés et leurs parties

7315110000 80

- - Chaînes à rouleaux

7315111000 80

- - - des types utilisés pour cycles et motocycles

7315119000 80

- - - autres

7315810000 10

- autres chaînes et chaînettes

7315810000 80

- - Chaînes à maillons à étais

7317000000 80

Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre

7317002000 10

- de tréfilerie

7317002000 80

- - Pointes encollées, en bandes ou en rouleaux

7317006000 80

- - autres

7317008000 80

- autres

7318110000 10

- Articles filetés

7318110000 80

- - Tire-fond

7318120000 80

- - autres vis à bois

7318121000 80

- - - en aciers inoxydables

7318129000 80

- - - autres

7318140000 80

- - Vis autotaraudeuses

7318141000 80

- - - en aciers inoxydables

7318149100 10

- - - autres

7318149100 80

- - - - Vis à tôles

7318149900 80

- - - - autres

7318150000 80

- - autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles

7318152000 80

- - - pour la fixation des éléments de voies ferrées

7318153500 10

- - - autres

7318153500 20

- - - - sans tête

7318153500 80

- - - - - en aciers inoxydables

7318154200 10

- - - - - autres, d'une résistance à la traction

7318154200 80

- - - - - - de moins de 800 MPa

7318154800 80

- - - - - - de 800 MPa ou plus

7318155200 10

- - - - avec tête

7318155200 20

- - - - - fendue ou à empreinte cruciforme

7318155200 80

- - - - - - en aciers inoxydables

7318155800 80

- - - - - - autres

7318156200 10

- - - - - à six pans creux

7318156200 80

- - - - - - en aciers inoxydables

7318156800 80

- - - - - - autres

7318157500 10

- - - - - hexagonale

7318157500 80

- - - - - - en aciers inoxydables

7318158200 10

- - - - - - autres, d'une résistance à la traction

7318158200 80

- - - - - - - de moins de 800 MPa

7318158800 80

- - - - - - - de 800 MPa ou plus

7318159500 80

- - - - - autres

7318160000 80

- - Écrous

7318163100 10

- - - en aciers inoxydables

7318163100 80

- - - - Écrous à sertir

7318163900 80

- - - - autres

7318164000 10

- - - autres

7318164000 80

- - - - Écrous à sertir

7318166000 80

- - - - de sécurité

7318169200 10

- - - - autres, d'un diamètre intérieur

7318169200 80

- - - - - n'excédant pas 12 mm

7318169900 80

- - - - - excédant 12 mm

7318210000 10

- Articles non filetés

7318210000 80

- - Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage

7319900000 80

- autres

7319901000 80

- - Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder

7319909000 80

- - autres

7320100000 80

- Ressorts à lames et leurs lames

7320101100 10

- - formés à chaud

7320101100 80

- - - Ressorts paraboliques et leurs lames

7320101900 80

- - - autres

7320109000 80

- - autres

7320200000 80

- Ressorts en hélice

7320202000 80

- - formés à chaud

7320208100 10

- - autres

7320208100 80

- - - Ressorts de compression

7320208500 80

- - - Ressorts de traction

7320208900 80

- - - autres

7320900000 80

- autres

7320901000 80

- - Ressorts spiraux plats

7320903000 80

- - Ressorts ayant la forme de disques

7320909000 80

- - autres

7321110000 10

- Appareils de cuisson et chauffe-plats

7321110000 80

- - à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles

7321111000 80

- - - avec four, y compris les fours séparés

7321119000 80

- - - autres

7321810000 10

- autres appareils

7321810000 80

- - à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles

7322110000 10

- Radiateurs et leurs parties

7322110000 80

- - en fonte

7323910000 10

- autres

7323910000 80

- - en fonte, non émaillés

7324210000 10

- Baignoires

7324210000 80

- - en fonte, même émaillée

7325910000 10

- autres

7325910000 80

- - Boulets et articles similaires pour broyeurs

7325990000 80

- - autres

7325991000 80

- - - en fonte

7325999000 80

- - - autres

7326110000 10

- forgés ou estampés mais non autrement travaillés

7326110000 80

- - Boulets et articles similaires pour broyeurs

7326190000 80

- - autres

7326191000 80

- - - forgés

7326199000 80

- - - autres

7326900000 80

- autres

7326903000 80

- - Échelles et escabeaux

7326904000 80

- - Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises

7326905000 80

- - Bobines pour câbles, tuyaux, etc

7326906000 80

- - Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages utilisés dans l'industrie du bâtiment

7326909200 10

- - autres ouvrages en fer ou en acier

7326909200 80

- - - forgés

7326909400 80

- - - estampés

7326909600 80

- - - frittés

7326909800 80

- - - autres