Tariff number Chapter 84
8401
Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique
8401000000 80
Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique
8401100000 80
- Réacteurs nucléaires
8401200000 80
- Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties
8401300000 80
- Éléments combustibles (cartouches) non irradiés
8401400000 80
- Parties de réacteurs nucléaires
8402
Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites "à eau surchauffée"
8402000000 80
Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites à eau surchauffée
8402110000 10
- Chaudières à vapeur
8402110000 80
- - Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 t
8402120000 80
- - Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t
8402190000 80
- - autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes
8402191000 80
- - - Chaudières à tubes de fumée
8402199000 80
- - - autres
8402200000 80
- Chaudières dites à eau surchauffée
8402900000 80
- Parties
8403
Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n$o 8402
8404
Condenseurs pour machines à vapeur
8404200000 80
- Condenseurs pour machines à vapeur
8404900000 80
- Parties
8404000000 80
Appareils auxiliaires pour chaudières des n$o$s 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur
8404100000 80
- Appareils auxiliaires pour chaudières des n$o$s 8402 ou 8403
8405
Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
8405000000 80
Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
8405100000 80
- Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
8405900000 80
- Parties
8406
Turbines à vapeur
8406000000 80
Turbines à vapeur
8406100000 80
- Turbines pour la propulsion de bateaux
8406810000 10
- autres turbines
8406810000 80
- - d'une puissance excédant 40 MW
8406820000 80
- - d'une puissance n'excédant pas 40 MW
8406900000 80
- Parties
8406901000 80
- - Ailettes, aubages et rotors
8406909000 80
- - autres
8407
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
8407000000 80
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
8407100000 80
- Moteurs pour l'aviation
8407210000 10
- Moteurs pour la propulsion de bateaux
8407210000 80
- - du type hors-bord
8407211000 80
- - - d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm³
8407219100 10
- - - d'une cylindrée excédant 325 cm$3
8407219100 80
- - - - d'une puissance n'excédant pas 30 kW
8407219900 80
- - - - d'une puissance excédant 30 kW
8407290000 80
- - autres
8407310000 10
- Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
8407310000 80
- - d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³
8407320000 80
- - d'une cylindrée excédant 50 cm$3 mais n'excédant pas 250 cm$3
8407321000 80
- - - d'une cylindrée excédant 50 cm$3 mais n'excédant pas 125 cm$3
8407329000 80
- - - d'une cylindrée excédant 125 cm$3 mais n'excédant pas 250 cm$3
8407330000 80
- - d'une cylindrée excédant 250 cm$3 mais n'excédant pas 1 000 cm$3
8407332000 80
- - - d'une cylindrée excédant 250 cm$3 mais n'excédant pas 500 cm$3
8407338000 80
- - - d'une cylindrée excédant 500 cm$3 mais n'excédant pas 1 000 cm$3
8407340000 80
- - d'une cylindrée excédant 1 000 cm$3
8407341000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8407343000 10
- - - autres
8407343000 80
- - - - usagés
8407349100 10
- - - - neufs, d'une cylindrée
8407349100 80
- - - - - n'excédant pas 1 500 cm$3
8407349900 80
- - - - - excédant 1 500 cm$3
8407900000 80
- autres moteurs
8407901000 80
- - d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm$3
8407905000 10
- - d'une cylindrée excédant 250 cm$3
8407905000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8407908000 10
- - - autres
8407908000 80
- - - - d'une puissance n'excédant pas 10 kW
8407909000 80
- - - - d'une puissance excédant 10 kW
8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
8408000000 80
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
8408100000 80
- Moteurs pour la propulsion de bateaux
8408101100 10
- - usagés
8408101100 80
- - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00
8408101900 80
- - - autres
8408102300 10
- - neufs, d'une puissance
8408102300 20
- - - n'excédant pas 50 kW
8408102300 80
- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00
8408102700 80
- - - - autres
8408103100 10
- - - excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
8408103100 80
- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00
8408103900 80
- - - - autres
8408104100 10
- - - excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
8408104100 80
- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00
8408104900 80
- - - - autres
8408105100 10
- - - excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
8408105100 80
- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00
8408105900 80
- - - - autres
8408106100 10
- - - excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
8408106100 80
- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00
8408106900 80
- - - - autres
8408107100 10
- - - excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW
8408107100 80
- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00
8408107900 80
- - - - autres
8408108100 10
- - - excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW
8408108100 80
- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00
8408108900 80
- - - - autres
8408109100 10
- - - excédant 5 000 kW
8408109100 80
- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00
8408109900 80
- - - - autres
8408200000 80
- Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
8408201000 80
- - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8408203100 10
- - autres
8408203100 20
- - - pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance
8408203100 80
- - - - n'excédant pas 50 kW
8408203500 80
- - - - excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
8408203700 80
- - - - excédant 100 kW
8408205100 10
- - - pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance
8408205100 80
- - - - n'excédant pas 50 kW
8408205500 80
- - - - excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
8408205700 80
- - - - excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
8408209900 80
- - - - excédant 200 kW
8408900000 80
- autres moteurs
8408902100 80
- - de propulsion pour véhicules ferroviaires
8408902700 10
- - autres
8408902700 80
- - - usagés
8408904100 10
- - - neufs, d'une puissance
8408904100 80
- - - - n'excédant pas 15 kW
8408904300 80
- - - - excédant 15 kW mais n'excédant pas 30 kW
8408904500 80
- - - - excédant 30 kW mais n'excédant pas 50 kW
8408904700 80
- - - - excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
8408906100 80
- - - - excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
8408906500 80
- - - - excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
8408906700 80
- - - - excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
8408908100 80
- - - - excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW
8408908500 80
- - - - excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW
8408908900 80
- - - - excédant 5 000 kW
8409
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n$o$s 8407 ou 8408
8409000000 80
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n$o$s 8407 ou 8408
8409100000 80
- de moteurs pour l'aviation
8409910000 10
- autres
8409910000 80
- - reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles
8409990000 80
- - autres
8410
Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs
8410000000 80
Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs
8410110000 10
- Turbines et roues hydrauliques
8410110000 80
- - d'une puissance n'excédant pas 1 000 kW
8410120000 80
- - d'une puissance excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 10 000 kW
8410130000 80
- - d'une puissance excédant 10 000 kW
8410900000 80
- Parties, y compris les régulateurs
8411
d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW
8411210000 80
- - d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW
8411220000 80
- - d'une puissance excédant 1 100 kW
8411000000 80
Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz
8411110000 10
- Turboréacteurs
8411110000 80
- - d'une poussée n'excédant pas 25 kN
8411120000 80
- - d'une poussée excédant 25 kN
8411121000 80
- - - d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN
8411123000 80
- - - d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN
8411128000 80
- - - d'une poussée excédant 132 kN
8411210000 10
- Turbopropulseurs
8411222000 80
- - - d'une puissance excédant 1 100 kW mais n'excédant pas 3 730 kW
8411228000 80
- - - d'une puissance excédant 3 730 kW
8411810000 10
- autres turbines à gaz
8411810000 80
- - d'une puissance n'excédant pas 5 000 kW
8411820000 80
- - d'une puissance excédant 5 000 kW
8411822000 80
- - - d'une puissance excédant 5 000 kW mais n'excédant pas 20 000 kW
8411826000 80
- - - d'une puissance excédant 20 000 kW mais n'excédant pas 50 000 kW
8411828000 80
- - - d'une puissance excédant 50 000 kW
8411910000 10
- Parties
8411910000 80
- - de turboréacteurs ou de turbopropulseurs
8411990000 80
- - autres
8412
autres
8412390000 80
- - autres
8412800000 80
- autres
8412801000 80
- - Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs
8412808000 80
- - autres
8412900000 80
- Parties
8412902000 80
- - de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
8412904000 80
- - de moteurs hydrauliques
8412908000 80
- - autres
8412000000 80
Autres moteurs et machines motrices
8412100000 80
- Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
8412210000 10
- Moteurs hydrauliques
8412210000 80
- - à mouvement rectiligne (cylindres)
8412212000 80
- - - Systèmes hydrauliques
8412218000 80
- - - autres
8412290000 80
- - autres
8412292000 80
- - - Systèmes hydrauliques
8412298100 10
- - - autres
8412298100 80
- - - - Moteurs oléohydrauliques
8412298900 80
- - - - autres
8412310000 10
- Moteurs pneumatiques
8412310000 80
- - à mouvement rectiligne (cylindres)
8413
Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides
8413000000 80
Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides
8413110000 10
- Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif
8413110000 80
- - Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages
8413190000 80
- - autres
8413200000 80
- Pompes actionnées à la main, autres que celles des n$o$s 8413 11 ou 8413 19
8413300000 80
- Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8413302000 80
- - Pompes à injection
8413308000 80
- - autres
8413400000 80
- Pompes à béton
8413500000 80
- autres pompes volumétriques alternatives
8413502000 80
- - Agrégats hydrauliques
8413504000 80
- - Pompes doseuses
8413506100 10
- - autres
8413506100 20
- - - Pompes à piston
8413506100 80
- - - - Pompes oléohydrauliques
8413506900 80
- - - - autres
8413508000 80
- - - autres
8413600000 80
- autres pompes volumétriques rotatives
8413602000 80
- - Agrégats hydrauliques
8413603100 10
- - autres
8413603100 20
- - - Pompes à engrenages
8413603100 80
- - - - Pompes oléohydrauliques
8413603900 80
- - - - autres
8413606100 10
- - - Pompes à palettes entraînées
8413606100 80
- - - - Pompes oléohydrauliques
8413606900 80
- - - - autres
8413607000 80
- - - Pompes à vis hélicoïdales
8413608000 80
- - - autres
8413700000 80
- autres pompes centrifuges
8413702100 10
- - Pompes immergées
8413702100 80
- - - monocellulaires
8413702900 80
- - - multicellulaires
8413703000 80
- - Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude
8413703500 10
- - autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre
8413703500 80
- - - n'excédant pas 15 mm
8413704500 10
- - - excédant 15 mm
8413704500 80
- - - - Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral
8413705100 10
- - - - Pompes à roue radiale
8413705100 20
- - - - - monocellulaires
8413705100 30
- - - - - - à simple flux
8413705100 80
- - - - - - - monobloc
8413705900 80
- - - - - - - autres
8413706500 80
- - - - - - à plusieurs flux
8413707500 80
- - - - - multicellulaires
8413708100 10
- - - - autres pompes centrifuges
8413708100 80
- - - - - monocellulaires
8413708900 80
- - - - - multicellulaires
8413810000 10
- autres pompes; élévateurs à liquides
8413810000 80
- - Pompes
8413820000 80
- - Élévateurs à liquides
8413910000 10
- Parties
8413910000 80
- - de pompes
8413920000 80
- - d'élévateurs à liquides
8414
autres
8414807800 80
- - - - autres
8414108100 80
- - - - Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption
8414108900 80
- - - - autres
8414000000 80
Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes
8414100000 80
- Pompes à vide
8414101500 80
- - des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
8414102500 10
- - autres
8414102500 80
- - - Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots
8414108100 10
- - - autres
8414200000 80
- Pompes à air, à main ou à pied
8414202000 80
- - Pompes à main pour cycles
8414208000 80
- - autres
8414300000 80
- Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques
8414302000 80
- - d'une puissance n'excédant pas 0,4 kW
8414308100 10
- - d'une puissance excédant 0,4 kW
8414308100 80
- - - hermétiques ou semi-hermétiques
8414308900 80
- - - autres
8414400000 80
- Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables
8414401000 80
- - d'un débit par minute n'excédant pas 2 m$3
8414409000 80
- - d'un débit par minute excédant 2 m$3
8414510000 10
- Ventilateurs
8414510000 80
- - Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W
8414590000 80
- - autres
8414591500 80
- - - Ventilateurs du type utilisé exclusivement ou principalement pour les microprocesseurs de refroidissement, les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unités
8414592500 10
- - - autres
8414592500 80
- - - - ventilateurs axiaux
8414593500 80
- - - - ventilateurs centrifuges
8414599500 80
- - - - autres
8414600000 80
- Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm
8414700000 80
- Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz
8414800000 80
- autres
8414801100 10
- - Turbocompresseurs
8414801100 80
- - - monocellulaires
8414801900 80
- - - multicellulaires
8414802200 10
- - Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression
8414802200 20
- - - n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure
8414802200 80
- - - - n'excédant pas 60 m$3
8414802800 80
- - - - excédant 60 m$3
8414805100 10
- - - excédant 15 bar, d'un débit par heure
8414805100 80
- - - - n'excédant pas 120 m$3
8414805900 80
- - - - excédant 120 m$3
8414807300 10
- - Compresseurs volumétriques rotatifs
8414807300 80
- - - à un seul arbre
8414807500 10
- - - à plusieurs arbres
8414807500 80
- - - - à vis
8414808000 80
- - autres
8414900000 80
- Parties
8415
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément
8415000000 80
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément
8415100000 80
- des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type split-system (systèmes à éléments séparés)
8415101000 80
- - formant un seul corps
8415109000 80
- - Systèmes à éléments séparés (split-system)
8415200000 80
- du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
8415810000 10
- autres
8415810000 80
- - avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)
8415820000 80
- - autres, avec dispositif de réfrigération
8415830000 80
- - sans dispositif de réfrigération
8415900000 80
- Parties
8416
Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
8416000000 80
Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
8416100000 80
- Brûleurs à combustibles liquides
8416101000 80
- - avec dispositif de contrôle automatique monté
8416109000 80
- - autres
8416200000 80
- autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes
8416201000 80
- - exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle
8416202000 10
- - autres
8416202000 80
- - - Brûleurs mixtes
8416208000 80
- - - autres
8416300000 80
- Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
8416900000 80
- Parties
8417
Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques
8417000000 80
Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques
8417100000 80
- Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux
8417200000 80
- Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
8417201000 80
- - Fours à tunnel
8417209000 80
- - autres
8417800000 80
- autres
8417803000 80
- - Fours pour la cuisson des produits céramiques
8417805000 80
- - Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques
8417807000 80
- - autres
8417900000 80
- Parties
8418
Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n$o 8415
8418000000 80
Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n$o 8415
8418100000 80
- Combinaison de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments
8418102000 80
- - d'une capacité excédant 340 l
8418108000 80
- - autres
8418210000 10
- Réfrigérateurs de type ménager
8418210000 80
- - à compression
8418211000 80
- - - d'une capacité excédant 340 l
8418215100 10
- - - autres
8418215100 80
- - - - Modèle table
8418215900 80
- - - - à encastrer
8418219100 10
- - - - autres, d'une capacité
8418219100 80
- - - - - n'excédant pas 250 l
8418219900 80
- - - - - excédant 250 l mais n'excédant pas 340 l
8418290000 80
- - autres
8418300000 80
- Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l
8418302000 80
- - d'une capacité n'excédant pas 400 l
8418308000 80
- - d'une capacité excédant 400 l mais n'excédant pas 800 l
8418400000 80
- Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l
8418402000 80
- - d'une capacité n'excédant pas 250 l
8418408000 80
- - d'une capacité excédant 250 l mais n'excédant pas 900 l
8418500000 80
- autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid
8418501100 10
- - Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé)
8418501100 80
- - - pour produits congelés
8418501900 80
- - - autres
8418509000 80
- - autres meubles frigorifiques
8418610000 10
- autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur
8418610000 80
- - Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415
8418690000 80
- - autres
8418910000 10
- Parties
8418910000 80
- - Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid
8418990000 80
- - autres
8418991000 80
- - - Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager
8418999000 80
- - - autres
8419
Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
8419110000 10
- Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
8419000000 80
Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n$o 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
8419110000 80
- - à chauffage instantané, à gaz
8419120000 80
- - Chauffe-eau solaires
8419190000 80
- - autres
8419200000 80
- Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires
8419330000 10
- Séchoirs
8419330000 80
- - Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation
8419340000 80
- - autres, pour produits agricoles
8419350000 80
- - autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton
8419390000 80
- - autres
8419400000 80
- Appareils de distillation ou de rectification
8419500000 80
- Échangeurs de chaleur
8419502000 80
- - Échangeurs de chaleur fabriqués à partir de fluoropolymères dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 3 cm
8419508000 80
- - autres
8419600000 80
- Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
8419810000 10
- autres appareils et dispositifs
8419810000 80
- - pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments
8419812000 80
- - - Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes
8419818000 80
- - - autres
8419890000 80
- - autres
8419891000 80
- - - Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi
8419893000 80
- - - Appareils et dispositifs de métallisation sous vide
8419899800 80
- - - autres
8419900000 80
- Parties
8419901500 80
- - de stérilisateurs de la sous-position 8419 20 00
8419908500 80
- - autres
8420
Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines
8420000000 80
Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines
8420100000 80
- Calandres et laminoirs
8420101000 80
- - des types utilisés dans l'industrie textile
8420103000 80
- - des types utilisés dans l'industrie du papier
8420108100 10
- - autres
8420108100 80
- - - Laminoirs à rouleaux utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés
8420108900 80
- - - autres
8420910000 10
- Parties
8420910000 80
- - Cylindres
8420911000 80
- - - en fonte
8420918000 80
- - - autres
8420990000 80
- - autres
8421
Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz
8421000000 80
Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz
8421110000 10
- Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges
8421110000 80
- - Écrémeuses
8421120000 80
- - Essoreuses à linge
8421190000 80
- - autres
8421192000 80
- - - Centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires
8421197000 80
- - - autres
8421210000 10
- Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
8421210000 80
- - pour la filtration ou l'épuration des eaux
8421220000 80
- - pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau
8421230000 80
- - pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8421290000 80
- - autres
8421292000 80
- - - Composés de fluoropolymères et dont l'épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice n'excède pas 140 microns
8421298000 80
- - - autres
8421310000 10
- Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz
8421310000 80
- - Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8421320000 80
- - Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l'épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8421390000 80
- - autres
8421391500 80
- - - à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 1,3 cm
8421392500 10
- - - autres
8421392500 80
- - - - Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air
8421393500 10
- - - - Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz
8421393500 80
- - - - - par procédé catalytique
8421398500 80
- - - - - autres
8421910000 10
- Parties
8421910000 80
- - de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges
8421990000 80
- - autres
8421991000 80
- - - Parties des machines et appareils relevant des sous-positions 8421 29 20 ou 8421 39 15
8421999000 80
- - - autres
8422
de machines à laver la vaisselle
8422901000 80
- - de machines à laver la vaisselle
8422909000 80
- - autres
8422000000 80
Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons
8422110000 10
- Machines à laver la vaisselle
8422110000 80
- - de type ménager
8422190000 80
- - autres
8422200000 80
- Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients
8422300000 80
- Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons
8422400000 80
- autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)
8422900000 80
- Parties
8423
Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances
8423000000 80
Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances
8423100000 80
- Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage
8423101000 80
- - Balances de ménage
8423109000 80
- - autres
8423200000 80
- Bascules à pesage continu sur transporteurs
8423201000 80
- - à pesage électronique
8423209000 80
- - autres
8423300000 80
- Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses
8423301000 80
- - à pesage électronique
8423309000 80
- - autres
8423810000 10
- autres appareils et instruments de pesage
8423810000 80
- - d'une portée n'excédant pas 30 kg
8423812100 10
- - - à pesage électronique
8423812100 80
- - - - Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales
8423812300 80
- - - - Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés
8423812500 80
- - - - Balances de magasin
8423812900 80
- - - - autres
8423818000 80
- - - autres
8423820000 80
- - d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg
8423822000 80
- - - à pesage électronique, à l'exclusion des appareils et instruments pour le pesage de véhicules automobiles
8423828100 10
- - - autres
8423828100 80
- - - - Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales
8423828900 80
- - - - autres
8423890000 80
- - autres
8423892000 80
- - - à pesage électronique
8423898000 80
- - - autres
8423900000 80
- Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage
8423901000 80
- - Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 8423 20 10, 8423 30 10, 8423 81 21, 8423 81 23, 8423 81 25, 8423 81 29, 8423 82 20 ou 8423 89 20
8423909000 80
- - autres
8424
Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
8424000000 80
Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
8424100000 80
- Extincteurs, même chargés
8424200000 80
- Pistolets aérographes et appareils similaires
8424300000 80
- Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
8424300100 10
- - Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé
8424300100 80
- - - équipés d'un dispositif de chauffage
8424300800 80
- - - autres
8424301000 10
- - autres machines et appareils
8424301000 80
- - - à air comprimé
8424309000 80
- - - autres
8424410000 10
- Pulvérisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture
8424410000 80
- - Pulvérisateurs portables
8424490000 80
- - autres
8424491000 80
- - - Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur
8424499000 80
- - - autres
8424820000 10
- autres appareils
8424820000 80
- - pour l'agriculture ou l'horticulture
8424821000 80
- - - Appareils d'arrosage
8424829000 80
- - - autres
8424890000 80
- - autres
8424894000 80
- - - Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés
8424897000 80
- - - autres
8424900000 80
- Parties
8424902000 80
- - Parties des appareils mécaniques relevant de la sous-position 8424 89 40
8424908000 80
- - autres
8425
Palans; treuils et cabestans; crics et vérins
8425000000 80
Palans; treuils et cabestans; crics et vérins
8425110000 10
- Palans
8425110000 80
- - à moteur électrique
8425190000 80
- - autres
8425310000 10
- Treuils; cabestans
8425310000 80
- - à moteur électrique
8425390000 80
- - autres
8425410000 10
- Crics et vérins
8425410000 80
- - Élévateurs fixes de voitures pour garages
8425420000 80
- - autres crics et vérins, hydrauliques
8425490000 80
- - autres
8426
Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues
8426000000 80
Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues
8426110000 10
- Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers
8426110000 80
- - Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes
8426120000 80
- - Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers
8426190000 80
- - autres
8426200000 80
- Grues à tour
8426300000 80
- Grues sur portiques
8426410000 10
- autres machines et appareils, autopropulsés
8426410000 80
- - sur pneumatiques
8426490000 80
- - autres
8426910000 10
- autres machines et appareils
8426910000 80
- - conçus pour être montés sur un véhicule routier
8426911000 80
- - - Grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule
8426919000 80
- - - autres
8426990000 80
- - autres
8427
Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage
8427000000 80
Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage
8427100000 80
- Chariots autopropulsés à moteur électrique
8427101000 80
- - élevant à une hauteur de 1 m ou plus
8427109000 80
- - autres
8427200000 80
- autres chariots autopropulsés
8427201100 10
- - élevant à une hauteur de 1 m ou plus
8427201100 80
- - - Chariots-gerbeurs tous terrains
8427201900 80
- - - autres
8427209000 80
- - autres
8427900000 80
- autres chariots
8428
Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)
8428000000 80
Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)
8428100000 80
- Ascenseurs et monte-charge
8428102000 80
- - électriques
8428108000 80
- - autres
8428200000 80
- Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques
8428202000 80
- - pour produits en vrac
8428208000 80
- - autres
8428310000 10
- autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises
8428310000 80
- - spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains
8428320000 80
- - autres, à benne
8428330000 80
- - autres, à bande ou à courroie
8428390000 80
- - autres
8428392000 80
- - - Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets
8428399000 80
- - - autres
8428400000 80
- Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
8428600000 80
- Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires
8428700000 80
- Robots industriels
8428900000 80
- autres machines et appareils
8428907100 10
- - Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole
8428907100 80
- - - conçus pour être portés par tracteur agricole
8428907900 80
- - - autres
8428909000 80
- - autres
8429
Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
8429000000 80
Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
8429110000 10
- Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers)
8429110000 80
- - à chenilles
8429190000 80
- - autres
8429200000 80
- Niveleuses
8429300000 80
- Décapeuses (scrapers)
8429400000 80
- Compacteuses et rouleaux compresseurs
8429401000 10
- - Rouleaux compresseurs
8429401000 80
- - - Rouleaux à vibrations
8429403000 80
- - - autres
8429409000 80
- - Compacteuses
8429510000 10
- Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses
8429510000 80
- - Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal
8429511000 80
- - - Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains
8429519100 10
- - - autres
8429519100 80
- - - - Chargeuses à chenilles
8429519900 80
- - - - autres
8429520000 80
- - Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360$o
8429521000 80
- - - Excavateurs à chenilles
8429529000 80
- - - autres
8429590000 80
- - autres
8430
Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige
8430000000 80
Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige
8430100000 80
- Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux
8430200000 80
- Chasse-neige
8430310000 10
- Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries
8430310000 80
- - autopropulsées
8430390000 80
- - autres
8430410000 10
- autres machines de sondage ou de forage
8430410000 80
- - autopropulsées
8430490000 80
- - autres
8430500000 80
- autres machines et appareils, autopropulsés
8430610000 10
- autres machines et appareils, non autopropulsés
8430610000 80
- - Machines et appareils à tasser ou à compacter
8430690000 80
- - autres
8431
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n$o$s 8425 à 8430
8431000000 80
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n$o$s 8425 à 8430
8431100000 80
- de machines ou appareils du n$o 8425
8431200000 80
- de machines ou appareils du n$o 8427
8431310000 10
- de machines ou appareils du n$o 8428
8431310000 80
- - d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques
8431390000 80
- - autres
8431410000 10
- de machines ou appareils des n$o$s 8426, 8429 ou 8430
8431410000 80
- - Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces
8431420000 80
- - Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)
8431430000 80
- - Parties de machines de sondage ou de forage des n$o$s 8430 41 ou 8430 49
8431490000 80
- - autres
8431492000 80
- - - coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
8431498000 80
- - - autres
8432
autres
8432290000 80
- - autres
8432000000 80
Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport
8432100000 80
- Charrues
8432210000 10
- Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses
8432210000 80
- - Herses à disques (pulvériseurs)
8432291000 80
- - - Scarificateurs et cultivateurs
8432293000 80
- - - Herses
8432295000 80
- - - Motohoues
8432299000 80
- - - autres
8432310000 10
- Semoirs, plantoirs et repiqueurs
8432310000 80
- - Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour
8432390000 80
- - autres
8432391100 10
- - - Semoirs
8432391100 80
- - - - de précision, à commande centrale
8432391900 80
- - - - autres
8432399000 80
- - - Plantoirs et repiqueurs
8432410000 10
- Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais
8432410000 80
- - Epandeurs de fumier
8432420000 80
- - Distributeurs d'engrais
8432800000 80
- autres machines, appareils et engins
8432900000 80
- Parties
8433
Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n$o 8437
8433000000 80
Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n$o 8437
8433110000 10
- Tondeuses à gazon
8433110000 80
- - à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
8433111000 80
- - - électriques
8433115100 10
- - - autres
8433115100 20
- - - - autopropulsées
8433115100 80
- - - - - équipées d'un siège
8433115900 80
- - - - - autres
8433119000 80
- - - - autres
8433190000 80
- - autres
8433191000 10
- - - avec moteur
8433191000 80
- - - - électrique
8433195100 10
- - - - autres
8433195100 20
- - - - - autopropulsées
8433195100 80
- - - - - - équipées d'un siège
8433195900 80
- - - - - - autres
8433197000 80
- - - - - autres
8433199000 80
- - - sans moteur
8433200000 80
- Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur
8433201000 80
- - Avec moteur
8433205000 10
- - autres
8433205000 80
- - - conçues pour être tractées ou portées par tracteurs
8433209000 80
- - - autres
8433300000 80
- autres machines et appareils de fenaison
8433400000 80
- Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses
8433510000 10
- autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage
8433510000 80
- - Moissonneuses-batteuses
8433520000 80
- - autres machines et appareils pour le battage
8433530000 80
- - Machines pour la récolte des racines ou tubercules
8433531000 80
- - - Machines pour la récolte des pommes de terre
8433533000 80
- - - Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves
8433539000 80
- - - autres
8433590000 80
- - autres
8433591100 10
- - - Récolteuses-hacheuses
8433591100 80
- - - - automotrices
8433591900 80
- - - - autres
8433598500 80
- - - autres
8433600000 80
- Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles
8433900000 80
- Parties
8434
Machines à traire et machines et appareils de laiterie
8435
Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
8436
Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture
8436000000 80
Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture
8436100000 80
- Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux
8436210000 10
- Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses
8436210000 80
- - Couveuses et éleveuses
8436290000 80
- - autres
8436800000 80
- autres machines et appareils
8436801000 80
- - pour la sylviculture
8436809000 80
- - autres
8436910000 10
- Parties
8436910000 80
- - de machines ou appareils d'aviculture
8436990000 80
- - autres
8437
Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier
8437000000 80
Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier
8437100000 80
- Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
8437800000 80
- autres machines et appareils
8437900000 80
- Parties
8438
Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales
8438000000 80
Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales
8438100000 80
- Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires
8438101000 80
- - pour la boulangerie, la pâtisserie ou la biscuiterie
8438109000 80
- - pour la fabrication des pâtes alimentaires
8438200000 80
- Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat
8438300000 80
- Machines et appareils pour la sucrerie
8438400000 80
- Machines et appareils pour la brasserie
8438500000 80
- Machines et appareils pour le travail des viandes
8438600000 80
- Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes
8438800000 80
- autres machines et appareils
8438801000 80
- - pour le traitement et la préparation du café ou du thé
8438809100 10
- - autres
8438809100 80
- - - pour la préparation ou la fabrication des boissons
8438809900 80
- - - autres
8438900000 80
- Parties
8439
Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton
8439000000 80
Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton
8439100000 80
- Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
8439200000 80
- Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton
8439300000 80
- Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton
8439910000 10
- Parties
8439910000 80
- - de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
8439990000 80
- - autres
8440
Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets
8440000000 80
Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets
8440100000 80
- Machines et appareils
8440101000 80
- - Plieuses
8440102000 80
- - Assembleuses
8440103000 80
- - Couseuses ou agrafeuses
8440104000 80
- - Machines à relier par collage
8440109000 80
- - autres
8440900000 80
- Parties
8441
Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types
8441000000 80
Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types
8441100000 80
- Coupeuses
8441101000 80
- - Coupeuses-bobineuses
8441102000 80
- - Coupeuses en long ou en travers
8441103000 80
- - Massicots droits
8441107000 80
- - autres
8441200000 80
- Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes
8441300000 80
- Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage
8441400000 80
- Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton
8441800000 80
- autres machines et appareils
8441900000 80
- Parties
8441901000 80
- - de coupeuses
8441909000 80
- - autres
8442
Machines, appareils et matériels (autres que les machines des n$o$s$ 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)
8442000000 80
Machines, appareils et matériels (autres que les machines des n$o$s$ 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)
8442300000 80
- Machines, appareils et matériel
8442400000 80
- Parties de ces machines, appareils ou matériel
8442500000 80
- Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)
8443
Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
8443000000 80
Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
8443110000 10
- Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o 8442
8443110000 80
- - Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines
8443120000 80
- - Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié
8443130000 80
- - autres machines et appareils à imprimer offset
8443131000 10
- - - alimentés en feuilles
8443131000 80
- - - - usagés
8443133200 10
- - - - neufs, pour feuilles d'un format
8443133200 80
- - - - - n'excédant pas 53 !x! 75 cm
8443133400 80
- - - - - excédant 53 !x! 75 cm mais n'excédant pas 75 !x! 107 cm
8443133800 80
- - - - - excédant 75 !x! 107 cm
8443139000 80
- - - autres
8443140000 80
- - Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
8443150000 80
- - Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
8443160000 80
- - Machines et appareils à imprimer, flexographiques
8443170000 80
- - Machines et appareils à imprimer, héliographiques
8443190000 80
- - autres
8443192000 80
- - - à imprimer les matières textiles
8443194000 80
- - - utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs
8443197000 80
- - - autres
8443310000 10
- autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles
8443310000 80
- - Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
8443320000 80
- - autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
8443321000 80
- - - Imprimantes
8443328000 80
- - - autres
8443390000 80
- - autres
8443910000 10
- Parties et accessoires
8443910000 80
- - Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o 8442
8443911000 80
- - - pour machines de la sous-position 8443 19 40
8443919100 10
- - - autres
8443919100 80
- - - - coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
8443919900 80
- - - - autres
8443990000 80
- - autres
8443991000 80
- - - Assemblages électroniques
8443999000 80
- - - autres
8444
Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
8445
Machines pour la préparation des matières textiles
8445110000 10
- Machines pour la préparation des matières textiles
8445110000 80
- - Cardes
8445120000 80
- - Peigneuses
8445130000 80
- - Bancs à broches
8445190000 80
- - autres
8445200000 80
- Machines pour la filature des matières textiles
8445300000 80
- Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles
8445400000 80
- Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles
8445900000 80
- autres
8445000000 80
Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n$o$s 8446 ou 8447
8446
Métiers à tisser
8447
Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter
8447000000 80
Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter
8447110000 10
- Métiers à bonneterie circulaires
8447110000 80
- - avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm
8447120000 80
- - avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm
8447200000 80
- Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage
8447202000 80
- - Métiers-chaîne, y compris métiers Raschel; machines de couture-tricotage
8447208000 80
- - autres
8447900000 80
- autres
8448
Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n$o$s 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n$o$s 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)
8448000000 80
Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n$o$s 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n$o$s 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)
8448110000 10
- Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n$o$s 8444, 8445, 8446 ou 8447
8448110000 80
- - Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation
8448190000 80
- - autres
8448200000 80
- Parties et accessoires des machines du n$o 8444 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
8448310000 10
- Parties et accessoires des machines du n$o 8445 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
8448310000 80
- - Garnitures de cardes
8448320000 80
- - de machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes
8448330000 80
- - Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs
8448390000 80
- - autres
8448420000 10
- Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
8448420000 80
- - Peignes, lisses et cadres de lisses
8448490000 80
- - autres
8448510000 10
- Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n$o 8447 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
8448510000 80
- - Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles
8448511000 80
- - - Platines
8448519000 80
- - - autres
8448590000 80
- - autres
8450
Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage
8450000000 80
Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage
8450110000 10
- Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
8450110000 80
- - Machines entièrement automatiques
8450111100 10
- - - d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg
8450111100 80
- - - - à chargement frontal
8450111900 80
- - - - à chargement par le haut
8450119000 80
- - - d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n'excédant pas 10 kg
8450120000 80
- - autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée
8450190000 80
- - autres
8450200000 80
- Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg
8450900000 80
- Parties
8451
Machines et appareils (autres que les machines du n$o 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
8451000000 80
Machines et appareils (autres que les machines du n$o 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
8451100000 80
- Machines pour le nettoyage à sec
8451210000 10
- Machines à sécher
8451210000 80
- - d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
8451290000 80
- - autres
8451300000 80
- Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer
8451400000 80
- Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture
8451500000 80
- Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
8451800000 80
- autres machines et appareils
8451801000 80
- - Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc.
8451803000 80
- - Machines pour l'apprêt ou le finissage
8451808000 80
- - autres
8451900000 80
- Parties
8452
Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n$o 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre
8452000000 80
Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n$o 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre
8452100000 80
- Machines à coudre de type ménager
8452101100 10
- - Machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur
8452101100 80
- - - Machines à coudre d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65 €
8452101900 80
- - - autres
8452109000 80
- - autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre
8452210000 10
- autres machines à coudre
8452210000 80
- - Unités automatiques
8452290000 80
- - autres
8452300000 80
- Aiguilles pour machines à coudre
8452900000 80
- Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre
8453
Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre
8453000000 80
Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre
8453100000 80
- Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux
8453200000 80
- Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures
8453800000 80
- autres machines et appareils
8453900000 80
- Parties
8454
Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie
8454000000 80
Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie
8454100000 80
- Convertisseurs
8454200000 80
- Lingotières et poches de coulée
8454300000 80
- Machines à couler (mouler)
8454301000 80
- - Machines à couler sous pression
8454309000 80
- - autres
8454900000 80
- Parties
8455
Laminoirs à métaux et leurs cylindres
8455000000 80
Laminoirs à métaux et leurs cylindres
8455100000 80
- Laminoirs à tubes
8455210000 10
- autres laminoirs
8455210000 80
- - Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid
8455220000 80
- - Laminoirs à froid
8455300000 80
- Cylindres de laminoirs
8455301000 80
- - en fonte
8455303100 10
- - en acier forgé
8455303100 80
- - - Cylindres de travail à chaud; cylindres d'appui à chaud et à froid
8455303900 80
- - - Cylindres de travail à froid
8455309000 80
- - autres
8455900000 80
- autres parties
8456
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau
8456000000 80
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau
8456110000 10
- opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons
8456110000 80
- - opérant par laser
8456111000 80
- - - utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information
8456119000 80
- - - autres
8456120000 80
- - opérant par autre faisceau de lumière ou de photons
8456121000 80
- - - utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information
8456129000 80
- - - autres
8456200000 80
- opérant par ultrasons
8456300000 80
- opérant par électro-érosion
8456301100 10
- - à commande numérique
8456301100 80
- - - par fil
8456301900 80
- - - autres
8456309000 80
- - autres
8456400000 80
- opérant par jet de plasma
8456500000 80
- Machines à découper par jet d'eau
8456900000 80
- autres
8457
Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux
8457000000 80
Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux
8457100000 80
- Centres d'usinage
8457101000 80
- - horizontaux
8457109000 80
- - autres
8457200000 80
- Machines à poste fixe
8457300000 80
- Machines à stations multiples
8457301000 80
- - à commande numérique
8457309000 80
- - autres
8458
Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal
8458000000 80
Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal
8458110000 10
- Tours horizontaux
8458110000 80
- - à commande numérique
8458112000 80
- - - Centres de tournage
8458114100 10
- - - Tours automatiques
8458114100 80
- - - - monobroche
8458114900 80
- - - - multibroches
8458118000 80
- - - autres
8458190000 80
- - autres
8458910000 10
- autres tours
8458910000 80
- - à commande numérique
8458912000 80
- - - Centres de tournage
8458918000 80
- - - autres
8458990000 80
- - autres
8459
Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n$o 8458
8459000000 80
Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n$o 8458
8459100000 80
- Unités d'usinage à glissières
8459210000 10
- autres machines à percer
8459210000 80
- - à commande numérique
8459290000 80
- - autres
8459310000 10
- autres aléseuses-fraiseuses
8459310000 80
- - à commande numérique
8459390000 80
- - autres
8459410000 10
- autres machines à aléser
8459410000 80
- - à commande numérique
8459490000 80
- - autres
8459510000 10
- Machines à fraiser, à console
8459510000 80
- - à commande numérique
8459590000 80
- - autres
8459610000 10
- autres machines à fraiser
8459610000 80
- - à commande numérique
8459611000 80
- - - Machines à fraiser les outils
8459619000 80
- - - autres
8459690000 80
- - autres
8459691000 80
- - - Machines à fraiser les outils
8459699000 80
- - - autres
8459700000 80
- autres machines à fileter ou à tarauder
8460
Machines à rectifier sans centre, à commande numérique
8460220000 80
- - Machines à rectifier sans centre, à commande numérique
8460000000 80
Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n$o 8461
8460120000 10
- Machines à rectifier les surfaces planes
8460120000 80
- - à commande numérique
8460190000 80
- - autres
8460220000 10
- autres machines à rectifier
8460230000 80
- - autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique
8460240000 80
- - autres, à commande numérique
8460290000 80
- - autres
8460291000 80
- - - pour surfaces cylindriques
8460299000 80
- - - autres
8460310000 10
- Machines à affûter
8460310000 80
- - à commande numérique
8460390000 80
- - autres
8460400000 80
- Machines à glacer ou à roder
8460401000 80
- - à commande numérique
8460409000 80
- - autres
8460900000 80
- autres
8461
Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs
8461000000 80
Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs
8461200000 80
- Étaux-limeurs et machines à mortaiser
8461300000 80
- Machines à brocher
8461301000 80
- - à commande numérique
8461309000 80
- - autres
8461400000 80
- Machines à tailler ou à finir les engrenages
8461401100 10
- - Machines à tailler les engrenages
8461401100 20
- - - à tailler les engrenages cylindriques
8461401100 80
- - - - à commande numérique
8461401900 80
- - - - autres
8461403100 10
- - - à tailler les autres engrenages
8461403100 80
- - - - à commande numérique
8461403900 80
- - - - autres
8461407100 10
- - Machines à finir les engrenages
8461407100 20
- - - dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près
8461407100 80
- - - - à commande numérique
8461407900 80
- - - - autres
8461409000 80
- - - autres
8461500000 80
- Machines à scier ou à tronçonner
8461501100 10
- - Machines à scier
8461501100 80
- - - à scie circulaire
8461501900 80
- - - autres
8461509000 80
- - Machines à tronçonner
8461900000 80
- autres
8462
Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l'exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l'exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus
8462000000 80
Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l'exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l'exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus
8462110000 10
- Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets
8462110000 80
- - Machines pour le forgeage à matrice fermée
8462111000 80
- - - à commande numérique
8462119000 80
- - - autres
8462190000 80
- - autres
8462191000 80
- - - à commande numérique
8462199000 80
- - - autres
8462220000 10
- Machines (y compris les presses plieuses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats
8462220000 80
- - Machines de formage des profilés
8462221000 80
- - - à commande numérique
8462229000 80
- - - autres
8462230000 80
- - Presses plieuses, à commande numérique
8462240000 80
- - Presses à panneaux, à commande numérique
8462250000 80
- - Machines à profiler à galets, à commande numérique
8462260000 80
- - Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique
8462290000 80
- - autres
8462320000 10
- Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats
8462320000 80
- - Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur
8462321000 80
- - - à commande numérique
8462329000 80
- - - autres
8462330000 80
- - Machines à cisailler, à commande numérique
8462390000 80
- - autres
8462420000 10
- Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler
8462420000 80
- - à commande numérique
8462490000 80
- - autres
8462510000 10
- Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses)
8462510000 80
- - à commande numérique
8462590000 80
- - autres
8462610000 10
- Presses à froid à métaux
8462610000 80
- - Presses hydrauliques
8462611000 80
- - - à commande numérique
8462619000 80
- - - autres
8462620000 80
- - Presses mécaniques
8462621000 80
- - - à commande numérique
8462629000 80
- - - autres
8462630000 80
- - Servopresses
8462631000 80
- - - à commande numérique
8462639000 80
- - - autres
8462690000 80
- - autres
8462691000 80
- - - à commande numérique
8462699000 80
- - - autres
8462900000 80
- autres
8462901000 80
- - à commande numérique
8462909000 80
- - autres
8463
Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière
8463000000 80
Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière
8463100000 80
- Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires
8463101000 80
- - Bancs à étirer les fils
8463109000 80
- - autres
8463200000 80
- Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage
8463300000 80
- Machines pour le travail des métaux sous forme de fil
8463900000 80
- autres
8464
Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre
8464000000 80
Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre
8464100000 80
- Machines à scier
8464200000 80
- Machines à meuler ou à polir
8464201100 10
- - pour le travail du verre
8464201100 80
- - - des verres d'optique
8464201900 80
- - - autres
8464208000 80
- - autres
8464900000 80
- autres
8465
Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
8465000000 80
Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
8465100000 80
- Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations
8465101000 80
- - avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération
8465109000 80
- - sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération
8465200000 80
- Centres d'usinage
8465910000 10
- autres
8465910000 80
- - Machines à scier
8465911000 80
- - - à ruban
8465912000 80
- - - Scies circulaires
8465919000 80
- - - autres
8465920000 80
- - Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer
8465930000 80
- - Machines à meuler, à poncer ou à polir
8465940000 80
- - Machines à cintrer ou à assembler
8465950000 80
- - Machines à percer ou à mortaiser
8465960000 80
- - Machines à fendre, à trancher ou à dérouler
8465990000 80
- - autres
8466
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n$o$s$ 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types
8466000000 80
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n$o$s$ 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types
8466100000 80
- Porte-outils et filières à déclenchement automatique
8466102000 10
- - Porte-outils
8466102000 80
- - - Mandrins, pinces et douilles
8466103100 10
- - - autres
8466103100 80
- - - - pour tours
8466103800 80
- - - - autres
8466108000 80
- - Filières à déclenchement automatique
8466200000 80
- Porte-pièces
8466202000 80
- - Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard
8466209100 10
- - autres
8466209100 80
- - - pour tours
8466209800 80
- - - autres
8466300000 80
- Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines
8466910000 10
- autres
8466910000 80
- - pour machines du n$o 8464
8466912000 80
- - - coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
8466919500 80
- - - autres
8466920000 80
- - pour machines du n$o 8465
8466922000 80
- - - coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
8466928000 80
- - - autres
8466930000 80
- - pour machines des n$o$s 8456 à 8461
8466934000 80
- - - parties et accessoires de machines des sous-positions 8456 11 10, 8456 12 10, 8456 20, 8456 30, 8457 10, 8458 91, 8459 21 00, 8459 61 ou 8461 50 utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information
8466935000 10
- - - autres
8466935000 80
- - - - pour machines de la sous-position 8456 50 00
8466936000 80
- - - - autres
8466940000 80
- - pour machines des n$o$s 8462 ou 8463
8467
Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main
8467000000 80
Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main
8467110000 10
- Pneumatiques
8467110000 80
- - rotatifs (même à percussion)
8467111000 80
- - - pour le travail des métaux
8467119000 80
- - - autres
8467190000 80
- - autres
8467210000 10
- à moteur électrique incorporé
8467210000 80
- - Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives
8467211000 80
- - - fonctionnant sans source d'énergie extérieure
8467219100 10
- - - autres
8467219100 80
- - - - électropneumatiques
8467219900 80
- - - - autres
8467220000 80
- - Scies et tronçonneuses
8467221000 80
- - - Tronçonneuses
8467223000 80
- - - Scies circulaires
8467229000 80
- - - autres
8467290000 80
- - autres
8467292000 80
- - - fonctionnant sans source d'énergie extérieure
8467295100 10
- - - autres
8467295100 20
- - - - Meuleuses et ponceuses
8467295100 80
- - - - - Meuleuses d'angle
8467295300 80
- - - - - Ponceuses à bandes
8467295900 80
- - - - - autres
8467297000 80
- - - - Rabots
8467298000 80
- - - - Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses
8467298500 80
- - - - autres
8467810000 10
- autres outils
8467810000 80
- - Tronçonneuses à chaîne
8467890000 80
- - autres
8467910000 10
- Parties
8467910000 80
- - de tronçonneuses à chaîne
8467920000 80
- - d'outils pneumatiques
8467990000 80
- - autres
8468
Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n$o 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle
8468000000 80
Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n$o 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle
8468100000 80
- Chalumeaux guidés à la main
8468200000 80
- autres machines et appareils aux gaz
8468800000 80
- autres machines et appareils
8468900000 80
- Parties
8470
Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses
8470000000 80
Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses
8470100000 80
- Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations
8470210000 10
- autres machines à calculer électroniques
8470210000 80
- - comportant un organe imprimant
8470290000 80
- - autres
8470300000 80
- autres machines à calculer
8470500000 80
- Caisses enregistreuses
8470900000 80
- autres
8471
Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs
8471000000 80
Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs
8471300000 80
- Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran
8471410000 10
- autres machines automatiques de traitement de l'information
8471410000 80
- - comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie
8471490000 80
- - autres, se présentant sous forme de systèmes
8471500000 80
- Unités de traitement autres que celles des n$o$s 8471 41 ou 8471 49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie
8471600000 80
- Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire
8471606000 80
- - Claviers
8471607000 80
- - autres
8471700000 80
- Unités de mémoire
8471702000 80
- - Unités de mémoire centrales
8471703000 10
- - autres
8471703000 20
- - - Unités de mémoire à disques
8471703000 80
- - - - optiques, y compris les magnéto-optiques
8471705000 10
- - - - autres
8471705000 80
- - - - - Unités de mémoire à disques durs
8471707000 80
- - - - - autres
8471708000 80
- - - Unités de mémoire à bandes
8471709800 80
- - - autres
8471800000 80
- autres unités de machines automatiques de traitement de l'information
8471900000 80
- autres
8472
Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)
8472000000 80
Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)
8472100000 80
- Duplicateurs
8472300000 80
- Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres
8472900000 80
- autres
8472901000 80
- - Machines à trier, à compter et à encartoucher les monnaies
8472908000 80
- - autres
8473
Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n$o$s 8470 à 8472
8473000000 80
Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n$o$s 8470 à 8472
8473210000 10
- Parties et accessoires des machines du n$o 8470
8473210000 80
- - des machines à calculer électroniques des n$o$s 8470 10, 8470 21 ou 8470 29
8473211000 80
- - - Assemblages électroniques
8473219000 80
- - - autres
8473290000 80
- - autres
8473291000 80
- - - Assemblages électroniques
8473299000 80
- - - autres
8473300000 80
- Parties et accessoires des machines du n$o 8471
8473302000 80
- - Assemblages électroniques
8473308000 80
- - autres
8473400000 80
- Parties et accessoires des machines du n$o 8472
8473401000 80
- - Assemblages électroniques
8473408000 80
- - autres
8473500000 80
- Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n$o$s 8470 à 8472
8473502000 80
- - Assemblages électroniques
8473508000 80
- - autres
8474
Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable
8474000000 80
Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable
8474100000 80
- Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver
8474200000 80
- Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser
8474310000 10
- Machines et appareils à mélanger ou à malaxer
8474310000 80
- - Bétonnières et appareils à gâcher le ciment
8474320000 80
- - Machines à mélanger les matières minérales au bitume
8474390000 80
- - autres
8474800000 80
- autres machines et appareils
8474801000 80
- - Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques
8474809000 80
- - autres
8474900000 80
- Parties
8474901000 80
- - coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
8474909000 80
- - autres
8475
Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
8475000000 80
Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
8475100000 80
- Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre
8475210000 10
- Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
8475210000 80
- - Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches
8475290000 80
- - autres
8475900000 80
- Parties
8475901000 80
- - Parties des machines de la sous-position 8475 21 00
8475909000 80
- - autres
8476
Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie
8476000000 80
Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie
8476210000 10
- Machines automatiques de vente de boissons
8476210000 80
- - comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
8476290000 80
- - autres
8476810000 10
- autres machines
8476810000 80
- - comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
8476890000 80
- - autres
8476891000 80
- - - Machines pour changer la monnaie
8476899000 80
- - - autres
8476900000 80
- Parties
8476901000 80
- - Parties de machines pour changer la monnaie
8476909000 80
- - autres
8477
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
8477000000 80
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
8477100000 80
- Machines à mouler par injection
8477200000 80
- Extrudeuses
8477300000 80
- Machines à mouler par soufflage
8477400000 80
- Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer
8477510000 10
- autres machines et appareils à mouler ou à former
8477510000 80
- - à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air
8477590000 80
- - autres
8477591000 80
- - - Presses
8477598000 80
- - - autres
8477800000 80
- autres machines et appareils
8477801100 10
- - Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires
8477801100 80
- - - Machines pour la transformation des résines réactives
8477801900 80
- - - autres
8477809100 10
- - autres
8477809100 80
- - - Machines à fragmenter
8477809300 80
- - - Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs
8477809500 80
- - - Machines de découpage et machines à refendre
8477809900 80
- - - autres
8477900000 80
- Parties
8477901000 80
- - Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
8477908000 80
- - autres
8478
Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
8479
Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
8479000000 80
Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
8479100000 80
- Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues
8479200000 80
- Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales
8479300000 80
- Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège
8479301000 80
- - Presses
8479309000 80
- - autres
8479400000 80
- Machines de corderie ou de câblerie
8479500000 80
- Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs
8479600000 80
- Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air
8479710000 10
- Passerelles d'embarquement pour passagers
8479710000 80
- - des types utilisés dans les aéroports
8479790000 80
- - autres
8479810000 10
- autres machines et appareils
8479810000 80
- - pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques
8479820000 80
- - à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser
8479830000 80
- - Presses isostatiques à froid
8479890000 80
- - autres
8479893000 80
- - - Soutènement marchant hydraulique pour mines
8479896000 80
- - - Appareillages dits de graissage centralisé
8479897000 80
- - - Machines automatiques de placement de composants électroniques utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés
8479899700 80
- - - autres
8479900000 80
- Parties
8479901500 80
- - Parties de machines relevant de la sous-position 8479 89 70
8479902000 10
- - autres
8479902000 80
- - - coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
8479907000 80
- - - autres
8480
Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques
8480000000 80
Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques
8480100000 80
- Châssis de fonderie
8480200000 80
- Plaques de fond pour moules
8480300000 80
- Modèles pour moules
8480301000 80
- - en bois
8480309000 80
- - autres
8480410000 10
- Moules pour les métaux ou les carbures métalliques
8480410000 80
- - pour le moulage par injection ou par compression
8480490000 80
- - autres
8480500000 80
- Moules pour le verre
8480600000 80
- Moules pour les matières minérales
8480710000 10
- Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques
8480710000 80
- - pour le moulage par injection ou par compression
8480790000 80
- - autres
8481
en acier
8481807300 80
- - - - - en acier
8481000000 80
Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques
8481100000 80
- Détendeurs
8481100500 80
- - combinés avec filtres ou lubrificateurs
8481101900 10
- - autres
8481101900 80
- - - en fonte ou en acier
8481109900 80
- - - autres
8481200000 80
- Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques
8481201000 80
- - Valves pour transmissions oléohydrauliques
8481209000 80
- - Valves pour transmissions pneumatiques
8481300000 80
- Clapets et soupapes de retenue
8481309100 80
- - en fonte ou en acier
8481400000 80
- Soupapes de trop-plein ou de sûreté
8481401000 80
- - en fonte ou en acier
8481409000 80
- - autres
8481800000 80
- autres articles de robinetterie et organes similaires
8481801100 10
- - Robinetterie sanitaire
8481801100 80
- - - Mélangeurs, mitigeurs
8481801900 80
- - - autres
8481803100 10
- - Robinetterie pour radiateurs de chauffage central
8481803100 80
- - - Robinets thermostatiques
8481803900 80
- - - autres
8481804000 80
- - Valves pour pneumatiques et chambres à air
8481805100 10
- - autres
8481805100 20
- - - Vannes de régulation
8481805100 80
- - - - de température
8481805900 80
- - - - autres
8481806100 10
- - - autres
8481806100 20
- - - - Robinets et vannes à passage direct
8481806100 80
- - - - - en fonte
8481806300 80
- - - - - en acier
8481806900 80
- - - - - autres
8481807100 10
- - - - Robinets à soupapes
8481807100 80
- - - - - en fonte
8481807900 80
- - - - - autres
8481808100 80
- - - - Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique
8481808500 80
- - - - Robinets à papillon
8481808700 80
- - - - Robinets à membrane
8481809900 80
- - - - autres
8481900000 80
- Parties
8481309900 80
- - autres
8482
Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles
8482000000 80
Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles
8482100000 80
- Roulements à billes
8482101000 80
- - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 30 mm
8482200000 80
- Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques
8482300000 80
- Roulements à rouleaux en forme de tonneau
8482400000 80
- Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles
8482500000 80
- Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux
8482800000 80
- autres, y compris les roulements combinés
8482910000 10
- Parties
8482910000 80
- - Billes, galets, rouleaux et aiguilles
8482911000 80
- - - Rouleaux coniques
8482919000 80
- - - autres
8482990000 80
- - autres
8482109000 80
- - autres
8483
Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
8483000000 80
Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
8483100000 80
- Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles
8483102100 10
- - Manivelles et vilebrequins
8483102100 80
- - - coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
8483102500 80
- - - en acier forgé
8483102900 80
- - - autres
8483105000 80
- - Arbres articulés
8483109500 80
- - autres
8483200000 80
- Paliers à roulements incorporés
8483300000 80
- Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets
8483303200 10
- - Paliers
8483303200 80
- - - pour roulements de tous genres
8483303800 80
- - - autres
8483308000 80
- - Coussinets
8483400000 80
- Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple
8483402100 10
- - Engrenages
8483402100 80
- - - à roues cylindriques
8483402300 80
- - - à roues coniques ou cylindroconiques
8483402500 80
- - - à vis sans fin
8483402900 80
- - - autres
8483403000 80
- - Broches filetées à billes ou à rouleaux
8483405100 10
- - Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse
8483405100 80
- - - Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses
8483405900 80
- - - autres
8483409000 80
- - autres
8483500000 80
- Volants et poulies, y compris les poulies à moufles
8483502000 80
- - coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
8483508000 80
- - autres
8483600000 80
- Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
8483602000 80
- - coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
8483608000 80
- - autres
8483900000 80
- Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties
8483902000 80
- - Parties de paliers pour roulements de tous genres
8483908100 10
- - autres
8483908100 80
- - - coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
8483908900 80
- - - autres
8484
Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques
8485
Machines pour la fabrication additive
8485000000 80
Machines pour la fabrication additive
8485100000 80
- Par dépôt métallique
8485200000 80
- Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc
8485300000 80
- Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre
8485301000 80
- - Par dépôt de plâtre, de ciment ou de céramique
8485309000 80
- - autres
8485800000 80
- autres
8485801000 80
- - Machines pour la fabrication additive par dépôt de sable, de ciment ou d'autres produits minéraux
8485809000 80
- - autres
8485900000 80
- Parties
8485901000 80
- - Parties de machines des sous-positions 8485 30 10 ou 8485 80 10
8485909000 80
- - autres
8486
Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre; parties et accessoires
8486000000 80
Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre; parties et accessoires
8486100000 80
- Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes
8486200000 80
- Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques
8486300000 80
- Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
8486400000 80
- Machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre
8486900000 80
- Parties et accessoires
8487
Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques
8487000000 80
Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques
8487100000 80
- Hélices pour bateaux et leurs pales
8487101000 80
- - en bronze
8487109000 80
- - autres
8487900000 80
- autres
8487904000 80
- - en fonte
8487905100 10
- - en fer ou en acier
8487905100 80
- - - en acier coulé ou moulé
8487905700 80
- - - en fer ou acier, forgé ou estampé
8487905900 80
- - - autres
8487909000 80
- - autres