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Numéro tarifaire 8414108100 80 - Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption

Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 8414108100 80

Cette table contient des informations sur les restrictions commerciales pour l'importation de marchandises dans l'UE et l'UE dans les pays tiers. Le tableau contient des informations sur les les restrictions commerciales dues à des unions douanières, des préférences, des quotas tarifaires, les unions douanières, les contrôles vétérinaires, les droits de douane des pays tiers et les quotas tarifaires non préférentiels quotas. Our products
Origine Début Droit / Impôt Légal
IR
Iran, Islamic Republic of IR
03/04/2017
Cond: Y cert: Y-949 (29):; Y cert: C-067 (29):; Y (09):
Regulation 0267/12
Contrôle à l'importation 714
1011
ERGA OMNES 1011
03/04/2017
Cond: Y cert: Y-949 (29):; Y cert: C-067 (29):; Y cert: Y-069 (29):; Y (09):
Regulation 0267/12
Contrôle à l'importation 714
KP
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) KP
01/09/2017
Cond: Y cert: Y-920 (29):; Y (09):
Regulation 1509/17
Contrôle à l'importation des biens et technologies restreints 711
KP
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) KP
20/09/2017
Cond: Y cert: Y-963 (29):; Y (09):
Regulation 1509/17
Contrôle à l'importation 760
1006
EU-Canada agreement: re-imported goods 1006
21/09/2017
0.000 %
Decision 0037/17
Préférence tarifaire 142
CA
Canada CA
21/09/2017
0.000 %
Decision 0037/17
Préférence tarifaire 142
KP
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) KP
01/07/2019
Cond: Y cert: Y-971 (29):; Y (09):
Regulation 1509/17
Contrôle à l'importation 707

Explication des restrictions commerciales

Erga Omnes signifie "pour tous".

Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.

Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.

Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.

European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.

Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations

'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'

'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'

Droit signifie "droit de douane".

Informations

Lorsque vous importez ou exportez "Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 8414108100 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.

Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption", veuillez noter les points suivants :

  1. Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption".
  2. Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
  3. Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
  4. Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
  5. Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.

En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption" est 8414108100 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption".

Structure du HS-Code

84
Chapitre
14
Titre
10
Sous-titre
81
CN sous-titre
00
TARIC sous-titre
80
Codes TARIC supplémentaires

1. Chapitre

Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 84 a été sélectionné pour réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

2. Titre

3. Sous-titre

Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 10 se réfère à Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption.

Arborescence HS-Code

8400000000 80

Chapitre RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS

8414807800 80

- - - - autres

8414108100 80

- - - - Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption

8414108110 80

- - - - - destinées à des aéronefs civils

8414108190 80

- - - - - autres

8414108900 80

- - - - autres

8414000000 80

Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes

8414100000 80

- Pompes à vide

8414101500 80

- - des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat

8414102500 10

- - autres

8414102500 80

- - - Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots

8414102510 80

- - - - destinées à des aéronefs civils

8414102530 80

- - - - Pompe à cylindres en tandem composée: -d'une pompe à huile présentant un débit de 21,6 cc/tour (± 2 cc/tour) et une pression de service de 1,5 bar à 1 000 tours/minute, -d'une pompe à vide présentant un débit de 120 cc/tour (± 12 cc/tour) et une performance de -666 mbar en 6 secondes à 750 tours/minute, utilisée dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles

8414102590 80

- - - - autres

8414108100 10

- - - autres

8414108910 80

- - - - - destinées à des aéronefs civils

8414108930 80

- - - - - Pompe à vide électrique présentant les caractéristiques suivantes: -bus de données CAN, -avec ou sans tuyau flexible en caoutchouc, -câble de raccordement avec connecteur, -support de fixations, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8414108990 80

- - - - - autres

8414200000 80

- Pompes à air, à main ou à pied

8414202000 80

- - Pompes à main pour cycles

8414208000 80

- - autres

8414208010 80

- - - destinées à des aéronefs civils

8414208090 80

- - - autres

8414300000 80

- Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques

8414302000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 0,4 kW

8414302010 80

- - - destinés à des aéronefs civils

8414302020 80

- - - Compresseur frigorifique hermétique à piston, pour isobutane: -avec moteur triphasé sans balais à aimants permanents, -doté d'une connexion d'aspiration latérale gauche et d'un onduleur de correction du facteur de puissance, -d'une puissance frigorifique maximale de 150 W ou plus mais n'excédant pas 240 W, dans les conditions ASHRAE

8414302030 80

- - - Compresseur frigorifique hermétique à piston utilisant l'isobutane comme réfrigérant: -avec moteur triphasé sans balais à aimants permanents, -doté d'une connexion d'aspiration latérale gauche et d'un onduleur de correction du facteur de puissance pouvant fonctionner de 1 300 à 4 500 tours/minute, -d'une puissance frigorifique maximale de 150 W ou plus mais n'excédant pas 240 W, dans les conditions ASHRAE

8414302040 80

- - - Compresseur hermétique à piston utilisant l'isobutane comme réfrigérant, avec: -un moteur monophasé à condensateur de démarrage par résistance, -un coefficient général de performance non inférieur à 1,93, dans les conditions ASHRAE, -une puissance frigorifique maximale de 150 W ou plus mais n'excédant pas 180 W, dans les conditions ASHRAE

8414302050 80

- - - Compresseur hermétique à piston utilisant l'isobutane comme réfrigérant, avec: -un moteur monophasé à condensateur de démarrage par résistance, -un coefficient général de performance n'excédant pas 1,5, dans les conditions ASHRAE, -une puissance frigorifique maximale de 150 W ou plus mais n'excédant pas 180 W, dans les conditions ASHRAE

8414302090 80

- - - autres

8414308100 10

- - d'une puissance excédant 0,4 kW

8414308100 80

- - - hermétiques ou semi-hermétiques

8414308110 80

- - - - destinés à des aéronefs civils

8414308150 10

- - - - autres

8414308150 80

- - - - - Compresseur électrique hermétique ou semi-hermétique à spirale et à vitesse variable, d'une puissance nominale de 0,5 kW ou plus, mais pas plus de 10 kW, d'une cylindrée n'excédant pas 35 cm³, du type utilisé dans les équipements frigorifiques

8414308160 80

- - - - - Compresseurs rotatifs hermétiques pour fluides frigorigènes à base d'hydrocarbures fluorés (HFC) ou d'hydrocarbures: - alimentés par moteur à courant alternatif monophasé «on-off» ou par moteur à courant continu sans balais (BLDC, BrushLess direct current) à vitesse variable, - d'une puissance nominale n’excédant pas 1,5kW, - d'une tension nominale de 100V ou plus mais n'excédant pas 240V, - d'une hauteur n’excédant pas 300mm, - d'un diamètre extérieur n'excédant pas 150mm, - d'un poids unitaire n'excédant pas 15kg, utilisés pour la production de pompes à chaleur destinées à des appareils ménagers tels que les sèche-linge

8414308189 80

- - - - - autres

8414308900 80

- - - autres

8414308910 80

- - - - destinés à des aéronefs civils

8414308920 80

- - - - Élément de système de climatisation des véhicules, consistant en un compresseur alternatif à arbre ouvert, d'une puissance supérieure à 0,4 kW mais ne dépassant pas 10 kW

8414308930 80

- - - - Compresseur à spirale, à arbre ouvert, avec un mécanisme d'embrayage, d'une puissance de plus de 0,4 kW, pour la climatisation des véhicules, utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87

8414308990 80

- - - - autres

8414400000 80

- Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables

8414401000 80

- - d'un débit par minute n'excédant pas 2 m$3

8414409000 80

- - d'un débit par minute excédant 2 m$3

8414510000 10

- Ventilateurs

8414510000 80

- - Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W

8414510010 80

- - - destinés à des aéronefs civils

8414510090 80

- - - autres

8414590000 80

- - autres

8414591500 80

- - - Ventilateurs du type utilisé exclusivement ou principalement pour les microprocesseurs de refroidissement, les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unités

8414592500 10

- - - autres

8414592500 80

- - - - ventilateurs axiaux

8414592510 80

- - - - - destinés à des aéronefs civils

8414592590 80

- - - - - autres

8414593500 80

- - - - ventilateurs centrifuges

8414593510 80

- - - - - destinés à des aéronefs civils

8414593520 80

- - - - - Ventilateur à aubes radiales présentant: -une dimension de 25 mm (hauteur) x 85 mm (largeur) x 85 mm (profondeur), -un poids de 120 g, -une tension nominale de 13,6 V en courant continu, -une tension de fonctionnement de 9 V DC ou plus mais n'excédant pas 16 V en courant continu, -un courant nominal de 1,1 A (TYP), -une puissance nominale de 15 W, -une vitesse de rotation de 500 tours par minute ou plus mais n'excédant pas 4 800 tours/minute (roue libre), -un débit d'air n'excédant pas 17,5 litres/s, -une pression d'air n'excédant pas 16 mm H2O ≈ 157 Pa, -une pression sonore globale n'excédant pas 58 dB(A) à 4 800 tours/minute, et une interface FIN (Fan Interconnect Network) pour la communication avec l'unité de commande de chauffage et de climatisation utilisée dans les systèmes de ventilation des sièges de voiture

8414593530 80

- - - - - Soufflante électrique pour refroidir la batterie haute tension d'une voiture de tourisme hybride, avec : -une unité de commande, -un onduleur MOSFET, -une tension de 9 V au minimum et de 16 V au maximum, -pour température ambiante comprise entre - 40 °C et 80 °C, destinée à la fabrication de voitures de tourisme hybrides

8414593590 80

- - - - - autres

8414599500 80

- - - - autres

8414599510 80

- - - - - destinés à des aéronefs civils

8414599590 80

- - - - - autres

8414600000 80

- Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm

8414700000 80

- Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz

8414800000 80

- autres

8414801100 10

- - Turbocompresseurs

8414801100 80

- - - monocellulaires

8414801110 80

- - - - destinés à des aéronefs civils

8414801190 80

- - - - autres

8414801900 80

- - - multicellulaires

8414801910 80

- - - - destinés à des aéronefs civils

8414801990 80

- - - - autres

8414802200 10

- - Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression

8414802200 20

- - - n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure

8414802200 80

- - - - n'excédant pas 60 m$3

8414802210 80

- - - - - destinés à des aéronefs civils

8414802220 80

- - - - - Compresseur d'air à membrane présentant les caractéristiques suivantes: - un flux de 4,5 l/min mais pas plus de 12 l/min, - une puissance d'entrée n'excédant pas 14 W, et - une surpression n'excédant pas 400 hPa (0,4 bar) d'un type utilisé dans la fabrication de sièges de véhicules automobiles

8414802290 80

- - - - - autres

8414802800 80

- - - - excédant 60 m$3

8414802810 80

- - - - - destinés à des aéronefs civils

8414802890 80

- - - - - autres

8414805100 10

- - - excédant 15 bar, d'un débit par heure

8414805100 80

- - - - n'excédant pas 120 m$3

8414805110 80

- - - - - destinés à des aéronefs civils

8414805190 80

- - - - - autres

8414805900 80

- - - - excédant 120 m$3

8414805910 80

- - - - - destinés à des aéronefs civils

8414805990 80

- - - - - autres

8414807300 10

- - Compresseurs volumétriques rotatifs

8414807300 80

- - - à un seul arbre

8414807310 80

- - - - destinés à des aéronefs civils

8414807330 10

- - - - autres

8414807330 80

- - - - - Compresseurs rotatifs hermétiques pour fluides frigorigènes à base d'hydrocarbures fluorés (HFC) ou d'hydrocarbures: - alimentés par moteur à courant alternatif monophasé «on-off» ou par moteur à courant continu sans balais (BLDC, BrushLess direct current) à vitesse variable, - d'une puissance nominale n’excédant pas 1,5kW, - d'une tension nominale de 100V ou plus mais n'excédant pas 240V, - d'une hauteur n’excédant pas 300mm, - d'un diamètre extérieur n'excédant pas 150mm, - d'un poids unitaire n'excédant pas 15kg, utilisés pour la production de pompes à chaleur destinées à des appareils ménagers tels que les sèche-linge

8414807350 80

- - - - - Compresseur hermétique à pompe à chaleur, utilisant le R134A ou le R450A comme réfrigérant : -non chargé en réfrigérant, -préchargé en huile lubrifiante, -avec moteur à induction monophasé (condensateur permanent), -doté d'une connexion d'aspiration latérale inférieure et d'un raccord de vidange latéral supérieur, -avec 8,05 cm3 ou plus de cylindrée, mais n'excédant pas 8,25 cm3, -fonctionnant à une vitesse de 2 800 tr/min ou plus mais n'excédant pas 3 100 tr/min, et -d'une puissance frigorifique de 920 W ou plus mais n'excédant pas 990 W, dans les conditions ASHRAE

8414807389 80

- - - - - autres

8414807500 10

- - - à plusieurs arbres

8414807500 80

- - - - à vis

8414807510 80

- - - - - destinés à des aéronefs civils

8414807590 80

- - - - - autres

8414807810 80

- - - - - destinés à des aéronefs civils

8414807890 80

- - - - - autres

8414808000 80

- - autres

8414808010 80

- - - destinés à des aéronefs civils

8414808090 80

- - - autres

8414900000 80

- Parties

8414900010 80

- - destinés à des aéronefs civils

8414900020 80

- - Piston en aluminium, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles

8414900030 80

- - Système régulateur de pression, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles

8414900040 80

- - Partie d'entraînement, utilisée pour compresseurs d'air intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles

8414900080 80

- - Carter de roue de turbocompresseur en fonte d’aluminium ou fonte ductile: - d’une résistance à la chaleur jusqu’à 400 °C, - présentant un orifice de 30 mm ou plus mais n’excédant pas 300 mm pour l’insertion de la roue du compresseur, utilisé dans l’industrie automobile

8414900090 80

- - autres